Décisions du Maire

Dans cette page

Dernière mise à jour : 26/01/2022

Décisions du Maire

Dans le cadre de la loi d'urgence, les communes ont l'obligation de procéder à la publication des actes réglementaires pris durant cette période (notamment les arrêtés et décisions) via le site de la ville. Vous trouverez donc ci-dessous les décisions du Maire.

  • DM_2022_0046_CC : Convention atelier jardin partagé au Totem - Janv-juin 2022 - Francas de la Manche
  • DM_2022_0045_CC : Déclassement de matériel de puériculture
  • DM_2022_0044_CC : Mise à disposition à titre payant – Logement rue Saint Exupéry – La Glacerie – Conclusion d’un bail d’habitation avec Madame Yolande Tessier
  • DM_2022_0043_CC : Déclassement de matériel
  • DM_2022_0042_CC : Intervention de l'Association "Abeille Noire de la Manche" pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0041_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue Gibert – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation avec Monsieur Dominique Deschamps
  • DM_2022_0040_CC : Cimetière La Glacerie - Suppression de la régie de recettes 10036
  • DM_2022_0039_CC : Sinistre dégradations porte d'accueil maison de quartier rue de la Pérouse - acceptation de l'indemnité d'assurance : réglement différé
  • DM_2022_0038_CC : Convention atelier éveil musical à la MODG - Janv-juin 2022 - F.Nicault
  • DM_2022_0037_CC : Convention atelier sophrologie à la Mosaïque - Janv-juin 2022 - A.CHOLOT
  • DM_2022_0036_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue Delalée –Cherbourg-Octeville – conclusion d’une convention d’occupation avec Monsieur Noël Lejuez
  • DM_2022_0035_CC : Mise à disposition à titre payant – Locaux 58, rue de la Bucaille – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation avec le Centre Communal d’Action Sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2022_0034_CC : Rémunération de M. Bertrand Cousin, enseignant et naturaliste, intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0033_CC : Rémunération de M. Arnaud Guérin, géologue, photographe et consultant en environnement, intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0032_CC : Bibliothèque Raymond Queneau - Suppression de la régie de recettes 10051
  • DM_2022_0031_CC : Société Nationale Académique de Cherbourg - Mise à disposition d'une salle du 1er étage des Archives Municipales
  • DM_2022_0030_CC : Mise à disposition de locaux  situés au pôle image aux associations club photo Nord-Cotentin, Photo club d'Equeurdreville-Hainneville, BITI FA et cinéma le Palace- signature de la convention
  • DM_2022_0029_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'espace association Gambetta à l'association "ART CONTEXTE +" - signature de la convention
  • DM_2022_0028_CC : Mise à disposition de locaux sis 59 rue Roger Glinel aux associations Atelier tire-ligne et Les peintres de Querqueville - signature des conventions
  • DM_2022_0027_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'ancienne école Goubert - convention avec l'Ecole Arc en Ciel
  • DM_2022_0026_CC : Mise à disposition du bureau du 2ème étage du VOX au profit des Associations Toutito Teatro, Déclins d'oeil et le Rhino l'a vu
  • DM_2022_0025_CC : Mise à disposition de locaux situés village des enfants, bâtiment A et bâtiment dit "La Grange" aux associations Les Francas de la Manche, Alfred Rossel et Les jeudis du patch
  • DM_2022_0024_CC : Mise à disposition de la salle de la Fraternelle à l'association ALDYCE - signature de l'avenant
  • DM_2022_0023_CC : Conservatoire de musique - Modification de la régie d'avances 10104
  • DM_2022_0022_CC : Conservatoire à rayonnement communal - Modification de la régie de recettes 10058
  • DM_2022_0021_CC : Maison Françoise Giroud - Modification de la régie de recettes 10071
  • DM_2022_0020_CC : Convention atelier dessin/BD au Cétici- Janv/juin 2022 - Y.Postel
  • DM_2022_0019_CC : Convention atelier chant au Cétici - Janv/juin 2022 - Les Pourquoi pas
  • DM_2022_0018_CC : Convention atelier sculpture au Cétici - Janv/juin 2022 - Ch.Malterre
  • DM_2022_0017_CC : Convention atelier équilibre et mémoire au Cétici - Janv/juin 2022 - S.Montreuil
  • DM_2022_0016_CC : Convention atelier sophrologie au Cétici - Janv/juin 2022 - R.Blas
  • DM_2022_0015_CC : Convention atelier couture au Totem - Janv/juin 2022 - S.Yvetot
  • DM_2022_0014_CC : Sécurisation du Jacques Louise - Convention d'occupation temporaire du terre-plein de Ports de Normandie
  • DM_2022_0013_CC : Convention atelier marche nordique au Totem - Janv/juin 2022 - H. Estace
  • DM_2022_0012_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri-éducatives convention Sarl Son'Arte Event
  • DM_2022_0011_CC : Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison Olympe de Gouges au profit de l'Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité
  • DM_2022_0010_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux du centre social le Cétici au profit de l'association Patronage Laïque d'Equeurdreville
  • DM_2022_0009_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre le centre social le Cétici et l'association l'Estran
  • DM_2022_0008_CC : Convention de paiement pour l'utilisation des piscines de Cherbourg-en-Cotentin par les groupes scolaires extérieurs
  • DM_2022_0007_CC : Contrat de maintenance des casiers / vestiaires de la piscine Chantereyne
  • DM_2022_0006_CC : Convention atelier modelage au Totem - Jenvier-juin 2022 - Entre Terre et Mer
  • DM_2022_0005_CC : Convention atelier Yoga au Totem - Janv/juin 2022 - Yoga par nature
  • DM_2022_0004_CC : Mise à disposition à titre payant – Logements rue de la Chasse Verte – Cherbourg-Octeville – Avenant n° 1 à la convention d’occupation avec Monsieur Adrien Pichon
  • DM_2022_0003_CC : Centre de santé Brès Croizat - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 91601
  • DM_2022_0002_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue de la Fraternité – Conventions d’occupation du garage n° 6 conclue avec Monsieur Victor Vildier
  • DM_2022_0001_CC : Actualisation tarifs 2022 prestations de services et travaux voirie, éclairage public et DNPP
  • DM_2021_0338_CC : Le Circuit - Demande de subvention au département de la Manche
  • DM_2021_0337_CC : Le Circuit - Demande de subvention à la région Normandie
  • DM_2021_0336_CC : Sinistre tentative d'effraction maison pour tous "Léo Lagrange" Square du Nivernais- Acceptation de l'indemnité : Réglement differé
  • DM_2021_0335_CC : Atelier D'jing aux Bains-Douches - Janv/Avril 2022 - IS EVENT
  • DM_2021_0334_CC : Atelier D'jing aux Bains-Douches - Sept/Déc 2021 - IS EVENT
  • DM_2021_0333_CC : Atelier D'jing aux Bains-Douches - Mai/Juin 2021 - IS EVENT
  • DM_2021_0332_CC : Mise à disposition à titre payant – centre de santé Brès-Croizat - 31 place Louis Darinot – Cherbourg-Octeville – Avenant de transfert du bail professionnel au bénéfice de la ville de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2021_0331_CC : Mise à disposition à titre permanent de locaux au profit de la Maison Pour Tous Léo Lagrange
  • DM_2021_0330_CC : Mise à disposition de locaux à titre permanent au profit de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC centre + MJC La Brèche)
  • DM_2021_0329_CC : Catalogue « Cherbourg et l’au-delà des mers : voyage dans les collections océaniennes du muséum Emmanuel Liais » de Roger Boulay – Mise hors commerce
  • DM_2021_0328_CC : Convention de partenariat entre la Maison Françoise Giroud et l'association Planeth Patient - Année scolaire 2021-2022
  • DM_2021_0327_CC : Mise à disposition de locaux du conservatoire de musique au profit de l’association « La Cotentaine » - signature de la convention
  • DM_2021_0326_CC : Mise à disposition de locaux du Foyer Prévert à l'association Ensemble Vocal Résonance - signature de la convention
  • DM_2021_0325_CC : Mise à disposition de locaux sis à l’espace associatif Gambetta à l’association Les dires de Cantepie – signature de la convention
  • DM_2021_0324_CC : Mise à disposition de locaux sis à l’ancien REX à l’association culturelle et sportive de la Polle – signature de la convention
  • DM_2021_0323_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'ancien REX à l'association Union Laïque Jean-Macé - signature de la convention
  • DM_2021_0322_CC : Droits de stationnement - Modification de la régie de recettes 90303
  • DM_2021_0321_CC : Actualisation tarifs 2022 sports
  • DM_2021_0320_CC : Mise à disposition à titre payant – Bâtiment ex Chapitre – place Centrale – Cherbourg-Octeville – Bail commercial conclu avec la société Saudade Concept Store
  • DM_2021_0319_CC : Mise à disposition à titre payant – Bâtiment ex Chapitre – place Centrale – Cherbourg-Octeville – Bail commercial conclu avec la société San Bei
  • DM_2021_0318_CC : Mise à disposition à titre payant – Bâtiment ex Chapitre – place Centrale – Cherbourg-Octeville – Bail commercial conclu avec la société Zen It Concept Design
  • DM_2021_0317_CC : Convention ateliers Qi Gonq et Taï Chi à la Maison Françoise Giroud - Année scolaire 2021-2022 - Association Spirale
  • DM_2021_0316_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue de La Fraternité – Cherbourg-Octeville – Convention d’occupation conclue avec Madame Bernadette Mille
  • DM_2021_0315_CC : Direction des systèmes d'information - Modification de la régie d'avances 10091
  • DM_2021_0314_CC : Année scolaire 2021_2022 convention Ecole de cirque Sol'Air école Rousseau
  • DM_2021_0313_CC : Artothèque de Cherbourg-en-Cotentin - Modification de la régie 10050
  • DM_2021_0312_CC : Restaurant administratif Talluau - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 10148
  • DM_2021_0311_CC : Convention atelier arts plastiques à la Maison Françoise Giroud - 20/11/2021 - MN MROZEK
  • DM_2021_0310_CC : Convention ateliers arts plastiques à la Maison Françoise Giroud - M.N. MROZEK
  • DM_2021_0309_CC : Actualisation tarifs 2022 pôle culture
  • DM_2021_0308_CC : Convention de partenariat 2021/2022 entre la Ville (conservatoire de musique) et la Scène Nationale Le Trident
  • DM_2021_0307_CC : Actualisation tarifs 2022 Camping La Saline
  • DM_2021_0306_CC : Acceptation réglement
  • DM_2021_0305_CC : Intervention de M. Gérard MAUGER vice-président et fondateur du Groupe d'Étude des Cétacés du Cotentin (GECC) pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2021_0304_CC : Prêt d'une exposition "les amphibiens de Normandie" appartenant à la ville de Cherbourg-en-Cotentin au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Cotentin
  • DM_2021_0303_CC : Demande de subvention pour la restauration de la couverture de la basilique de la Trinité
  • DM_2021_0302_CC : Tarification 2022 location de garages
  • DM_2021_0301_CC : Ateliers d'écriture "Mercurielles 2021" - Demande de subvention
  • DM_2021_0300_CC : Frais de déplacement intervenant expert - Débats rythmes scolaires
  • DM_2021_0299_CC : Convention d'occupation de l'école des Courlis avec l'ITEP
  • DM_2021_0298_CC : Tarification 2022 MEEDD
  • DM_2021_0297_CC : Rémunération de Monsieur Arnaud Guérin consultant en environnement, intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2021_0296_CC : Mise à disposition de locaux du Conservatoire à Rayonnement Communal à Mayenne Culture
  • DM_2021_0295_CC : Année scolaire 2021/2022 atelier poterie convention M.LE BLOND
  • DM_2021_0294_CC : Année scolaire 2021_2022 ateliers cirque convention avec Sol'Air
  • DM_2021_0293_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives convention M.ROBSON
  • DM_2021_0292_CC : Location de l'exposition CHAMPIGNONS à l'entreprise individuelle expositions culturelles pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable.
  • DM_2021_0291_CC : Tarification 2022 Port Chantereyne
  • DM_2021_0290_CC : Mise à disposition de locaux de l'école de la Polle au profit de l'association Normande Alfred Rossel - signature de la convention
  • DM_2021_0289_CC : Mise à disposition de locaux appartenant à l'école de la Polle au profit de l'association Musardille Groupe Vocal - signature de la convention
  • DM_2021_0288_CC : Mise à disposition de locaux situés au pôle images à l'association l'Estran - signature de la convention
  • DM_2021_0287_CC : Mise à disposition de locaux sis Maison des Arts à l'association Ecole de spectacle petit pas La Glacerie - signature de la convention
  • DM_2021_0286_CC : Mise à disposition de locaux sis Maison des Arts à l'association Marakanda - signature de la convention
  • DM_2021_0285_CC : Mise à disposition de la grande salle du Foyer Jacques Prévert à l'association Fenua o te hau - signature de la convention
  • DM_2021_0284_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'ancien Rex à l'association Théâtre à Mimile - signature de la convention
  • DM_2021_0283_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'espace associatif Gambetta à l'association Choeur La Cotentaine - signature de la convention
  • DM_2021_0282_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'espace associatif Gambetta à l'association Pomélé - signature de la convention
  • DM_2021_0281_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'espace associatif Gambetta à l'association Au bonheur de danser - signature de la convention
  • DM_2021_0280_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'espace associatif Gambetta à l'association cherbourgeoise défense de l'art lyrique (ACDAL) - signature de la convention
  • DM_2021_0279_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'espace associatif Gambetta à l'association Compagnie des 12 tours - signature de la convention
  • DM_2021_0278_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'espace associatif Gambetta à l'association Vous z'avez pas senti les gouttes - signature de la convention
  • DM_2021_0277_CC : Année scolaire 2021_2022 interventions M.Buhot Convention ArtContexte+
  • DM_2021_0276_CC : Demande de financement pour le projet de mise aux normes de l'ancienne école des Pervenches en vue de son réaménagement en pole culturel associatif
  • DM_2021_0275_CC : Prêt d'une exposition "les amphibiens de Normandie" appartenant à la ville de Cherbourg-en-Cotentin au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement de la Vallée de l'Orne.
  • DM_2021_0274_CC : Mise à disposition à titre gratuit – Locaux centre commercial rue de Montmartre – La Glacerie – Convention conclue avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2021_0273_CC : Location de l'exposition Les laisses de mer et leurs trésors au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement
  • DM_2021_0272_CC : Convention ateliers créatifs à la MFG les 27 et 28/10/21 - LM INTERIEUR
  • DM_2021_0271_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue de La Fraternité – Cherbourg-Octeville – Convention conclue avec Monsieur Romuald Bonay
  • DM_2021_0270_CC : Mise à disposition locaux de la MODG au profit de la Fondation Bon Sauveur
  • DM_2021_0269_CC : Mise à disposition à titre payant – Logement rue de l’Eglise – La Glacerie – Convention d’occupation conclue avec Monsieur Yoann FradetDécision annulée
  • DM_2021_0268_CC : Mise à disposition à titre payant – Logement 46, rue Gambetta – Cherbourg-Octeville – Convention d’occupation conclue avec Monsieur Patrick Prigent
  • DM_2021_0267_CC : Mise à disposition locaux de la MODG au profit de l'association Le Baobab
  • DM_2021_0266_CC : Mise à disposition de locaux de la MODG au profit du SAISMO 21
  • DM_2021_0265_CC : Mise à dispostion de locaux de la MFG au profit du Trident
  • DM_2021_0264_CC : Mise à disposition locaux de la MFG au profit du CMS Cherbourg-Hague
  • DM_2021_0263_CC : Mise à disposition locaux de la MFG au profit du CMS Cherbourg-Hague
  • DM_2021_0262_CC : Menues dépenses commune déléguée de Tourlaville - Suppression de la régie d'avances 10018
  • DM_2021_0261_CC : Mise à disposition à titre gratuit – Locaux ex école maternelle Arc-en-Ciel 11, rue Paul Talluau – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’un avenant n° 2 à la  convention d’occupation avec le Centre Communal d’Action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2021_0260_CC : Locations de salles de la commune déléguée de Tourlaville - Suppression de la régie de recettes 10003
  • DM_2021_0259_CC : Mise à disposition d'un local rue Franche Comté
  • DM_2021_0258_CC : Signature de Convention Recyclage Foncier des Friches en Normandie dans le cadre du plan de relance
  • DM_2021_0257_CC : Convention mise à disposition des locaux de la Maison Olympe de Gouges à l'association Russophones en Cotentin
  • DM_2021_0256_CC : Musée Emmanuel Liais - Suppression de la régie de recettes 10061
  • DM_2021_0255_CC : Droits de stationnement - Modification de la régie de recettes 90303
  • DM_2021_0254_CC : Parking Gambetta Fontaine - Modification de la régie de recettes 90301
  • DM_2021_0253_CC : Droits de place des commerces ambulants - Modification de la régie de recettes 10084
  • DM_2021_0252_CC : Occupation du domaine public - Modification de la régie de recettes 10057
  • DM_2021_0251_CC : Convention atelier dessin au Cétici - Sept/déc 2021 - Y. Postel
  • DM_2021_0250_CC : Convention atelier chant au Cétici - Sept/déc 2021 - Asso Les pourquoi pas
  • DM_2021_0249_CC : Convention atelier sculpture au Cétici - Sept/déc 2021 - Ch. Malterre
  • DM_2021_0248_CC : Convention atelier Equilibre et mémoire au Cétici - Sept/déc 2021 - Sophie MONTREUIL
  • DM_2021_0247_CC : Convention atelier Sophrologie au Cétici - Sept/déc 2021 - Régine BLAS
  • DM_2021_0246_CC : Convention atelier initiation aux techniques graphiques au Cétici - Sept/déc 2021 - Aurélia RIVAGE
  • DM_2021_0245_CC : Service Culturel de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Suppression de la régie de recettes 10021
  • DM_2021_0244_CC : Location de l'exposition "La Normandie dans l'oeil d'un viking" à M. Arnaud Guérin, géologue, photographe et consultant en environnement pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2021_0243_CC : Rémunération d'ARTOUTAÏ PRODUCTIONS intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2021_0242_CC : Année scolaire 2021_2022 Atelier poterie convention avec M.Leblond
  • DM_2021_0241_CC : Ateliers arts plastiques année scolaire 2021_2022 convention ArtContexte+
  • DM_2021_0240_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux à la Maison Françoise Giroud au profit de l'association AVF
  • DM_2021_0239_CC : Convention mise à disposition de locaux au profit de l'association Cultur'Elles - MFG
  • DM_2021_0238_CC : Convention de paiement pour l'utilisation de la piscine de Tourlaville par les groupes extérieurs
  • DM_2021_0237_CC : Convention de prêt temporaire de jeux, jouet et livres au profit de la crèche parentale Les petits Marmots - MFG
  • DM_2021_0236_CC : Convention de partenariat + mise à disposition de locaux à la Maison Françoise Giroud à titre gratuit - Crèche parentale Les Petits Marmots
  • DM_2021_0235_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives Convention CLT
  • DM_2021_0234_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives maternelles Convention CDSS
  • DM_2021_0233_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives maternelles Convention CDSS
  • DM_2021_0232_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives Convention Is'Event
  • DM_2021_0231_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives Convention Ecole de Preeti
  • DM_2021_0230_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives Convention Mme Acuna
  • DM_2021_0229_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri éducatives Convention Mme Lurel
  • DM_2021_0228_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri-éducatives Convention avec Mme Rampnoux
  • DM_2021_0227_CC : Mise à disposition de locaux au centre aéré du Bas des Traînes (La Glacerie) à titre gratuit - Village des Goublins
  • DM_2021_0226_CC : Mise à disposition de locaux du Conservatoire à Rayonnement Communal au profit de la Fondation du Bon Sauveur
  • DM_2021_0225_CC : Modification des tarifs du festival Urban Show
  • DM_2021_0224_CC : Bibliothèque Boris Vian - Ateliers création de décorations de Noël - convention avec Récré Envie
  • DM_2021_0223_CC : Prise à bail de locaux – Espace René le Bas 61, rue de l’Abbaye – Cherbourg-Octeville – conclusion d’un avenant n° 2 au bail conclu  avec la Société d’Economie Mixte pour l’Aménagement (SHEMA
  • DM_2021_0222_CC : Signature d'un contrat de prêt avec l'Agence France Locale - 10 000 000 euros
  • DM_2021_0221_CC : Signature d'un contrat de prêt avec le Crédit Coopératif - 9 000 000 euros
  • DM_2021_0220_CC : Centre Multimédia Rousseau - ateliers généalogiques - convention avec le Cercle Généalogique de la Manche
  • DM_2021_0219_CC : Décision annulée
  • DM_2021_0218_CC : Remboursement des gobelets réutilisables - Suppression de la regie de recettes 10114
  • DM_2021_0217_CC : Demande de subvention sécurisation abbaye du Voeu
  • DM_2021_0216_CC : Demande de subvention rénovation complexe Jean Jaurès
  • DM_2021_0215_CC : Convention de partenariat/mise à disposition de locaux - Maison Flora Tristan - Sept 21 / Juin 22
  • DM_2021_0214_CC : Espace Culturel Buisson - Suppression de la régie de recettes 10093
  • DM_2021_0213_CC : Théâtre des Miroirs - Suppression de la régie de recettes 10038
  • DM_2021_0212_CC : Convention mise à disposition de locaux Maison Sport Santé
  • DM_2021_0211_CC : Mise à disposition à titre gratuit - cuisine centrale  rue de l’Ile de France – Cherbourg-Octeville – Avenant n°1 à la convention d’occupation conclue avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2021_0210_CC : Mise à disposition à titre gratuit – locaux 7, rue des colverts – Tourlaville – Convention d’occupation conclue avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2021_0209_CC : Année scolaire 21_22 stages de voile convention Ecole Voile et Vent
  • DM_2021_0208_CC : Atelier marche nordique - Totem - Oct/Déc 2021
  • DM_2021_0207_CC : Convention mise à disposition des locaux du Village Numérique à l'association Babwattabruit
  • DM_2021_0206_CC : Atelier créatif Puzzle - Sept-Oct 2021 - L. Mitterrand
  • DM_2021_0205_CC : Atelier éveil musical Puzzle - Sept-Déc 2021 - Les ateliers de Florence
  • DM_2021_0204_CC : Atelier créatifs Puzzle - Sept/Déc 2021 - Ch. Malterre
  • DM_2021_0203_CC : Atelier sophrologie Puzzle - Sept/Déc 21 - R. Blas
  • DM_2021_0202_CC : Atelier jardin partagé Puzzle - Sept-Déc 2021 - Francas
  • DM_2021_0201_CC : Atelier renforcement musculaire Puzzle - Sept/Déc 2021 - ASH
  • DM_2021_0200_CC : Mise à disposition de la cour élementaire de l'école Jean Jaures au profit de la MJC
  • DM_2021_0199_CC : Demande d'attribution de subvention - Soutien cantines scolaires - Plan de relance
  • DM_2021_0198_CC : Mise à disposition de locaux au Puzzle à titre gratuit - Association Plein de déliés
  • DM_2021_0197_CC : Mise à disposition de locaux au Puzzle à titre gratuit - Association Des Jeux Plein la Manche
  • DM_2021_0196_CC : Mise à disposition de locaux au Puzzle à titre gratuit - Association Arène Poker Club
  • DM_2021_0195_CC : Mise à disposition de locaux au Puzzle à titre gratuit - Association ASH
  • DM_2021_0194_CC : Mise à disposition de locaux au Puzzle à titre gratuit - Association Gymnastique volontaire
  • DM_2021_0193_CC : Convention de partenariat avec le Conseil départemental fonctionnement LAEP Le temps des petits - Maison Françoise Giroud
  • DM_2021_0192_CC : 10016M Théâtre des Miroirs - Création d'une sous-régie de recettes
  • DM_2021_0191_CC : 10016E Evènementiel culturel d'Equeurdreville - Création d'une sous-régie de recettes
  • DM_2021_0190_CC : Le Circuit - Modification de la régie de recettes 10016
  • DM_2021_0189_CC : Décision annulée
  • DM_2021_0188_CC : Mise à disposition de locaux au Totem à titre gratuit - Association Des Jeux Plein la Manche
  • DM_2021_0187_CC : Mise à disposition de locaux au Totem à titre gratuit - Association Gymnastique volontaire
  • DM_2021_0186_CC : Mise à disposition de locaux au Totem à titre gratuit - Association NCFT
  • DM_2021_0185_CC : Mise à disposition de locaux au Totem à titre gratuit - PLE
  • DM_2021_0184_CC : Mise à disposition de locaux au Totem - Association Scrap & cie
  • DM_2021_0183_CC : Mise à disposition de locaux au Totem - Association Plein de déliés
  • DM_2021_0182_CC : Mise à disposition de locaux au Totem à titre gratuit - Association Tous dans l'M Panier
  • DM_2021_0181_CC : Convention de mise à disposition du centre aquatique avec l'ITEP
  • DM_2021_0180_CC : Convention atelier modelage au Totem - Set/déc 21 - Entre Terre et Mer
  • DM_2021_0179_CC : Convention atelier couture au Totem - Sept/déc 2021 - Stéphanie YVETOT
  • DM_2021_0178_CC : Convention atelier Yoga au Totem - Sept/déc 2021 - Yoga nature
  • DM_2021_0177_CC : Acceptation de l'indemnité d'assurance
  • DM_2021_0176_CC : Vente de lots de bois
Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?