Décisions du Maire

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Dernière mise à jour : 14/10/2021

Décisions du Maire

Dans le cadre de la loi d'urgence, les communes ont l'obligation de procéder à la publication des actes réglementaires pris durant cette période (notamment les arrêtés et décisions) via le site de la ville. Vous trouverez donc ci-dessous les décisions du Maire.

  • DM_2021_0243_CC : Rémunération d'ARTOUTAÏ PRODUCTIONS intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2021_0242_CC : Année scolaire 2021_2022 Atelier poterie convention avec M.Leblond
  • DM_2021_0241_CC : Ateliers arts plastiques année scolaire 2021_2022 convention ArtContexte+
  • DM_2021_0240_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux à la Maison Françoise Giroud au profit de l'association AVF
  • DM_2021_0239_CC : Convention mise à disposition de locaux au profit de l'association Cultur'Elles - MFG
  • DM_2021_0238_CC : Convention de paiement pour l'utilisation de la piscine de Tourlaville par les groupes extérieurs
  • DM_2021_0237_CC : Convention de prêt temporaire de jeux, jouet et livres au profit de la crèche parentale Les petits Marmots - MFG
  • DM_2021_0236_CC : Convention de partenariat + mise à disposition de locaux à la Maison Françoise Giroud à titre gratuit - Crèche parentale Les Petits Marmots
  • DM_2021_0235_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives Convention CLT
  • DM_2021_0234_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives maternelles Convention CDSS
  • DM_2021_0233_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives maternelles Convention CDSS
  • DM_2021_0232_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives Convention Is'Event
  • DM_2021_0231_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives Convention Ecole de Preeti
  • DM_2021_0230_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives Convention Mme Acuna
  • DM_2021_0229_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives Convention Mme Lurel
  • DM_2021_0228_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri-éducatives Convention avec Mme Rampnoux
  • DM_2021_0227_CC : Mise à disposition de locaux au centre aéré du Bas des Traînes (La Glacerie) à titre gratuit - Village des Goublins
  • DM_2021_0226_CC : Mise à disposition de locaux du Conservatoire à Rayonnement Communal au profit de la Fondation du Bon Sauveur
  • DM_2021_0225_CC : Modification des tarifs du festival Urban Show
  • DM_2021_0224_CC : Bibliothèque Boris Vian - Ateliers création de décorations de Noël - convention avec Récré Envie
  • DM_2021_0223_CC : Prise à bail de locaux – Espace René le Bas 61, rue de l’Abbaye – Cherbourg-Octeville – conclusion d’un avenant n° 2 au bail conclu  avec la Société d’Economie Mixte pour l’Aménagement (SHEMA
  • DM_2021_0222_CC : Signature d'un contrat de prêt avec l'Agence France Locale - 10 000 000 euros
  • DM_2021_0221_CC : Signature d'un contrat de prêt avec le Crédit Coopératif - 9 000 000 euros
  • DM_2021_0220_CC : Centre Multimédia Rousseau - ateliers généalogiques - convention avec le Cercle Généalogique de la Manche
  • DM_2021_0219_CC : Décision annulée
  • DM_2021_0218_CC : Remboursement des gobelets réutilisables - Suppression de la regie de recettes 10114
  • DM_2021_0217_CC : Demande de subvention sécurisation abbaye du Voeu
  • DM_2021_0216_CC : Demande de subvention rénovation complexe Jean Jaurès
  • DM_2021_0215_CC : Convention de partenariat/mise à disposition de locaux - Maison Flora Tristan - Sept 21 / Juin 22
  • DM_2021_0214_CC : Espace Culturel Buisson - Suppression de la régie de recettes 10093
  • DM_2021_0213_CC : Théâtre des Miroirs - Suppression de la régie de recettes 10038
  • DM_2021_0212_CC : Convention mise à disposition de locaux Maison Sport Santé
  • DM_2021_0211_CC : Mise à disposition à titre gratuit - cuisine centrale  rue de l’Ile de France – Cherbourg-Octeville – Avenant n°1 à la convention d’occupation conclue avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2021_0210_CC : Mise à disposition à titre gratuit – locaux 7, rue des colverts – Tourlaville – Convention d’occupation conclue avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2021_0209_CC : Année scolaire 21_22 stages de voile convention Ecole Voile et Vent
  • DM_2021_0208_CC : Atelier marche nordique - Totem - Oct/Déc 2021
  • DM_2021_0207_CC : Convention mise à disposition des locaux du Village Numérique à l'association Babwattabruit
  • DM_2021_0206_CC : Atelier créatif Puzzle - Sept-Oct 2021 - L. Mitterrand
  • DM_2021_0205_CC : Atelier éveil musical Puzzle - Sept-Déc 2021 - Les ateliers de Florence
  • DM_2021_0204_CC : Atelier créatifs Puzzle - Sept/Déc 2021 - Ch. Malterre
  • DM_2021_0203_CC : Atelier sophrologie Puzzle - Sept/Déc 21 - R. Blas
  • DM_2021_0202_CC : Atelier jardin partagé Puzzle - Sept-Déc 2021 - Francas
  • DM_2021_0201_CC : Atelier renforcement musculaire Puzzle - Sept/Déc 2021 - ASH
  • DM_2021_0200_CC : Mise à disposition de la cour élementaire de l'école Jean Jaures au profit de la MJC
  • DM_2021_0199_CC : Demande d'attribution de subvention - Soutien cantines scolaires - Plan de relance
  • DM_2021_0198_CC : Mise à disposition de locaux au Puzzle à titre gratuit - Association Plein de déliés
  • DM_2021_0197_CC : Mise à disposition de locaux au Puzzle à titre gratuit - Association Des Jeux Plein la Manche
  • DM_2021_0196_CC : Mise à disposition de locaux au Puzzle à titre gratuit - Association Arène Poker Club
  • DM_2021_0195_CC : Mise à disposition de locaux au Puzzle à titre gratuit - Association ASH
  • DM_2021_0194_CC : Mise à disposition de locaux au Puzzle à titre gratuit - Association Gymnastique volontaire
  • DM_2021_0193_CC : Convention de partenariat avec le Conseil départemental fonctionnement LAEP Le temps des petits - Maison Françoise Giroud
  • DM_2021_0192_CC : 10016M Théâtre des Miroirs - Création d'une sous-régie de recettes
  • DM_2021_0191_CC : 10016E Evènementiel culturel d'Equeurdreville - Création d'une sous-régie de recettes
  • DM_2021_0190_CC : Le Circuit - Modification de la régie de recettes 10016
  • DM_2021_0189_CC : Décision annulée
  • DM_2021_0188_CC : Mise à disposition de locaux au Totem à titre gratuit - Association Des Jeux Plein la Manche
  • DM_2021_0187_CC : Mise à disposition de locaux au Totem à titre gratuit - Association Gymnastique volontaire
  • DM_2021_0186_CC : Mise à disposition de locaux au Totem à titre gratuit - Association NCFT
  • DM_2021_0185_CC : Mise à disposition de locaux au Totem à titre gratuit - PLE
  • DM_2021_0184_CC : Mise à disposition de locaux au Totem - Association Scrap & cie
  • DM_2021_0183_CC : Mise à disposition de locaux au Totem - Association Plein de déliés
  • DM_2021_0182_CC : Mise à disposition de locaux au Totem à titre gratuit - Association Tous dans l'M Panier
  • DM_2021_0181_CC : Convention de mise à disposition du centre aquatique avec l'ITEP
  • DM_2021_0180_CC : Convention atelier modelage au Totem - Set/déc 21 - Entre Terre et Mer
  • DM_2021_0179_CC : Convention atelier couture au Totem - Sept/déc 2021 - Stéphanie YVETOT
  • DM_2021_0178_CC : Convention atelier Yoga au Totem - Sept/déc 2021 - Yoga nature
  • DM_2021_0177_CC : Acceptation de l'indemnité d'assurance
  • DM_2021_0176_CC : Vente de lots de bois
  • DM_2021_0175_CC : Convention d'occupation de locaux pour l'association les nounous ont du coeur
  • DM_2021_0174_CC : Communs du Château des Ravalet - Exposition en mouvement/2020-2021 - Contrat de prêt
  • DM_2021_0173_CC : Contrat de sous-location
  • DM_2021_0172_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue du Calvaire – Tourlaville – Conclusion d’une convention d’occupation avec Madame Audrey Moreau
  • DM_2021_0171_CC : Mise à disposition de locaux de l'Ecole de la Polle au profit de l'orchestre d'harmonie de Cherbourg-en-Cotentin - signature de la convention
  • DM_2021_0170_CC : Mise à disposition de locaux du Foyer Jacques Prévert - Convention avec les Peintres Indépendants du Nord-Cotentin
  • DM_2021_0169_CC : Mise à disposition de la salle de la Fraternelle - convention avec l'association ALDYCE
  • DM_2021_0168_CC : Mise à disposition de locaux situés au foyer Pêle Mêle à la Compagnie L'Esperluète - signature de la convention
  • DM_2021_0167_CC : Mise à disposition de locaux du Foyer Prévert à la Chorale Harmonia - signature de la convention
  • DM_2021_0166_CC : Mise à disposition du foyer Jacques Prévert au profit de l'association culturelle et sportive de la Polle - signature de la convention
  • DM_2021_0165_CC : Occupation du domaine public sur le site du stade Jean-Jaurès - convention avec l'association Barba'Sousa
  • DM_2021_0164_CC : Demande de subvention pour l'aménagement du parking Nordez
  • DM_2021_0163_CC : Déclassement de matériel de puériculture
  • DM_2021_0162_CC : Espace culturel Buisson - Atelier d'expression artistique - Convention avec l'association Le Rhino L'A Vu présidée par Mme Jocelyne LEPINAY
  • DM_2021_0161_CC : Espace culturel Buisson - Atelier d'expression artistique - Convention avec l'association Arkanso présidée par M. CANU Alain
  • DM_2021_0160_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages 78, rue de la Duché – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation du garage n°2 avec Monsieur Christophe Goulois
  • DM_2021_0159_CC : Convention mise à disposition des locaux du Village Numérique à l'association AVF Cherbourg
  • DM_2021_0158_CC : Convention mise à disposition des locaux du Village Numérique à l'association UIA Cherbourg
  • DM_2021_0157_CC : Convention attribution d'une subvention de l'Etat au CS Maison Françoise Giroud pour les jardins partagés
  • DM_2021_0156_CC : Convention attribution d'une subvention de l'Etat au CS le Puzzle pour les jardins partagés
  • DM_2021_0155_CC : Convention mise à disposition de locaux 37 rue de l'Ermitage VIH Gilance
  • DM_2021_0154_CC : Convention mise à disposition de locaux 37 rue de l'Ermitage MSS Ermitage
  • DM_2021_0153_CC : Convention mise à disposition de locaux 37 rue de l'Ermitage France Parkinson
  • DM_2021_0152_CC : Convention mise à disposition de locaux 37 rue de l'Ermitage LGBT
  • DM_2021_0151_CC : Convention mise à disposition de locaux 37 rue de l'Ermitage ADSM Surdi 50
  • DM_2021_0150_CC : Convention avec l'association "Les petits composteurs"
  • DM_2021_0149_CC : Convention participative association CARIBOU
  • DM_2021_0148_CC : Déclassement de matériel de puériculture au profit de l'association *Emmaüs"
  • DM_2021_0147_CC : Demande de financements pour la rénovation énergétique et mise aux normes de l'école Noblet
  • DM_2021_0146_CC : Demande de financements pour la rénovation énergétique et mise aux normes du groupe scoalire François Mtterrand
  • DM_2021_0145_CC : Mise à disposition à titre gratuit – Locaux ex école maternelle Arc-en-Ciel 11, rue Paul Talluau– Cherbourg-Octeville – Conclusion d’un avenant à la  convention d’occupation avec le Centre Communal d’Action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2021_0144_CC : Annule et remplace la décision n°DM_2021_0141_CC Mise à disposition à titre payant – Logement école Emile Doucet 301, rue Maxime Laubeuf – Tourlaville –Conclusion d’une convention d’occupation avec Madame Isabelle Vivier
  • DM_2021_0143_CC : Autorisation d’occupation du domaine public maritime –Terrain de stockage situé au lieu-dit Landes – Tourlaville – Autorisation d’occupation temporaire par Ports de Normandie
  • DM_2021_0142_CC : Mise à disposition à titre payant – Logements école Emile Zola 114 et 116 rue du Général Leclerc – Tourlaville – Conclusion d’une convention d’occupation avec Monsieur Bruno David
  • DM_2021_0141_CC : Annulée
  • DM_2021_0140_CC : Mise à disposition à titre payant – Logements école Jules Ferry 36 et 64 rue du Clos de la Mielle – Tourlaville – Conclusion de conventions d’occupation
  • DM_2021_0139_CC : Mise à disposition de 2 minibus 9 places par le FCEH pour la colonie Imbranville pour un montant de  300 €
  • DM_2021_0138_CC : Médiathèque Louis Lansonneur - Modification de la régie de recettes 10037
  • DM_2021_0137_CC : Exposition "La banquise, sens dessus dessous" - contrat de cession de droits patrimoniaux
  • DM_2021_0136_CC : Convention d'occupation du bâtiment "Mille Club" avec l'association culturelle et sportive de la Polle et l'association Barre et Pointes
  • DM_2021_0135_CC : Cimetière de La Glacerie - Modification de la régie de recettes 10036
  • DM_2021_0134_CC : Résiliation de convention d’occupation - Mise à disposition d’une salle du groupe scolaire Asselin-Dujardin au profit de l’association « Festival du livre de jeunesse et de la bande dessinée"
  • DM_2021_0133_CC : Espace culturel Buisson - Atelier d'expression artistique - Avenant à la convention avec l'association Le Rhino l'a vu
  • DM_2021_0132_CC : Espace culturel Buisson - Atelier d'expression artistique - Avenant à la convention avec l'assocation Arkenso
  • DM_2021_0131_CC : Eglises Notre Dame du Voeu et Saint Clément - Restaurations de peintures - Demandes de subventions
  • DM_2021_0130_CC : Contrat prestation juridique - Accompagnement reprise activité Centre de Santé
  • DM_2021_0129_CC : Mise à disposition de locaux situés à l'ancienne direction des services techniques d'Equeurdreville-Hainneville à l'association BITI FA
  • DM_2021_0128_CC : Le circuit concerts, diffusion et accompagnement des pratiques amateurs - Modification de la régie de recettes 10016
  • DM_2021_0127_CC : Ateliers d'enseignement artistique de la Commune déléguée de Tourlaville - Modification de la régie de recettes 10011
  • DM_2021_0126_CC : Bibliothèque juniors et centre multimédia Commune déléguée de Tourlaville - Modification de la régie de recettes 10012
  • DM_2021_0125_CC : Théâtre des Miroirs - Modification de la régie de recettes 10038
  • DM_2021_0124_CC : Bibliothèque Raymond Queneau - Modification de la régie de recettes 10051
  • DM_2021_0123_CC : Bibliothèque Jacques Prévert - Modification de la régie de recettes 10052
  • DM_2021_0122_CC : Espace Culturel Buisson - Modification de la régie de recettes 10093
  • DM_2021_0121_CC : Conservatoire à Rayonnement Communal - Convention d'objectifs et de moyens 2020-2021 avec le département de la Manche - Autorisation de signature
  • DM_2021_0120_CC : Location de l'exposition "Traces et indices" au CPIE Vallée de l'Orne Centre de Ressources en environnement pour la MEEDD
  • DM_2021_0119_CC : Intervention de Madame Sylvie Dupont-Monfort pour les 20 ans de la MEEDD
  • DM_2021_0118_CC : Intervention du groupe d'étude des cétacés du Cotentin pour les 20 ans de la MEEDD
  • DM_2021_0117_CC : Intervention de l'association sportive artistique marine de la plongée de Cherbourg pour lkes 20 ans de la MEEDD
  • DM_2021_0116_CC : Intervention de l'association pêche à pied respectueuse de la ressource pour les 20 ans de la MEEDD
  • DM_2021_0115_CC : Recrutement de sapeurs pompiers pour surveillance des baignades et activités nautiques pour l'année 2021
  • DM_2021_0114_CC : Contrat de prêt avec Bricquebec-en-Cotentin - Reproduction de la liste des souscripteurs - Edification statue équestre Napoléon 1er
  • DM_2021_0113_CC : Renouvellement adhésion ANVITA
  • DM_2021_0112_CC : Année scolaire 2020-2021 Atelier théâtre Intervention M.Bartier
  • DM_2021_0111_CC : Convention de mise à disposition des équipements sportifs
  • DM_2021_0110_CC : Ateliers d'enseignement artistique de la commune deleguée de Tourlaville -  Modification de la régie de recettes 10011
  • DM_2021_0109_CC :  Conservatoire à rayonnement communal - Modification de la régie de recettes 10058
  • DM_2021_0108_CC : Rémunération du Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Cotentin pour les 20 ans de la MEEDD
  • DM_2021_0107_CC : Espace Culturel Buisson - Report du spectacle Desaxe - Avenant au contrat de cession avec Teknaï
  • DM_2021_0106_CC : Convention d'occupation du terrain de base ball de la Lande Saint Gabriel avec la ville de Valognes
  • DM_2021_0105_CC : Le Circuit - Report du concert de Groundation - Avenant numéro 3 au contrat de cession avec SAS Baco Booking
  • DM_2021_0104_CC : Bibliothèque Jacques Prévert - Projets de numérisation 2021 - demandes de subventions
  • DM_2021_0103_CC : Location de l'exposition "carnet de bord de mer" à l'espace des sciences de Rennes
  • DM_2021_0102_CC : Abonnement unique Buisson, Miroirs, Circuit, Eveil culturel, Passeurs de Mots
  • DM_2021_0101_CC : Mise à disposition à titre gratuit –Concession du port de plaisance Chantereyne – Locaux au sein du bâtiment sis quai de Misaine – Cherbourg-Octeville - Convention d’occupation conclue avec l’association Yacht Club de Cherbourg
  • DM_2021_0100_CC : Contrat de prêt de deux dessins
  • DM_2021_0099_CC : Musée Thomas Henry - Mise en vente du catalogue de la biennale L'esprit de Will Eisner sur la régie de recettes 10063
  • DM_2021_0098_CC : Musée de la Libération - Mise en régie de livres et objets sur la régie de recettes 10062
  • DM_2021_0097_CC : Convention d'occupation de locaux à titre gratuit - sis 3 rue du Léon (Cherbourg-Octeville) au profite du GCSMS MADO de la Manche
  • DM_2021_0096_CC : Musée de la Libération - Modification de la régie de recettes 10062
  • DM_2021_0095_CC : Musée Thomas Henry - Modification de la régie de recettes 10063
  • DM_2021_0094_CC : Musée Thomas Henry - Journées du matrimoine - spectacle : tandem, radio imaginaire - demande de subventions
  • DM_2021_0093_CC : Musée Thomas Henry - Biennale du 9ème Art - Convention de mécénat avec Clear Channel France - Autorisation de signature
  • DM_2021_0092_CC : Colonie de vacances d'Imbranville - Modification de la régie d'avances 10020
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