Décisions du Maire

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Dernière mise à jour : 02/03/2021

Décisions du Maire

Dans le cadre de la loi d'urgence, les communes ont l'obligation de procéder à la publication des actes réglementaires pris durant cette période (notamment les arrêtés et décisions) via le site de la ville. Vous trouverez donc ci-dessous les décisions du Maire.

  • Décision n°DM_2020_0444_CC : Vente de lots de bois
  • Décision n°DM_2020_0443_CC : Décision annulée
  • Décision n°DM_2020_0442_CC : Prise à bail de locaux – Local situé au sein de l’immeuble Chavagnac résidence des Couplets – Equeurdreville-Hainneville – Convention de mise à disposition conclue avec Presqu’île Habitat
  • Décision n°DM_2020_0441_CC : Prise à bail de locaux – Logement 22, avenue de Normandie – Cherbourg-Octeville – Convention de mise à disposition conclue avec Presqu’île Habitat
  • Décision n°DM_2020_0440_CC : Prise à bail de locaux – Logement 4, rue de Cambrésis – Cherbourg-Octeville – Convention de mise à disposition conclue avec Presqu’île Habitat
  • Décision n°DM_2020_0439_CC : Prise à bail de locaux – Locaux 4, rue de Penthièvre – Cherbourg-Octeville – Convention de mise à disposition conclue avec Presqu’île Habitat
  • Décision n°DM_2020_0438_CC : Prise à bail de locaux – Logement 3, rue du Léon – Cherbourg-Octeville – Convention de mise à disposition conclue avec Presqu’île Habitat
  • Décision n°DM_2020_0437_CC : Modification de la régie de recettes de l'espace culturel Buisson
  • Décision n°DM_2020_0436_CC : Mise à disposition de locaux situés 77 Rue du Général De Gaulle commune déléguée de Tourlaville
  • Décision n°DM_2020_0435_CC : Mise à disposition de locaux situés 77 Rue du Général De Gaulle commune déléguée de Tourlaville
  • Décision n°DM_2020_0434_CC : Chorale les Babouches rémunération de F.Bartier
  • Décision n°DM_2020_0433_CC : Convention TAP AS Cherbourg Athlétisme - Ecoles d'EQHA du 01/09 au 18/12/2020
  • Décision n°DM_2020_0432_CC : Le Trident - Scène Nationale - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux pour trois ans
  • Décision n°DM_2020_0431_CC : Le Circuit - Demande de subvention au Conseil Départemental
  • Décision n°DM_2020_0430_CC : Convention renouvellement occupation locaux - école Gibert - Salle 1er étage à Cherbourg-en-Cotentin - Association Rêves Manche
  • Décision n°DM_2020_0429_CC : Convention d'occupation de locaux au Cétici du lundi 14 décembre au mardi 22 décembre 2020 par la compagnie 800 litres de paille
  • Décision n°DM_2020_0428_CC : Bibliothèque Municipale Jacques Prévert – organisation d’un concert dans le cadre de Mélodies en Sous-Sol - Contrat de vente avec l'Association HARPOCELLO
  • Décision n°DM_2020_0427_CC : Bibliothèque Municipale Jacques Prévert - spectacle Ouesterne - contrat de cession avec la SARL Tohu Bohu
  • Décision n°DM_2020_0426_CC : Bibliothèque Louis Lansonneur - "Un livre pour toi mais aussi pour toi ...et toi !" - demande de subvention
  • Décision n°DM_2020_0425_CC : Festival Passeurs du soir - Spectacle "Broglii" par la Cie Lapin 34, le 26/05/2021
  • Décision n°DM_2020_0424_CC : Festival Passeurs du soir - Spectacle "Banc de sable" par la Cie 126 kilos, le 10/06/2021 à l'Agora
  • Décision n°DM_2020_0423_CC : Festival Passeurs du soir - Spectacle "La volonté des cuisses" par le collectif PourquoiPas le 10/06/2021 à l'Agora
  • Décision n°DM_2020_0422_CC : Festival Passeurs du soir - Spectacle "Les 3 Tess" par l'assocation BROUHAHA FABRIK le 03/06/2021 au Manoir d'Hainneville
  • Décision n°DM_2020_0421_CC : Modification de la régie de recettes du circuit
  • Décision n°DM_2020_0420_CC : Bibliothèque Jacques Prévert - Spectacle "La tortue" - Contrat de cession de droits d'exploitation du spectacle
  • Décision n°DM_2020_0419_CC : Bibliothèque Jacques Prévert - Atelier de communication gestuelle associée à la parole "Signe avec bébé"
  • Décision n°DM_2020_0418_CC : Autorisation d’occupation du domaine public maritime – Aire de stationnement rue de la Mer Collignon – Tourlaville – Autorisation d’occupation temporaire accordée  par Ports de Normandie
  • Décision n°DM_2020_0417_CC : Autorisation d’occupation du domaine public maritime – Bancs angle sud-est du Pont-Tournant – Cherbourg-Octeville – Autorisation d’occupation temporaire accordée  par Ports de Normandie
  • Décision n°DM_2020_0416_CC : Caisse de retraites des sapeurs pompiers-volontairesde la Ville de Cherbourg-en-Cotentin - Attribution de pensions
  • Décision n°DM_2020_0415_CC : Sinistre dégradations par incendie-cimetière du vieux tôt-E/H- Acceptation de l'indemnité d'assurance-réglement immédiat déduction faite de la franchise et de la vétusté
  • Décision n°DM_2020_0414_CC : Mise à disposition à titre payant – Logement 64, rue du Clos de la Mielle – Tourlaville – Avenant n°1 à la convention d’occupation conclue avec Monsieur et Madame Stéphane et Christine Durel
  • Décision n°DM_2020_0413_CC : Autorisation d’occupation du domaine public maritime – local d’aniAutorisation d’occupation du domaine public maritime – locmation « L’Abri » 256, boulevard des Flamands – Tourlaville – Autorisation d’occupation temporaire accordée  par Ports de Normandie
  • Décision n°DM_2020_0412_CC : Convention de mise à disposition de locaux situés 88 Boulevard Maritime - Tourlaville
  • Décision n°DM_2020_0411_CC : Convention de mise à disposition de locaux sis 219 rue Ferdinand Buisson - Tourlaville
  • Décision n°DM_2020_0410_CC : Convention de mise à disposition de créneaux au centre aquatique d'EQHA, pendant la période scolaire 2020-2021 pour le lycée E. DOUCET
  • Décision n°DM_2020_0409_CC : Représentations du spectacle "Petits poissons" du 16/11 au 20/11/2020, par l'association Toutito Teatro dans le cadre de l'éveil culturel
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