Dernière mise à jour : 09/04/2024

Décisions du Maire

 

Au 1er juillet 2022, conformément à l'article L.2131-1 du CGCT, les actes de nature réglementaire adoptés par la ville de Cherbourg-en-Cotentin sont mis en ligne sur le site internet officiel pour être exécutoires en lieu et place de l'affichage sur les panneaux administratifs. Vous trouverez ci-dessous les décisions :

Pour consulter les délibérations des assemblées municipales consultez la page dédiée aux conseils municipaux.

Vous trouverez ci-dessous les décisions du Maire :

  • Publication du 9 avril 2024
    • DM_2024_0069 : Artothèque - Don par les éditions Archives Internationales d'une vingtaine d'estampes
    • DM_2024_0068 : Mise à disposition  à titre gratuit – Locaux ex cuisine centrale rue de l’Ile de France – Cherbourg-Octeville – Convention d’occupation conclue avec le centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
    • DM_2024_0064 : Mise à disposition à titre payant – garages rue de la Fraternité – Cherbourg-Octeville – Avenant n° 1 à la convention d’occupation conclue avec Monsieur Rémy Voisin
    • DM_2024_0047 : Fin de mise à disposition à titre payant – Logement 64, rue du clos de la Mielle – Tourlaville – Résiliation de la convention d’occupation conclue avec Madame Petruta Dracosu
  • Publication du 4 avril 2024
    • DM_2024_0070 : Restauration scolaire, accueils périscolaires et extrascolaires de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Modification de la régie de recettes 10030
  • Publication du 2 avril 2024
    • DM_2024_0066 : Association « Les Amis de l’Amont-Quentin » - Convention de mise à disposition de deux salles situées au 4 et 6 rue des Flandres, 50130 Cherbourg-en-Cotentin
    • DM_2024_0065 : Conservatoire à rayonnement communal - demande de subvention à la DRAC de Normandie - Autorisation
    • DM_2024_0059 : Mise à disposition de locaux du conservatoire à rayonnement communal au profit de France 3 Normandie - décision modificative à la DM_2024_0023
  • Publication du 29 mars 2024
    • DM_2024_0062 : Convention de partenariat entre le centre social Françoise Giroud et les associations Musiques en herbe et Radio la Cherche dans le cadre du festival "Art'zimutés"
  • Publication du 28 mars 2024
    • DM_2024_0057 : Crèche Agnès Varda - Modification de la sous régie de recettes 10160A
    • DM_2024_0056 : Crèche Familiale - Modification de la sous régie de recettes 10160B
    • DM_2024_0055 : Crèche Camomille - Modification de la sous régie de recettes 10160C
    • DM_2024_0054 :Crèche Denis Cordonnier - Modification de la sous régie de recettes 10160D
    • DM_2024_0053 : Crèche Eglantine - Modification de la sous régie de recettes 10160E
    • DM_2024_0052 : Crèche Fenotte - Modification de la sous régie de recettes 10160F
    • DM_2024_0051 : Crèche Les P'tits Loups - Modification de la sous régie de recettes 10160P
    • DM_2024_0050 : Crèche Ribambelle - Modification de la sous régie de recettes 10160R
    • DM_2024_0049 : Agora et relations publiques - Suppression de la régie de recettes 10029
  • Publication du 21 mars 2024
    • DM_2024_0035 : Annule et remplace la décision n° DM_2021_0318_CC du 14/12/2021 -Mise à disposition à titre payant – Bâtiment ex Chapitre – place Centrale – Cherbourg-Octeville – Bail commercial conclu avec la société Zen It Concept Design
    • DM_2024_0034 : Mise à disposition à titre payant – Bâtiment ex Chapitre – place Centrale – Cherbourg-Octeville – Bail commercial conclu avec la société EURL Mori
  • Publication du 19 mars 2024
    • DM_2024_0042 : Actualisation des tarifs 2024 des prestations de services et des travaux réalisés par la DVEP et la DNPP et occupation du domaine public de voirie
    • DM_2024_0039 : Fin de mise à disposition à titre payant – Locaux passage François Dolto – Equeurdreville-Hainneville –Résiliation de la convention d’occupation conclue avec la SAS Brécourt
  • Publication du 11 mars 2024
    • DM_2024_0038 : Association "Les amis de l'Amont-Quentin" - Convention de mise à disposition de locaux avec Presqu'île Habitat
    • DM_2024_0033 : Convention de mise à disposition d'un local place Victor Hugo (50110) au profit de l'Association Familiale de l’Agglomération Cherbourgeoise (AFAC), pour 1 an à compter du 8 février 2024
    • DM_2024_0032 : Convention de mise à diposition de locaux dans le bâtiment des Bains douches à EQHA au profit de l'association Radio Normandie Cherbourg - Mars 2024 à Mars 2027
    • DM_2024_0031 : Convention de mise à diposition de la salle Fraternelle - rue Gambetta à CHOC au profit de l'association Cercle Philatélique et Cartophile du Cotentin - Sept 2023 à juin 2026
    • DM_2024_0030 : Convention de mise à disposition de l'aile ouest du groupe scolaire Gibert (50100) au profit de l'association CBANC - 08/2023 à 08/2026
    • DM_2024_0027 : Convention de partenariat et de mise à disposition des locaux entre la MODG et l'association Presqu'île en rose- Février 2024-Août 2024
    • DM_2024_0026 : Convention de partenariat et mise à disposition de locaux entre la MODG et la Maison des adolescents de la Manche-Mars24-Juin24
  • Publication du 7 mars 2024
    • DM_2024_0040 : Rémunération de Monsieur Arthur KELLER, expert des vulnérabilités des sociétés face aux risques systémiques et des stratégies de sécurité globale des territoires et de résilience intervenant pour la ville de Cherbourg-en-Cotentin.
  • Publication du 6 mars 2024
    • DM_2024_0036 : Mise à disposition à titre payant – Bâtiment ex Chapitre – place Centrale – Cherbourg-Octeville – Avenant n° 1 au bail commercial conclu avec la société SARL La Scène des Halles
    • DM_2024_0035 : Annule et remplace la décision n° DM_2021_0318_CC du 14/12/2021 -Mise à disposition à titre payant – Bâtiment ex Chapitre – place Centrale – Cherbourg-Octeville – Bail commercial conclu avec la société Zen It Concept Design
    • DM_2024_0034 : Mise à disposition à titre payant – Bâtiment ex Chapitre – place Centrale – Cherbourg-Octeville – Bail commercial conclu avec la société EURL Morin
  • Publication du 4 mars 2024
    • DM_2024_0005 : Convention de partenariat entre le Trident et le département jeunesse autour du spectacle "Les yeux fermés"
  • Publication du 28 février 2024
    • DEM_2024_0024 :Mise à disposition de locaux du Conservatoire à Rayonnement Communal au profit de la Maison des Jeunes et de la Culture de Cherbourg-en-Cotentin (MJC)
    • DEM_2024_0023 :Mise à disposition de locaux du Conservatoire à Rayonnement Communal au profit de France 3 Normandie
  • Publication du 27 février 2024
    • DEM_2023_0382 : Annule et remplace la décision N°DM_2022_0412_CC - Mise à disposition à titre payant d'un logement situé 12, rue Pasteur - Cherbourg-Octeville - Convention de sous location avec l'association ADEVA
  • Publication du 26 février 2024
    • DEM_2024_0020 : Mise à disposition à titre payant – Garages 39, rue Delalée- Cherbourg-Octeville
  • Publication du 20 février 2024
    • DEM_2024_0021 : Convention de partenariat et de mise à disposition des locaux entre la MODG et l'association LA MALLE A DYS Février 2024-Juin 2024
  • Publication du 19 février 2024
    • DEM_2024_0018 : Le Trident - Scène Nationale - signature d'une seconde convention de mise à disposition de locaux établie à titre provisoire
  • Publication du 16 février 2024
    • DEM_2024_0017 : Avenant à la convention de mise à disposition d'une salle à la MD de Tourlaville au profit du Club de Loisirs de Tourlaville
  • Publication du 8 février 2024
    • DEM_2024_0015 : Contrat de prestation de prêt de l'exposition hommage à Régis Colin "PARCOURS" - autorisation de signature
  • Publication du 29 janvier 2024
    • DEM_2024_0351 : Mise à disposition à titre payant – mairie de Tourlaville – 109, avenue des Prairies – Tourlaville – Conclusion d’une convention d’occupation avec la Communauté d’agglomération Le Cotentin
    • DEM_2024_0006 : Incendie de la salle Imagin'art (DAB_2017_010) Acceptation de l'indemnité d'assurance
  • Publication du 19 janvier 2024
    • DEM_2024_0013 :Location de l'exposition "tous vivants, tous différents" à l'Espace des sciences de Rennes, pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable.
  • Publication du 16 janvier 2024
    • DM_2024_0001 : Le point du jour / centre d’art éditeur - Signature de la convention de mise à disposition du centre d’exposition
  • Publication du 5 janvier 2024
    • DEM_2023_0379_CC : Convention de mise à disposition de l'aile ouest du groupe scolaire Gibert (50100) au profit de l'association Bridge club Cherbourgeois 08/2023 à 08/2026
    • DEM_2023_0377_CC : Convention de mise à disposition du Village des enfants - 50130 au profit de l'association Les jeudis du patch 08/2023 à 08/2026
    • DEM_2023_0374_CC : Reconduction pour une durée d'un an du contrat de dérivation du courrier avec la poste
  • Publication du 4 janvier 2024
    • DEC_2023_0368_CC : Convention de partenariat entre le SAISMO21 et la MODG-JANV24-JUILLET24 et l'association
    • DEC_2023_0359_CC : Convention de mise à disposition de locaux entre le centre social Olympe de gouges et l'INFREP-JANV24-DEC24
  • Décisions publiées le 3 janvier 2024
    • DEC_2023_0385_CC : Avenant à la convention de mise à disposition de la salle de "La maison du garde-barrière" au profit de l'association Les estivales de la montagne 09/2023 à 02/2025
  • Décisions publiées le 2 janvier 224
    • DEC_2023_0384_CC : Actualisation tarifs 2024 Occupation du Domaine Public
    • DEC_2023_0383_CC : Actualisation tarifs 2024 Stationnement
    • DEC_2023_0381_CC : Autorisation d’occupation du domaine public des Armées – Aménagements paysagers boulevard de la Saline – Equeurdreville-Hainneville – Autorisation d’occupation accordée par l’Etat/Ministère des Armées
    • DEC_2023_0378_CC : Mise à disposition à titre gratuit - cuisine centrale  rue de l’Ile de France – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation conclue avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
    • DEC_2023_0376_CC :Fin de mise à disposition – Logement 27, rue du Pontil – La Glacerie – Résiliation de la convention d’occupation conclue avec Maxime Bernard
    • DEC_2023_0373_CC :Mise à disposition à titre gratuit – locaux centre technique rue du Val Prévert – La Glacerie – Conclusion d’une convention d’occupation avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
    • DEC_2023_0372_CC :Mise à disposition à titre gratuit – locaux rue Surcouf – Equeurdreville-Hainneville – conclusion d’une convention d’occupation avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • Décisions publiées le 21 décembre 2023
  • Décisions publiées le 19 décembre 2023
    • DEC_2023_0350_CC : Don d’un recueil de cartes postales par Monsieur Montigné
    • DEC_2023_0349_CC : Don de 8 gravures intitulées « Napoléon visitant le port de Cherbourg » par Monsieur Agel
  • Décisions publiées le 15 décembre 2023
  • Décisions publiées le 14 décembre 2023
    • DEC_2023_0358_CC : Convention de partenariat entre la MFG et le pole national cirque de Normandie le 15 décembre 2023
    • DEC_2023_0347_CC : Mise à disposition à titre gratuit – locaux immeuble 3-25 7, rue du Général Leclerc – Querqueville – Conclusion d’une convention d’occupation avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • Décisions publiées le 12 décembe 2023
    • DEC_2023_0326_CC : Convention de mise à disposition de locaux entre le centre social Olympe de Gouges et Mme TESSON Sarah Psychologue
    • DEC_2023_0314_CC :Convention de mise à disposition des locaux entre le Point d'accueil Northeim et l'association centre ressource de l'ouïe et de la parole- NOV23-JUILLET24
  • Décisions publiées le 4 décembre 2023
    • DEC_2023_0340_CC: Mise à disposition de locaux situés 39 rue de la Polle, 50100 Cherbourg-en-Cotentin au Théâtre de l'Arlequin - Signature de la convention
    • DEC_2023_0339_CC :Mise à disposition de locaux du pôle image à l'association BITI FA - signature de la convention
    • DEC_2023_0338_CC :Mise à disposition de locaux du pôle associatif culturel/rue des Flandres à Danse Plurielle et la Fondation Bon Sauveur - signature des conventions
    • DEC_2023_0337_CC :Mise à disposition de locaux de l'espace culturel Buisson à Arkanso Cie et Danse Plurielle - signature des conventions
    • DEC_2023_0336_CC :Mise à disposition de locaux de l'espace culturel Buisson à l'AMAC - signature des conventions
    • DEC_2023_0335_CC :Mise à disposition de la salle de la Grange au profit de l'association Chor'Hag - signature de la convention
    • DEC_2023_0334_CC :Mise à disposition de locaux situés village des enfants, bâtiment A et Bâtiment dit "La grange" à l'association Normande Alfred Rossel
    • DEC_2023_0333_CC :Mise à disposition de locaux à la compagnie des 12 tours et à l'association Itinérance - Décision modificative aux DM_2023_0276_CC et DM_2023_0304_CC
  • Décision publiée le 28 novembre 2023
    • DEC_2023_0159_CC : Annule et remplace - Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et l'association CADA - Sept23-Juil24
  • Décisions publiées le 27 novembre 2023
    • DEC_2023_0331_CC :Autorisation d’occupation du domaine public maritime – local d’animation « l’abri » 256, boulevard des Flamands – Tourlaville – Autorisation d’occupation temporaire accordée par Ports de Normandie
    • DEC_2023_0330_CC : Signature de l'avenant N°1 - Contrat Dommages aux Biens N° C2023-7417
    • DEC_2023_0329_CC :Mise à disposition à titre payant – Locaux centre commercial Montmartre – rue saint Exupéry – La Glacerie – Bail commercial conclu avec la Poste
    • DEC_2023_0328_CC :Mise à disposition à titre payant – Locaux centre administratif – place Hippolyte Mars – Equeurdreville-Hainneville – Bail commercial conclu avec la Poste
    • DEC_2023_0327_CC :Mise à disposition à titre payant – Locaux centre commercial ZUP II – rue de l’Île-de-France – Cherbourg-Octeville – Bail commercial conclu avec la Poste
    • DEC_2023_0325_CC :Mise à disposition à titre payant – Garages rue de la Fraternité – Convention d’occupation conclue avec Monsieur Thibaut Dobbelaere
    • DEC_2023_0323_CC : Fin de mise à disposition à titre payant – Garages rue de la Fraternité – Cherbourg-Octeville – résiliation de  la convention d’occupation conclue avec Monsieur Constantin Gesp
  • Décision publiée le 22 novembre 2023
    • DEC_2023_0319_CC : Dommages sur poteau et barrière de parking lors d'un choc VAM (DAB_2022_023) acceptation de réglement différé
  • Décision publiée le 20 novembre 2023
    • AR_2023_0322_CC :Convention de mise à disposition du local sis 44 rue Gambetta - 50100 au profit de l'association Union Cherbourg Commerces 2023-2026
  • Décision publiée le 17 novembre 2023
    • DM_2023_0320_CC : Contrat de cession de droits d'auteur avec la société aaa production - autorisation de signature
  • Décision publiée le 16 novembre 2023
    • DM_2023_0316_CC : Restaurants scolaires et accueils périscolaires de la commune déléguée de Tourlaville - Modification de la régie de recettes 10002
  • Décision publiée le 14 novembre 2023
    • DM_2023_0308_CC : Convention avec l'ARS - Subvention de la coordination et action de l'Atelier Santé Ville - Année 2023
  • Décision publiée le 10 novembre 2023
    • DM_2023_0318_CC : Rémunération de Madame Mira BOUSTANI, chargée d'études entomologiste pour le Groupe d'Étude des Invertébrés Armoricains (GRETIA) intervenante pour la Direction de l'environnement et de la transition énergétique.
  • Décision publiée le 7 novembre 2023
  • Décision publiée le 31 octobre 2023
    • DM_2023_0310_CC : ANNULE ET REMPLACE LA DECISION DM_2023_0291_CC Manifestation Presqu'île en fleurs - Modification de la régie de recettes temporaire 10151
  • Décisions publiées le 30 octobre 2023
    • DM_2023_0305_CC : Mise à disposition de locaux - décision modificative
    • DM_2023_0304_CC : Mise à disposition de locaux du Pôle associatif culturel/rue des Flandres aux associations L'Estran, Itinérance et Les amis de l'Amont-Quentin - signature des conventions
    • DM_2023_0294_CC : Convention de partenariat entre le village numérique et l'UIA Cherbourg-Sept23-Juin24
    • DM_2023_0289_CC : Tarification Music party 2023
  • Décisions publiées le 26 octobre 2023
    • DM_2023_0309_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux avec le Trident - Spectacle "Petite galerie du déclin" 12-11-2023
    • DM_2023_0311_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux avec le Trident - Spectacle "Petite galerie du déclin" 16-11-2023
  • Décision publiée le 25 octobre 2023
    • DM_2023_0297_CC : Contrat de cession de droits d'auteur avec Romuald REUTIMANN - Autorisation de signature
  • Décisions publiées le 23 octobre 2023
    • DM_2023_0296_CC : Musée de la Libération - Modification de la régie de recettes 10062
    • DM_2023_0293_CC : Centre aquatique d'Equeurdreville-Hainneville - Modification de la régie de recettes 10024
    • DM_2023_0291_CC : Manifestation Presqu'île en fleurs - Modification de la régie de recettes temporaire 10151
  • Décisions publiées le 19 octobre 2023
    • DM_2023_0295_CC : Convention de partenariat entre le Centre social Olympe de Gouges et le SAMSAH TSA 50-NOV23-FEV24
    • DM_2023_0283_CC : Convention de mise à disposition de locaux entre le Lycée Edmond Doucet et le Cétici Juin23-Nov24
    • DM_2023_0282_CC : Convention de mise à disposition de locaux entre le Lycée Tocqueville et le Cétici Nov 2023- Juin 2024
  • Décision publiée le 13 octobre 2023
    • DM_2023_0292_CC : Convention de partenariat entre la Maison Olympe de Gouges et l'association la Malle à Dys-Sept23-Nov23
  • Décisions publiées le 11 octobre 2023
    • DM_2023_0288_CC : Contrat de cession de droits d'auteur - Autorisation de signature
    • DM_2023_0287_CC : Mise à disposition d'une salle à la Mairie déléguée de Tourlaville à l'association Club de Loisirs de Tourlaville (CLT)
    • DM_2023_0286_CC : Gymnase de l'école de la Polle - Mise à disposition de locaux à l'association culturelle et sportive de la Polle
    • DM_2023_0233_CC : Local Mille Club de la Polle - Mise à disposition de locaux avec l'association Culturelle et sportive de la Polle
    • DM_2023_0232_CC : Salle Prévert - Mise à disposition de locaux avec l'association culturelle et sportive de la Polle
    • DM_2023_0231_CC : Salle des veillées - Mise à disposition de locaux à l'association culturelle et sportive de la Polle
  • Décisions publiées le 9 octobre 2023
    • DM_2023_0285_CC : Ateliers d'écriture "Mercurielles 2023" - demande de subventions
    • DM_2023_0284_CC : Mise à disposition de locaux du Conservatoire à Rayonnement Communal au profit de l'Université Inter-Ages
  • Décision publiée le 6 octobre 2023
    • DM_2023_0166_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et Carpe Diem Sophrologie - Oct 2023-Juin 2024
  • Décisions publiées le 5 octobre 2023
    • DM_2023_0262_CC :Convention de partenariat entre la Maison Françoise Giroud et l'INFREP-JANV 23 - DEC 24
    • DM_2023_0242_CC : Convention de partenariat entre la Maison Françoise Giroud et le centre médico social -Septembre 2023 Août 2024
  • Décisions publiées le 29 septembre 2023
    • DM_2023_0279_CC : Mise à disposition de salles du Foyer Jacques Prévert à la chorale Harmonia, l'ensemble vocal Résonance, Fenua o te hau et les peintres indépendants du Nord-Cotentin - signature des conventions
    • DM_2023_0278_CC : Mise à disposition de la salle Bellevue et de la salle polyvalente du groupe scolaire Simone Veil à l'association club de danse de Cherbourg - signature de la convention
    • DM_2023_0277_CC : Mise à disposition de locaux situés au 1er et 2ème étage de l'aile Est du Groupe Scolaire Gibert à l'association Temps que la danse
    • DM_2023_0276_CC : Mise à disposition de locaux de l'espace associatif Gambetta au profit des associations Pomélé, Compagnie des 12 tours et Vous z'avez pas senti les gouttes - signature des conventions
    • DM_2023_0275_CC : Mise à disposition de locaux de l'espace associatif Gambetta au profit des associations Les dires de Cantepie, union laïque Jean Macé et Aello - signature des conventions
    • DM_2023_0274_CC : Mise à disposition de locaux de l'espace associatif Gambetta au profit de l'association Art Contexte+ - signature de la convention
    • DM_2023_0273_CC : Mise à disposition de locaux de l'ancienne école Goubert à l'association Arc-en-Cieil - signature de la convention
    • DM_2023_0272_CC : Mise à disposition de locaux du Pôle associatif culturel/rue des Flandres à différentes associations culturelles - signature des conventions
    • DM_2023_0271_CC : Mise à disposition de locaux situés au pôle images aux associations "photo club d'Equeurdreville-Hainneville" et Club photo Nord-Cotentin Cherbourg" - signature des conventions
    • DM_2023_0270_CC : Mise à disposition de locaux de l'ancienne mairie de Tourlaville à l'association "club de loisirs de Tourlaville" - signature de la convention
    • DM_2023_0269_CC : Mise à disposition de la salle de l'Acre au profit de l'association "danse avec moi" - signature de la convention
    • DM_2023_0268_CC : Mise à disposition de locaux du Conservatoire à Rayonnement Communal au profit de la Fondation Bon Sauveur
    • DM_2023_0267_CC : Exposition ArchéoCotentin II - Mise en vente d'un catalogue
  • Décision publiée le 28 septembre 2023
    • DM_2023_0261_CC: Mise à disposition à titre payant – Panneaux d’affichage 61, rue Henri Barbusse – Cherbourg-Octeville Contrat de location  avec la société CLEAR CHANNEL
  • Décisions publiées le 27 septembre 2023
    • DM_2023_0266_CC : Cabinet Boisroux-Peeters - don de documents relatifs à la gare maritime de Cherbourg
    • DM_2023_0265_CC : Prêt à la journée de manuscrits arabes à l'association culturelle islamique Cherbourg-en-Cotentin
    • DM_2023_0244_CC : Convention de mise à disposition de locaux entre l'ACAIS SESSAD et la MODG - Sept 23 - Juil 24
    • DM_2023_0243_CC : Convention de mise à disposition de locaux entre l'association SAISMO 21 et la MODG - Sept 23 - Juil 24
  • Décisions publiées le 26 septembre 2023
    • DM_2023_0281_CC : Rémunération de la compagnie des 3 Chardons intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable.
    • DM_2023_0280_CC : Location de l'exposition "Atlas du GONm, les milieux normands" au Groupe Ornithologique normand, pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable.
  • Décisions publiées le 22 septembre 2023
    • DM_2023_0234_CC : Convention de mise à disposition salle Gandhi - association Les Amis du Maroc
    • DM_2023_0220_CC : Convention de mise à disposition d'une salle à la Mairie déléguée de La Glacerie au profit de l'association ADMD pour la période 2023-2024
    • DM_2023_0219_CC : Convention de mise à disposition de la salle de la Manufacture (CD de La Glacerie) au profit de l'association Gym de la Glacerie du 11/09/2023 au 20 juin 2024
  •  Décision publiée le 21 septembre 2023
    • DM_2023_0227_CC : Prolongation - mise à disposition à titre gratuit de la Rocambole
  • Décisions publiées le 18 septembre 2023
    • DM_2023_0259_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association AGV La Brèche et la MFG - Sept 23 - Juin 24
    • DM_2023_0258_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Alexis & Cie et la MFG - Sept 23 - Juin 24
    • DM_2023_0257_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'Association des Sourds du Nord Cotentin et la MFG - Sept 23 - Juil 24
    • DM_2023_0256_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Astre services et la MFG - Sept 23 - Juil 24
    • DM_2023_0255_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association La bibliothèque sonore et la MFG - Sept 23 - Juil 24
    • DM_2023_0254_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Carnaval des Cosnards et la MFG - Sept 23 - Juin 24
    • DM_2023_0253_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Cultur'Elles et la MFG - Sept 23 - Juil 24
    • DM_2023_0252_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association culturelle de la Polle et la MFG - Sept 23 - Juin 24
    • DM_2023_0251_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Z'ailes et la MFG - Sept 23 - Juil 24
    • DM_2023_0250_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Marche Tout Droit et la MFG - Sept 23 - Juin 24
    • DM_2023_0249_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la Mission Locale et la MGF - Sept 23 - Juin 24
    • DM_2023_0247_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la crèche Les Petits Marmots et la MFG - Sept 23 - Juin 24
    • DM_2023_0246_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Planeth Patient et la MFG - Sept 23 - Juil 24
    • DM_2023_0245_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association SPIRALE et la MFG - Sept 23 - Juin 24
    • DM_2023_0241_CC :Convention de partenariat entre le Totem et l'association culturelle de la Polle-Septembre 2023 juin 2024
    • DM_ 023_0240_CC : Convention de partenariat entre le Totem et l'association Des Jeux plein la Manche - Septembre 2023 Juin 2024
    • DM_2023_0239_CC :Convention de partenariat entre le Totem et l'association Nord Cotentin Foot de table (NCFT)-Septembre 2023 juin 2024
    • DM_2023_0238_CC :Convention de partenariat entre le Totem et l'association Plein de Delies-Septembre 2023 juin 2024
    • DM_2023_0237_CC :Convention de partenariat entre le Totem et l'association Scrap & cie - Septembre 2023 juin 2024
    • DEC_2023_0230_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Gymnastique volontaire et le Totem - Sept 23 - Juin 24
  • Décisions publiées le 14 septembre 2023
    • DEC_2023_0248_CC : Rémunération de Madame Laëtitia FAINE et de Monsieur Nicolas KLATKA, chargés de mission pour le Groupe Mammalogique Normand, intervenants pour la
    • Direction de l'environnement et de la Transition Énergétique
    • AR_2023_0236_CC : Direction des systèmes d'information - Modification de la régie d'avances 10091
    • AR_2023_0226_CC : Convention de mise à dispostition de locaux à l'année pour l'associaiton Le Baobab
    • DEC_2023_0214_CC : Convention de mise à disposition de locaux entre le Village Numérique et l'association AVF Cherbourg - Sept23-Juin24
  • Décision publiée le 4 septembre 2023
    • DEC_2023_0213_CC :Convention de mise à disposition de locaux à la MD de Tourlaville au profit de l'association ACJM - Sept 2023 - Juin 2024
  • Décisions publiés le 1er septembre 2023
    • DEC_2023_0170_CC :Convention de mise à disposition de locaux entre la MODG et l'association Femmes et Horizons - Sept23-Juin24
    • DEC_2023_0169_CC :Convention de mise à disposition de locaux entre la MODG et M. François ABALLÉA - Sept23-Aout24
    • DEC_2023_0168_CC :Convention de mise à disposition de locaux entre la MODG et l'association Couture et Papotage - Sept23-Aout24
  • Décisions punliés le 30 août 2023
    • DEC_2023_0211_CC :Convention de partenariat entre la ville et le GCSMS MADO de la Manche - 2023
    • DEC_2023_0210_CC :Convention de partenariat entre la ville et le GCSMS MADO de la Manche
    • DEC_2023_0208_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Val de Saire Bonsaï et la MODG - Sept 23 - Juillet 24
    • DEC_2023_0207_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Astre Services et la MODG - Août 23 - Août 24
    • DEC_2023_0206_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Cultur'Elles et le Puzzle - Sept 23 - Juin 24
    • DEC_2023_0205_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Des Jeux Plein la Manche et le Puzzle - Sept 23 - Juillet 24
    • DEC_2023_0204_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Plein de déliés et le Puzzle - Oct 23 - Juin 24
    • DEC_2023_0203_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Arène Poker Club et le Puzzle - Sept 23 - Juillet 24
    • DEC_2023_0202_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'association Gym volontaire et le Puzzle - Sept 23 - Juin 24
    • DEC_2023_0201_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre l'ASH et le Puzzle - Sept 23 - Juin 24
    • DEC_2023_0162_CC :Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et l'association Spirale - Sept23-Juin24
  • Décisions publiées le 17 août 2023
    • DM_2023_173_CC : 10152  CETICI - Suppression de la régie mixte d'avances et de recettes
    • DM_2023_172_CC : 10063 Musée Thomas Henry - Modification de la régie de recettes
    • DM_2023_171_CC : 10085 Temps périscolaire et restauration - Modification de la régie de recettes
  • Décisions publiées le 11 août 2023
    • DM_2023_193_CC :Intervention de Mme Mélanie MARTEAU, chargée de mission chiroptères pour le Groupe Mammalogique Normand (GMN), intervenante pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable.
    • DM_2023_192_CC :Intervention de M. Jocelyn DESMARES, membre du Groupe Ornithologique Normand (GONm), intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable.
  • Décisions publiées le 10 août 2023
    • DM_2023_0189_CC :Mise à disposition de locaux de l’école de la Polle au profit de Musardille groupe vocal - signature de la convention
    • DM_2023_0188_CC :Mise à disposition de locaux sis au Foyer Pêle Mêle à la Compagnie l'Esperluète - signature de la convention
    • DM_2023_0187_CC :Mise à disposition de locaux sis à l’ancien REX à l’association « Théâtre à Mimile » – signature de la convention
    • DM_2023_0186_CC :Mise à disposition de la salle de la Fraternelle à l'association Aldyce - signature de la convention
    • DM_2023_0185_CC :Mise à disposition de la salle polyvalente du Fort des Couplets à l’association Move and Dance – signature de la convention
    • DM_2023_0184_CC :Mise à disposition de locaux sis Maison des Arts aux associations "Le sens de la vie" et l'école de spectacle petits pas La Glacerie - signature des conventions
    • DM_2023_0183_CC :Mise à disposition de la salle Leseney aux associations Mahine Tea, Move and Dance, Nadéa et La Clé des Chants – signature des conventions
    • DM_2023_0182_CC :Mise à disposition de locaux sis 59 rue Roger Glinel (50460) aux associations Atelier Tire-Ligne et Les peintres de Querqueville – signature des conventions
    • DM_2023_0181_CC :« Mille Club » - signature de la convention d’occupation du bâtiment avec l’Association Barre et Pointes
    • DM_2023_0180_CC :Mise à disposition de locaux du Pôle associatif culturel de la rue des Flandres à l’association Fenua O Te Hau – signature de la convention
  • Décision publiée le 4 août 2023
    • DM_2023_0178_CC : Location de l'exposition "laboratoire de Merlin, les 5 sens" à l'Espace des sciences de Rennes pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable.
  • Décision publiée le 1er août 2023
    • DM_2023_0156_CC : Convention d'occupation de locaux à titre gratuit - Espace EPIONE
  • Décision publiée le 31 juillet 2023
    • DM_2023_0175_CC :Mise à disposition à titre payant – logement 114, impasse de la Saline – Conclusion d’une convention d’occupation
  • Décisions publiées le 21 juillet 2023
    • DM_2023_0174_CC : Convention de prêt de matériels informatiques mutualisés avec le Conseil Départemental de la Manche
    • DM_2023_0167_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et l'association Presqu'île en rose - Sept23-Août24
    • DM_2023_0166_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et Carpe Diem Sophrologie - Oct 2023-Juin 2024
    • DM_2023_0165_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et la Maison des Adolescents de la Manche - Sept-déc 2023
    • DM_2023_0164_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la ville et la Fondation Bon Sauveur de la Manche - Sept23-Juil24
    • DM_2023_0163_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et l'association CORA - Sept23 - Juil24
    • DM_2023_0162_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et l'association Spirale - Sept23-Juin24
    • DM_2023_0161_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et l'association Femmes et Horizons - Sept23-Juil24
    • DM_2023_0160_CC : Convention de partenriat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et l'association Cultur'Elles - Sept23-Juil24
    • DM_2023_0159_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MODG et l'association CADA - Sept23-Juil24
    • DM_2023_0158_CC : Acceptation de la succession de Monsieur Jean-Louis ANQUETIL
    • DM_2023_0155_CC : Fin de mise à disposition à titre gratuit – Immeuble 78, rue de la Duché – Cherbourg-Octeville
  • Décisions publiées le 19 juillet 2023
    • DM_2023_0157_CC : Mise à disposition de la salle Ernest Renan à TOURLAVILLE au profit de l'association du Comité des fêtes du Becquet
    • DM_2023_0154_CC : Convention de mise à disposition de locaux entre l'INFREP et la MODG - Janv-déc 2023
  • Décision publiée le 4 juillet 2023
    • DM_2023_0151_CC : Musée de la Libération - Mise en régie de médailles
  • Décisions publiées le 30 juin 2023
    • DM_2023_0150_CC : Convention de mise à disposition à titre gratuit - salle de la Maison des Associations - Associaiton Voyage Etude Découverte
    • DM_2023_0149_CC : Convention de mise à disposition à titre gratuit - Salle de la Fraternelle - Association Voyage Etude Découverte
    • DM_2023_0123_CC : Convention mise à disposition à titre gratuit - La Rocambole - Assoc. comité de Jumelage Querqueville/Allmendingen
  • Décisions publiées le 26 juin 2023
    • DM_2023_0142_CC : Forage - rue Hippolyte de Tocqueville - SAS Coquart
    • DM_2023_0141_CC : Déménagement - 26 rue du Château - Demeco Gourdelier
    • DM_2023_0140_CC : Déménagement - 32 quai Alexandre III - rue Vastel - Nathalie PENVEN
    • DM_2023_0139_CC : Emménagement - 68 quai Alexandre III - AGML Les déménageurs bretons
    • DM_2023_0114_CC :Convention de partenariat entre la MODG et l'association SAMSAH TSA 50 - Juin-juillet 2023
  • Décision publiée le 23 juin 2023
    • DM_2023_0138_CC : Musée de la libération - Modification de la régie de recettes 10062
  • Décision publiée le 20 juin 2023
    • DEC_2023_0125_CC :Convention de mise à disposition de la cour élémentaire du groupe scolaire Jean Jaurès au profit de la MJC - Sept2023 - Juil2024
  • Décisions publiées le 19 juin 2023
    • DEC_2023_0130_CC :Frais de représentation du Maire et des agents occupant un emploi fonctionnel de Cherbourg-en-Cotentin - Modification de la régie d'avances 10065
    • DEC_2023_0129_CC :Frais funéraires de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Modification de la régie de recettes 10022
    • DEC_2023_0128_CC :Vacation de police de Cherbourg-Octeville - Suppression de la régie de recettes 10070
  • Décision publiée le 13 juin 2023
    • DM_2023_0132_CC : Prêt de 2 expositions "fleurs bleues" et "les plantes médicinales" appartenant à la ville de Cherbourg-en-Cotentin au brît hotel "le floréal" de Rennes Cesson Sévigné
  • Décision publiée le 1er juin 2023
    • DM_2023_0118_CC : Convention de partenariat entre la MFG et le Pôle National des Arts du Cirque de Normandie La Brèche - Spectacle "Marelle" - 10/06/2023
  • Décision publiée le 30 mai 2023
    • DM_2023_0121_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la ville et l'EHPAD Le Clos à Froment - Janv-déc 2023
    • DM_2023_0113_CC : Accueils extrascolaires commune déléguée de Cherbourg-Octeville - Modification de la régie de recettes 10162
    • DM_2023_0112_CC : Colonie de vacances d'Imbranville - Suppression de la régie d'avances 10020
    • DM_2023_0109_CC : Port Chantereyne - Modification de la régie de recettes 90102
  • Décision publiée le 23 mai 2023
    • DM_2023_0106_CC : Mise à disposition à titre gratuit – Logement La Rocambole – 61 rue Roger Glinel – 50460 Cherbourg-en-Cotentin – Convention d’occupation conclue avec l’association Comité de jumelage Querqueville Allmendingen
  • Décision publiée le 5 mai 2023
    • DM_2023_0100_CC : Artothèque de cherbourg-en-Cotentin - Modification de la régie de recettes 10050
  • Décisions publiées le 2 mai 2023
    • DM_2023_0104_CC : Spectacle Les Babouches - 29 et 30 juin 2023 - Contrat d'usage du plateau Théâtre à l'Italienne avec le Trident - Scène Nationale
    • DM_2023_0101_CC : Convention de mise à dispostiion de l'église St Pierre - St Paul et de la salle de l'Oasis par la paroisse Saint Sauveur de Cherbourg-Octeville
  • Décision publiée le 17 avril 2023
    • DM_2023_0096_CC : Conservatoire à rayonnement communal - demande de subvention à la DRAC de Normandie - Autorisation
  • Décision publiée le 14 avril 2023
    • DM_2023_0095_CC : Location des expositions "les oiseaux du littoral" et "les pêcheries" à l'Association APP2R pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable.
  • Décision publiée le 13 avril 2023
    • DM_2023_0089_CC : Musée Thomas Henry - Modification temporaire de la régie de recettes 10063
  • Décisions publiées le 12 avril 2023
  • Décision publiée le 7 avril 2023
    • DM_2023_0088_CC : Restauration du personnel de la crèche La Fenotte - Suppression de la régie de recettes 10023
  • Décision publiée le 16 mars 2023
    • DM_2023_0081_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la MFG et l'association Planeth Patient - Mars-Juil 2023
  • Décision publiée le 9 mars 2023
    • DM_2023_0069_CC : Concert du Conservatoire du 28 mai 2023 - Contrat d'usage du plateau du théâtre à l'Italienne avec le Trident - Scène Nationale
  • Décisions publiées le 3 mars 2023
    • DM_2023_0071_CC : Autorisation de signer le contrat d'engagement avec Rémi David
    • DM_2023_0070_CC : Mandat spécial pour la mission de Valérie ISOIRD à Coubalan et Ziguinchor au Sénégal
  • Décisions publiées le 24 février 2023
    • DEC_2023_0068_CC : Mise à disposition d’instruments au profit du conservatoire de musique de Cherbourg-en-Cotentin
    • DEC_2022_0436_CC : Direction Spectacle Vivant Convention de mise à disposition I-DANCE
  • Décisions publiées le 10 février 2023
    • DEC_2023_0063_CC : Mise à disposition de la salle de l’Acre au profit de l’association « danse avec moi » – signature de la convention
    • DEC_2023_0062_CC : Mise à disposition de locaux de l’école de la Polle au profit de l’orchestre d’harmonie de Cherbourg-en-Cotentin– signature de la convention
    • DEC_2023_0061_CC :« Mille Club » - signature de la convention d’occupation du bâtiment avec l’Association Barre et Pointes
    • DEC_2023_0060_CC : Mise à disposition de la salle Leseney aux associations Move and Dance, Mahine Tea et Fenua o te Hau – signature des conventions
    • DEC_2023_0059_CC : Mise à disposition de la salle de la grange au profit de l’association Chor’Hag – signature de la convention
  • Décisions publiées le 9 février 2023 
    • DM_2023_0058_CC : Frais funéraires commune déléguée de Querqueville - Création de la régie de recettes 10164
    • DM_2023_0057_CC : Frais funéraires commune déléguée de la Glacerie - Création de la régie de recettes 10163
    • DM_2023_0045_CC : MAD BUISOON école ZOLA
    • DM_2023_0037_CC : Direction du spectacle vivant  Convention de mise à disposition
  • Décision publiée le 8 février 2023
    • DM_2023_0066_CC : Location de l'exposition "La plage, une nature cachée" à Monsieur Arnaud Guérin, géologue et photographe (société lithosphère) pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • Décision publiée le 7 février 2023
    • DM_2023_0056_CC : Musée de la Libération - Mise hors commerce de livrets et BD
  • Décisions publiées le 6 février 2023
    • DM_2023_0065_CC : Location de l'exposition "les pollinisateurs à la loupe" au centre permanent d'initiatives pour l'environnement de la Vallée de l'Orne, pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable.
    • DM_2023_0064_CC : Intervention du Groupe d'Étude des Cétacés du Cotentin (GECC) pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable.
  • Décisions publiées le 1er février 2023
    • DM_2023_0053_CC : Intervention de l'association sportive artistique marine de la plongée de Cherbourg pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
    • DM_2023_0051_CC : Location de l'exposition "bougeons-nous autrement, c'est vital" au centre permanent d'initiatives pour l'environnement de la Vallée de l'Orne pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • Décision publiée le 31 janvier 2023
    • DM_2023_0047_CC : Rémunération de M. Jocelyn Desmares, paysan cueilleur, intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • Décisions publiées le 26 janvier 2023
    • DM_2023_0041_CC : Ludothèque de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Suppression de la régie de recettes
    • DM_2023_0040_CC : Ludothèque de la commune déléguée de Tourlaville - Suppression de la régie de recettes
    • DM_2023_0039_CC : Centre de santé BRES-CROIZAT - Modification de la régie mixte d'avances et de recettes
  • Décisions publiées le 25 janvier 2023
  • Décision publiée le 20 janvier 2023
    • DM_2023_0038_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la ville et l'association Village des Goublins - Janv-déc 2023
  • Décision publiée le 19 janvier 2023
    • DM_2023_0032_CC : Convention de partenariat entre la MODG et le groupe de bénévoles Culture coréenne - Janv-Juil 23
  • Décision publiée le 18 janvier 2023
    • DM_2023_0028_CC : Entretien de orgues des églises de Cherbourg-en-Cotentin
  • Décisions publiées le 17 janvier 2023
    • DM_2023_0030_CC : Cimetières Equeurdrevillle-Hainneville - Tarification 2023 - Annule et remplace DM_2023_0001_CC
    • DM_2023_0029_CC : Cimetières Querqueville - Tarification 2023 - Annule et remplace DM_2022_0442_CC
    • DM_2023_0027_CC : Restauration scolaire et accueil de loisirs periscolaire et extrascolaire de Querqueville - Modification de la régie de recettes 10103
  • Décision publiée le 11 janvier 2023
    • DM_2023_0025_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'association Carnaval des Cosnards - Janv-Juin 23
  • Décision publiée le 10 janvier 2023
  • Décisions publiées le 9 janvier 2023
  • Décisions publiées le 23 décembre 2022
    • DM_0425_CC : Mise à disposition à titre payant – Panneaux d’affichage 61, rue Henri Barbusse – Cherbourg-Octeville Contrat de location  avec la société CLEAR CHANNEL
    • DM_0424_CC : Mise à disposition à titre payant – Immeuble 78, rue de la Duché – Cherbourg-Octeville – conclusion d’un bail avec l’Etat (Ministère de l’Education nationale)
    • DM_0419_CC : Mise à disposition à titre payant – Locaux ex école maternelle Arc-en-Ciel 11, rue Paul Talluau – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • Décision publiée le 22 décembre 2022
  • Décision publiée le 20 décembre 2022
    • DM_2022_0421_CC : Année scolaire 2022/2023 - stages de voile - convention avec l'école Voile et Vent de Tourlaville
  • Décisions publiées le 16 décembre 2022
    • DM_2022_0435_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'association SAISMO 21 LADAPT - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0434_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'association SPIRALE - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0418_CC : Contrat de cession de droits d'auteur - autorisation de signature
  • Décisions publiée le 14 décembre 2022
    • DM_2022_0432_CC : Location de l'exposition "les machine simples" à l'Espace de sciences de Rennes pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
    • DM_2022_0287_CC : Convention de partenariat entre la MFG et la Mission Locale du Cotentin - Sept 22-Juin 23
  • Décision publiée le 13 décembre 2022 
    • DM_2022_0422_CC : Direction du spectacle vivant – demande de subvention à la Région Normandie
  • Décisions publiée le 8 décembre 2022
    • DM_2022_0423_CC : Convention de partenariat entre la Mosaïque et l'ACAIS IME - Janv-Août 23
    • DM_2022_0414 : Conservatoire à rayonnement communal - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Autorisation
  • Décision publiée le 7 décembre 2022
    • DM_2022_0417_CC : Sollicitation des subventions et du mécénat le plus large pour la restauration de deux tableaux du musée Thomas Henry
  • Décision publiée le 5 décembre 2022
    • DM_2022_0416_CC : Convention de partenariat entre la MODG et la MADO - Janv-Mai 23
  • Décision publiée le 30 novembre 2022
    • DM_2022_0405_CC : Mise à disposition de locaux 59 rue R. Glinel à Querqueville aux associations Atelier tire-ligne et Les Peintres de Querqueville
  • Décisions publiées le 23 novembre 2022
    • DM_2022_0408_CC : Prêt d'une exposition "Rencontre avec la vie sous-marine du Cotentin" appartenant à la ville de Cherbourg-en-Cotentin à l'EHPAD du Pays Valognais
    • DM_2022_0404_CC : Convention de mise à disposition de locaux au camping de la Saline (EQHA) au profit de l'association "Pêcheurs plaisanciers d'EQHA" 10-2022 à 09-2025
    • DM_2022_0403_CC : Convention de mise à disposition d'une salle à la maternelle Flaubert (EQHA) au profit de l'association "Pêcheurs plaisanciers du Cotentin" 10-2022 à 09-2025
    • DM_2022_0402_CC : Convention de mise à disposition d'une salle à la Rocambole (QQV) au profit de l'association SMAC 10-2022 à 09-2025
    • DM_2022_0401_CC : Convention de mise à disposition d'une salle à la Rocambole (QQV) au profit de l'association "Groupe astronomique de Querqueville" 10-2022 à 09-2025
    • DM_2022_0400_CC : Convention de mise à disposition de la salle Alfred Rossel (QQV) au profit de l'association "Club d'aquariophilie du Nord Cotentin" 10-2022 à 09-2025
    • DM_2022_0399_CC : Convention de mise à disposition d'une salle à la Rocambole (QQV) au profit de l'association "Club de scrabble de Querqueville" 10-2022 à 09-2025
    • DM_2022_0388_CC : Convention de mise à disposition de la salle de la Manufacture (LG) au profit de l'association Gym de la Glacerie 09-2022 à 06-2023
    • DM_2022_0360_CC : Direction du spectacle vivant – demande de subvention au Département de la Manche
    • DM_2022_0285_CC : Convention de location à titre gratuit du studio de danse/théâtre de Buisson au Trident le 19/11/2022
    • DM_2022_0219_CC : Espace Culturel Buisson – Convention de location salle de spectacle conclu avec l’association Appogiatures
  • Décisions publiées le 21 novembre 2022
    • DM_2022_0360_CC : Direction du spectacle vivant – demande de subvention au Département de la Manche
    • DM_2022_0285_CC : Convention de location à titre gratuit du studio de danse/théâtre de Buisson au Trident le 19/11/2022
    • DM_2022_0219_CC : Espace Culturel Buisson – Convention de location salle de spectacle conclu avec l’association Appogiatures
  • Décision publiée le 18 novembre 2022
    • DM_2022_0384_CC : Convention de mise à disposition de la salle des veillées au profit de l'association Les P'tits d'Kerkos - Nov22
  • Décisions publiée le 17 novembre 2022
    • DM_2022_0407_CC : Convention de partenariat entre la MODG et l'association SAISMO
    • DM_2022_0406_CC : Convention de partenariat entre la MODG et l'association ACAIS SESSAD - Nov22 - Juil23
    • DM_2022_0394_CC : Crèche collective Agnès Varda. Modification de date de suppression de régie de recettes
    • DM_2022_0393_CC : Multi accueil Tourlaville. Modification de date de suppression de régie de recettes
    • DM_2022_0392_CC : Crèche familiale. Modification de date de suppression de régie de recettes
    • DM_2022_0391_CC : Crèche Les P'tits Loups. Modification date de suppression de régie de recettes
    • DM_2022_0390_CC : Crèche halte garderie Camomille. Modification date de suppression de régie de recettes
    • DM_2022_0389_CC :  Structure multi-accueil d'Equeurdreville-Hainneville. Modification date de suppression de régie de recettes
    • DM_2022_0370_CC : Convention de mise à disposition de locaux de la Maison Olympe de Gouges à CIDFF
    • DM_2022_0353_CC : Don d'archives privées
    • DM_2022_0352_CC : Don d'archives privées
    • DM_2022_0351_CC : Don d'archives privées
  • Décisions publiée le 9 novembre 2022
    • DM_2022_0383_CC : Mise à disposition de la salle de la Fraternelle à l'association Aldyce - signature de la convention
    • DM_2022_0382_CC : Mise à disposition de locaux de l'ancienne école Goubert à l'association Arc-en-ciel - signature de la convention
    • DM_2022_0381_CC : Mise à disposition de la salle Polyvalente - Groupe scolaire S. Veil à l'association club de danse de Cherbourg - signature de la convention
    • DM_2022_0380_CC : Mise à disposition de locaux de l'espace culturel Buisson à l'Atelier Musical des Artistes du Cotentin (AMAC) - signature de l'avenant à la convention
    • DM_2022_0379_CC : Mise à disposition de locaux situés à l'espace associatif Gambetta à la compagnie Aello - signature de la convention
    • DM_2022_0378_CC : Mise à disposition de locaux du 1er étage du Foyer Prévert à l'association des peintres indépendants du Nord-Cotentin - signature de la convention
    • DM_2022_0377_CC : Mise à disposition de locaux sis au Foyer Pêle Même à la Compagnie l'Esperluète - signature de la convention
    • DM_2022_0376_CC : Mise à disposition de locaux situés au 1er et 2ème étage de l'aile Est du Groupe Scolaire Gibert à l'association Temps que la danse - signature de la convention
    • DM_2022_0375_CC : Mise à disposition de locaux sis Maison des Arts aux associations "Le sens de la vie" et l'école de spectacle petits pas La Glacerie - signature des conventions
    • DM_2022_0374_CC : Mise à disposition de locaux du Pôle associatif culturel/rue des Flandres à différentes associations  culturelles – signature des conventions
  • Décision publiée le 2 novembre 2022
    • DM_2022_0369_CC : Mise à disposition de locaux du conservatoire à rayonnement communal au profit de Mayenne Culture
  • Décision publiée le 31 octobre 2022
    • DM_2022_0364_CC : Musée Thomas Henry - Mise en régie et mise hors commerce de divers articles
  • Décision publiée le 28 octobre 2022
  • Décision publiée le 27 octobre 2022
  • Décision publiée le 24 octobre 2022
    • DM_2022_0358_CC : Occupation du domaine public - Modification de la régie de recettes 10057
  • Décision publiée le 14 octobre 2022
    • DM_2022_0357_CC : Convention de partenariat entre la MODG et l'association OCLVO
  • Décision publiée le 7 octobre 2022
    • DM_2022_0348_CC : Mise à disposition de locaux du Conservatoire à Rayonnement Communal au profit de la Fondation du Bon Sauveur
  • Décisions publiées le 6 octobre 2022
    • DM_2022_0343_CC : Convention de partenariat entre le Totem et l'association Plein de Déliés - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0342_CC : Convention de partenariat entre le Totem et l'association Patronage Laïque d'Equeurdreville - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0341_CC : Convention de partenariat entre le Totem et l'association Tous dans l'M Panier - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0340_CC : Convention de partenariat entre le Totem et l'association Gymnastique Volontaire - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0339_CC : Convention de partenariat entre le Totem et l'association Des Jeux Plein la Manche - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0338_CC : Convention de partenariat entre le Totem et l'association Nord Cotentin Foot de Table - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0337_CC : Convention de partenariat entre le Totem et l'association Scrap & Cie - Sept 22-Juin 23
  • Décision publiée le 5 octobre 2022
    • DM_2022_0347_CC : Adhésion du réseau des bibliothèques de Cherbourg-en-Cotentin à l'association des bibliothécaires de France. Renouvellement
  • Décision publiée le 3 octobre 2022
    • DM_2022_0349_CC : Location de l'exposition "Les grands dauphins en mer de la Manche" au Groupe d'Étude des cétacés du Cotentin pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
    • DM_2022_0321_CC : Mise à disposition de la cour élémentaire de l'école Jean Jaurès au profit de la Maison des Jeunes et de la Culture
    • DM_2022_0318_CC : Convention de mise à disposition de locaux au sein de la MODG au profit de l'ACJM - Sept 22-Juil 23
    • DM_2022_0316_CC : Convention de mise à disposition de locaux au sein du Village Numérique au profit de l'association AVF Cherbourg - Sept 22-Juin 23
  • Décision publiée le 30 septembre 2022       
    • DM_2022_0346_CC : Rémunération de Madame Mélanie Marteau, chargée de mission chiroptères pour le Groupe Mammalogique Normand, intervenante pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • Décisions publiées le 28 septembre 2022 :
    • DM_2022_0322_CC : Projet "90 jours sur les ailes de Mercure, Voyage en écriture" - demande de subvention
    • DM_2022_0302_CC : Réseau des bibliothèques de Cherbourg-en-Cotentin - acquisition de livres imprimés pour 2022 - Demande de subvention
    • DM_2022_0301_CC : Ateliers d'écriture "Mercurielles 2022 - demande de subventions
    • DM_2022_0249_CC : Animations sportives, prestations & locations Lande St Gabriel et manifestations sportives CEC - Secteur Centre - Création d'une sous-régie de recettes 10095
    • DM_2022_0248_CC : Animations sportives, prestations & locations Lande St Gabriel et manifestations sportives CEC - Secteur Ouest - Création d'une sous-régie de recettes 10095
    • DM_2022_0247_CC : Activités sportives de la commune déléguée de Tourlaville - Modification de la régie de recettes - Animations sportives, prestations et locations Lande St Gabriel et manifestations sportives Cherbourg-en-Cotentin 10095
    • DM_2022_0246_CC : Animations sportives vacances scolaires CEC - Secteur Est - Création d'une sous-régie de recettes 10032
    • DM_2022_0245_CC : Animations sportives vacances scolaires CEC - Secteur Centre - Création d'une sous-régie de recettes 10032
    • DM_2022_0244_CC : Service jeunesse et sports de la commune d'Equeurdreville-Hainneville - Modification de la régie de recettes - Animations sportives vacances scolaires Cherbourg-en-Cotentin 10032
    • DM_2022_0243_CC : Manifestations sportives, culturelles ou autres de la commune déléguée de Tourlaville - Suppression de la régie de recettes 10007
    • DM_2022_0224_CC : Maison Flora Tristan - Modification de la date de suppression de la régie de recettes 10049
    • DM_2022_0223_CC : Maison Flora Tristan - Modification de la date de suppression de la régie d'avances 10081
    • DM_2022_0222_CC : Horodateurs de Cherbourg-en-Cotentin - Modification de la régie de recettes 10060
  • Décisions publiées le 26 septembre 2022 :
    • DM_2022_0331_CC : Rémunération d'Artoutaï Productions intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
    • DM_2022_0310_CC : Intervention de Monsieur Jocelyn Desmares, membre du Groupe Ornithologique normand, intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
    • DM_2022_0309_CC : Location des expositions "le climat change" et "comprendre le changement climatique" à l'Observatoire National sur les effets du réchauffement climatique, pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
    • DM_2022_0308_CC : Prêt d'une exposition "Quand vient la nuit" appartenant à la ville de Cherbourg-en-Cotentin au Centre culturel la Mosaïque de la Glacerie
    • DM_2022_0280_CC : Centre de ressources du Pôle Technique - Suppression de la régie d'avances 10125
    • DM_2022_0279_CC : Espace jeunes Bains-Douches - Modification de la régie mixte d'avances et de recettes 10027
  • Décisions publiées le 23 septembre 2022 :
    • DM_2022_0320_CC : Convention de partenariat entre la MODG et l'association France Terre d'Asile - Sept 22-Juil 23
    • DM_2022_0319_CC : Convention de partenariat entre la MODG et l'association Spirale - Sept 22-Juil 23
    • DM_2022_0317_CC : Convention de partenariat entre la MODG et l'association Presqu'île en rose - Août 22-Juil 23
    • DM_2022_0315_CC : Convention de partenariat entre le Puzzle et la Gym Volontaire - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0314_CC : Convention de partenariat entre le Puzzle et l'Arène Poker Club - Sept 22-Août 23
    • DM_2022_0313_CC : Convention de partenariat entre le Puzzle et l'association Plein de Déliés - Oct 22-Juin 23
    • DM_2022_0312_CC : Convention de partenariat entre le Puzzle et l'ASH - Sept 22-Août 23
    • DM_2022_0311_CC : Convention de partenariat entre le Puzzle et l'association Des Jeux Plein La Manche - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0298_CC : Convention de partenariat entre la MFG et le CMS Val de Saire - Sept 22-Août 23
    • DM_2022_0297_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'association Marche Tout Droit - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0296_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'Association Culturelle de la Polle - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0295_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'association Cultur'Elles - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0294_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'association Paroles de citoyen(nes) - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0293_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'association La Bibliothèque Sonore - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0292_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'association ASTRE Services - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0291_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'Association des Sourds du Nord-Cotentin la Brèche - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0290_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'association Alexis & Cie - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0289_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'AGV la Brèche - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0288_CC : Convention de partenariat entre la MFG et l'association Z'ailes - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0286_CC : Convention de partenariat entre la MFG et la crèche parentale Les Petits Marmots - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0278_CC : Convention de mise à disposition de locaux à la MODG au profit de l'association Couture et papotage - Sept 22 - Août 23
    • DM_2022_0277_CC : Convention de mise à disposition de locaux à la MODG au profit de l'association Femmes et Horizons - Août 22 - Juillet 23
    • DM_2022_0276_CC : Convention de partenariat entre la MODG et l'association Val de Saire Bonzaï - Sept 22-Juin 23
    • DM_2022_0275_CC : Convention de partenariat entre la MODG et l'association Cultur'elles - Août 22-Juil 23
    • DM_2022_0274_CC : Convention de partenariat entre la MODG et la Fondation Bon Sauveur - Août 22-Juil 23
    • DM_2022_0273_CC : Convention de partenariat entre la MODG et le Club Octevillais de Rencontres et d'Amitié - Sept 22-Juil 23
    • DM_2022_0272_CC : Convention de partenariat entre l'association Femmes et Horizons et la MODG - Aout 2022-Juillet 2023
    • DM_2022_0271_CC : Convention de partenariat entre Virginie Lecanu et la MODG - Aout 22 - Juil 23
    • DM_2022_0260_CC : Convention de mise à disposition gratuite de locaux à la MODG - François ABALLEA - Août 2022 à juillet 2023
  • Décisions publiées le 22 septembre 2022 :
    • DM_2022_0307_CC : Mise à disposition de locaux de l'espace associatif Gambetta au profit de l'association Art Contexte+ - signature de la convention
    • DM_2022_0306_CC : Mise à disposition de locaux du Foyer Jacques Prévert au profit des associations Fenua o te hau, chorale Harmonia et ensemble vocale Résonance - signature des conventions
    • DM_2022_0305_CC : Mise à disposition de locaux sis espace associatif Gambetta - 50110 Cherbourg-en-Cotentin aux associations culturelles - signature des conventions
    • DM_2022_0304_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'ancien REX aux associations Union Laïque Jean Macé (ULJM) et Théâtre à Mimile - signature des conventions
    • DM_2022_0303_CC : Mise à disposition de locaux de l'école de la Polle au profit de l'association Normande Alfred Rossel - Signature de la convention
    • DM_2022_0283_CC : Convention de mise à disposition de locaux au gymnases des vieilles carrières - 50100 pour l'association des Villes Françaises (AVF)
  • Décision publiée le 21 septembre 2022 :
  • Décisions publiées le 6 septembre 2022 :
    • DM_2022_0263_CC : Convention de mise à disposition de la salle Davoury - 50120 pour l'association AFAC
    • DM_2022_0262_CC : Convention de mise à disposition d'un local à l'école primaire Flaubert - 50120 pour l'association Amicale des terrasses
    • DM_2022_0261_CC : Convention de mise à disposition d'une salle à l'école maternelle Flaubert - 50120 pour l'association Assistance radio Equeurdreville-Hainneville
    • DM_2022_0259_CC : Convention de mise à disposition d'une salle à l'école primaire Flaubert - 50120 pour l'association Club de tarot du Cotentin
    • DM_2022_0258_CC : Convention de mise à disposition de locaux à l'ancienne mairie d'Hainneville - 50120 pour l'association Comité des fêtes secteur Ouest - Equeurdreville-Hainneville
    • DM_2022_0257_CC : Convention de mise à disposition de locaux à l'ancienne école du Tôt - 50120 pour l'association Comité des fêtes d'Equeurdreville-Hainneville
    • DM_2022_0255_CC : Convention de mise à disposition de locaux à la primaire Flaubert - 50120 pour l'association Cotentin maquette club
    • DM_2022_0254_CC : Convention de mise à disposition d'une salle à l'ancienne Mairie d'Hainneville pour l'association La Hainnevillaise
    • DM_2022_0253_CC : Convention de mise à disposition d'un  local à l'ancienne école du Tôt (50120) pour l'association Radio Club Nord Cotentin
    • DM_2022_0252_CC : Convention de mise à disposition de la salle Prévert pour l'association Oenophile Cherbourgeoise
  • Décision publiée le 18 août 2022 :
    • DM_2022_240_CC : Mise à disposition d'un bâtiment sis 25 rue du Pontil - Hameau Luce - 50470 Cherbourg-en-Cotentin à l'association "Les amis du musée de La Glacerie"
  • Décisions publiées le 11 août 2022 :
    • DM_2022_234_CC : Mise à disposition à titre payant – Locaux mairie d’Equeurdreville-Hainneville et mairie de Tourlaville – conclusion d’une convention d’occupation avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
    • DM_2022_0235_CC : Mise à disposition à titre payant – Immeuble 2, place de Bourgogne – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation avec la Caisse des Ecoles
    • DM_2022_0237_CC : Mise à disposition à titre payant – Local centre de santé Brès-Croizat – place Louis Darinot – Cherbourg-Octeville - conclusion d’une convention de sous-location avec le Centre Communal d’Action Sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • Décisions publiées le 2 août 2022 :

                     DM_2022_0233_CC : Mise à disposition à titre payant – Logement 52, rue Roger Glinel – Querqueville – Convention d’occupation conclue avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin

  • Décisions publiées le 25 juillet 2022 :
    • DM_2022_0229_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue de la Fraternité – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation avec Monsieur Georges Penaud
    • DM_2022_0230_CC : Mise à disposition à titre payant – Logement 350, rue du Moulin Guilbert – Tourlaville – Convention d’occupation conclue avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
    • DM_2022_0231_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue de la Fraternité – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation avec Madame Christelle Lelaidier
  • Décisions publiées le 20 juillet 2022 :
    • DM_2022_0215_CC : Mise à disposition à titre gratuit – Maison 40, avenue de Paris – Cherbourg-en-Cotentin – Convention d’occupation conclue avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
    • DM_2022_0221_CC : Prise à bail – local 28, rue Grande Rue – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’un bail avec la SARL Cotentin Immobilier
  • Décision publiée le 6 juillet 2022 :
  • DM_2022_0219_CC : Espace Culturel Buisson – Convention de location salle de spectacle conclu avec l’association Appogiatures
  • DM_2022_0218_CC : Mise à disposition d'un bungalow sis quai de misaine sur le Port Chantereyne - conclusion d'une convention d'occupation avec l'association Arrivée Fastnet Cherbourg
  • DM_2022_0217_CC : Demande de subvention pour le conservatoire communal auprès du Conseil Départemental
  • DM_2022_0216_CC : Pôle culture – actualisation des tarifs pour l’exercice 2022
  • DM_2022_0215_CC : Mise à disposition à titre gratuit – Maison 40, avenue de Paris – Cherbourg-en-Cotentin – Convention d’occupation conclue avec le Centre communal d’action sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2022_0214_CC : Concession port de plaisance Chantereyne – Terrasse quai de la Hune – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’una avenant n° 1 avec la SARL la Bacouette
  • DM_2022_0213_CC : Subvention pour secteur de l'Acre à Querqueville
  • DM_2022_0212_CC : Subvention pour les extérieurs du Centre Culture Mosaïque
  • DM_2022_0211_CC : Location de l'exposition "les chauves souris de normandie" au groupe mammalogique Normand, pour la Maison de l'EEDD
  • DM_2022_0210_CC : Convention de mise à disposition de l’église St Pierre-St Paul et de la salle de l’Oasis par la paroisse Saint Sauveur de Cherbourg-Octeville
  • DM_2022_0209_CC : Contrat de prestation avec la Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie
  • DM_2022_0208_CC : Département quartiers de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Modification de la date de suppression de la sous-régie de recettes Totem 10142
  • DM_2022_0207_CC : Département quartiers de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Modification de la date de suppression de la sous-régie de recettes Puzzle 10142
  • DM_2022_0206_CC : Département quartiers de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Modification de la date de suppression de la régie de recettes 10142
  • DM_2022_0205_CC : Département quartiers de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Modification de la date de suppression de la régie d'avances 10141
  • DM_2022_0204_CC : Décision annulée
  • DM_2022_0203_CC : Convention avec l'association 40ENCHATS pour le trappage des chats errants
  • DM_2022_0202_CC : Mise à disposition à titre payant – salle de formation mairie de Tourlaville – 109, avenue des Prairies – Tourlaville – conclusion d’une convention d’occupation avec la communauté d’agglomération Le Cotentin
  • DM_2022_0201_CC : Prise à bail de locaux – Centre médico-scolaire – résidence la Saline – Equeurdreville-Hainneville – conclusion d’un avenant n°1 à la convention de location conclue avec la SA HLM les cités cherbourgeoises
  • DM_2022_0200_CC : Location de l'exposition "Forêt" espace des sciences de rennes, pour la MEEDD
  • DM_2022_0199_CC : Colonie de vacances d'Imbranville - Modification de la régie d'avances 10020
  • DM_2022_0198_CC : La Mosaïque - Modification de suppression de la régie de recettes 10046
  • DM_2022_0197bis_CC : Convention de mise à disposition d'un local situé 21 rue Elsa Triolet sur la commune délguée de Cherbourg-Octeville
  • DM_2022_0197_CC : Convention de location théatre des Miroirs - Restaurant du Coeur
  • DM_2022_0196_CC : Convention de compensation exceptionnelle des emprunts du programme Grand Chantier de Flamanville 3 - reconduction pour 2022
  • DM_2022_0195_CC : Convention de location de la salle de spectacle de l'Espace Culturel Buisson pour l'école Émile Doucet
  • DM_2022_0194_CC : Convention de location de la salle de spectacle de l'Espace Culturel Buisson pour l'école Voltaire
  • DM_2022_0193_CC : Convention de location de la salle de spectacle de l'Espace Culturel Buisson pour l'école Marie Ravenel
  • DM_2022_0192_CC : Accueils extrascolaires commune déléguée de Cherbourg-Octeville - Création d'une régie de recettes 10162
  • DM_2022_0191_CC : Mercredis loisirs et accueils extrascolaires commune déléguée de Tourlaville - Création d'une régie de recettes 10161
  • DM_2022_0190_CC : Convention avec le ministère des armées pour la mise à disposition d'équipements sportifs
  • DM_2022_0189_CC : Ateliers d'enseignement artistique de la commune de Tourlaville - Modification de la régie de recettes 10011
  • DM_2022_0188_CC : Ateliers arts plastiques et chorale de la commune déléguée de Tourlaville - Suppression de la régie de recettes 10009
  • DM_2022_0187_CC : Mise à disposition à titre payant – logement 1, rue des Résistants – Equeurdreville-Hainneville – Conclusion d’un bail d’habitation avec Monsieur Philippe Feret
  • DM_2022_0186_CC : Mise à disposition à titre payant – Logement les Brûlins – La Glacerie – Conclusion d’un bail d’habitation avec Monsieur et Madame Da Graca
  • DM_2022_0185_CC : Restauration scolaire Equeurdreville-Hainneville - Modification de l'intitulé de la régie de recettes - Restauration scolaire, accueils periscolaires et extrascolaires de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville 10030
  • DM_2022_0184_CC : Halte garderie Talluau - Suppression de la régie de recettes 10059
  • DM_2022_0183_CC : Crèche collective Agnès Varda - Suppression de la régie de recettes 10056
  • DM_2022_0182_CC : Crèche halte garderie de Camomille - Suppression de la regie de recettes 10047
  • DM_2022_0181_CC : Crèche Les P'tits Loups - Suppression de la régie de recettes 10054
  • DM_2022_0180_CC : Multi accueil Tourlaville - Suppression de la régie de recettes 10110
  • DM_2022_0179_CC : Structure multi-accueil d'Equeurdreville-Hainneville - Suppression de la régie de recettes 10028
  • DM_2022_0178_CC : Crèche Familiale - Suppression de la régie de recettes 10055
  • DM_2022_0177_CC : Crèche Ribambelle - Création d'une sous-régie de recettes 10160R
  • DM_2022_0176_CC : Crèche Les P'tits Loups - Création d'une sous-régie de recettes 10160P
  • DM_2022_0175_CC : Crèche Fenotte - Création d'une sous-régie de recettes 10160F
  • DM_2022_0174_CC : Crèche Eglantine - Création d'une sous-régie de recettes 10160E
  • DM_2022_0173_CC : Crèche Denis Cordonnier - Création d'une sous-régie de recettes 10160D
  • DM_2022_0172_CC : Crèche Camomille - Création d'une sous-régie de recettes 10160C
  • DM_2022_0171_CC : Crèche Familiale - Création d'une sous-régie de recettes 10160B
  • DM_2022_0170_CC : Crèche collective Agnès Varda - Création d'une sous-régie de recettes 10160A
  • DM_2022_0169_CC : Etablissement d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) - Création d'une régie de recettes 10160
  • DM_2022_0168_CC : Protocole d'accord avec la société Proecusson
  • DM_2022_0167_CC : Mise à disposition à titre gratuit – Maison rue Louise Michel – Equeurdreville-Hainneville – Convention d’occupation conclue avec le Centre Communal d’Action Sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2022_0166_CC : Repas des aînés de La Glacerie - Suppression de la régie de recettes 10069
  • DM_2022_0165_CC : Vente de presse-papier et d'ouvrage - Suppression de la régie de recettes 10041
  • DM_2022_0164_CC : Mise à disposition à titre gratuit – garages 78, rue de la Duché – Convention d’occupation conclue avec l’association Pignons sur rue
  • DM_2022_0163_CC : Spectacle Les Babouches 30 juin et 1er juillet 2022 - contrat d'usage du plateau Théâtre à l'Italienne avec le Trident - Scène Nationale
  • DM_2022_0162_CC : Concession port de plaisance Chantereyne – Parcelle BO 44 – conclusion d’un contrat d’occupation avec la SCI L’Alliance
  • DM_2022_0161_CC : Choix de l'entreprise pour la stérilisation des oeufs de goélands argentés
  • DM_2022_0160_CC : Convention de mise à disposition de locaux salle la Fraternelle pour l'association les lutin du Contentin
  • DM_2022_0159_CC : Convention de mise à disposition de locaux salle du garde barrière pour l'association les estivales de la montagne
  • DM_2022_0158_CC : Rémunération du centre permanent d'initiatives à l'environnement du Cotentin pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0157_CC : Actualisation 2022 tarifs sports - annule et remplace DM_2021_0321_CC
  • DM_2022_0156_CC : Acceptation de l'indemnité apres obtention du recours contre l'assurance du responsable des dommages : Réglement
  • DM_2022_0155_CC : Convention 30 millions d'amis pour la stérilisation et l'identification des chats errants
  • DM_2022_0154_CC : Garages 67, rue Gambetta – Equeudreville-Hainneville – Mandat de gérance conclu avec l’agence Cherbourg Transactions
  • DM_2022_0153_CC : Convention atelier Danse portage à la Mosaïque - Mars-juin 2022 - Danse Part'âge
  • DM_2022_0152_CC : Sollicitation des subventions les plus larges pour les musées de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2022_0151_CC : Actualisation 2022 des tarifs pôle culture - annule et remplace DM_2021_0309_CC
  • DM_2022_0150_CC : Musée Thomas Henry - Modification de la régie de recettes 10063
  • DM_2022_0149_CC : Salles communales de Querqueville - Suppression de la régie de recettes 10044
  • DM_2022_0148_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue de la Fraternité –Cherbourg-Octeville – Convention d’occupation du garage n° 3 conclue avec Monsieur Moncuit et Madame Rouxel
  • DM_2022_0147_CC : Convention reprise de déchets diffus spécifiques
  • DM_2022_0146_CC : Caisse de retraites des sapeurs pompiers de la Ville de Cherbourg-en-cotentin - Attribution de pension
  • DM_2022_0145_CC : Convention atelier initiation aux techniques graphiques au Cétici - Avril/Juin 2022 - A.RIVAGE
  • DM_2022_0144_CC : Actualisation des tarifs 2022-2023 de la restauration scolaire
  • DM_2022_0143_CC : Actualisation des tarifs 2022-2023 de l'accueil périscolaire
  • DM_2022_0142_CC : Conservatoire à Rayonnement Communal - Demande de subvention à la DRAC Normandie - Autorisation
  • DM_2022_0141_CC : Musée Thomas Henry - Modification de la régie de recettes 10063
  • DM_2022_0140_CC : Convention de location à titre gratuit du studio de danse/théâtre de Buisson au Trident
  • DM_2022_0139_CC : Fournitures de repas au Club de Loisirs de Tourlaville
  • DM_2022_0138_CC : Dommages materiels passerelle resto U avenue René Schmitt accéptation du réglement
  • DM_2022_0137_CC : Convention de mise à disposition à titre payant de 2 emplacements de stationnement sur le parking G-F au profit de la Croix Rouge Française
  • DM_2022_0136_CC : Convention de mise à disposition de locaux à l'auberge de jeunesse de CHOC pour le club de scrabble de Cherbourg
  • DM_2022_0135_CC : Convention atelier sculpture au Totem - Mars/Juin 2022 - S.Yvetot
  • DM_2022_0134_CC : Mise à disposition à titre gratuit-l'Epione Maison Sport Santé
  • DM_2022_0133_CC : Dégradation d'un vitrage école Marie Ravenel 50110 CEC (DAB_2021_004) acceptation indemnisation d'assurance
  • DM_2022_0132_CC : Rétrocession d'une concession au columbarium
  • DM_2022_0131_CC : Mise à disposition à titre gratuit – ex logement de fonction – école élémentaire Jean-Jacques Rousseau – 171, rue du Caplain – Tourlaville – Convention d’occupation conclue avec le Centre Communal d’Action Sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2022_0130_CC : Convention de mise à disposition de locaux au foyer Jacques Prévert avec l'association des villes françaises
  • DM_2022_0129_CC : Convention de mise à disposition de locaux à la salle Fraternelle avec l'association des villes françaises
  • DM_2022_0128_CC : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime – Maison du garde barrière – 40, avenue de Paris – Cherbourg-Octeville – Autorisation d’occupation accordée par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM)
  • DM_2022_0127_CC : Prise à bail de locaux – Centre médico-scolaire – résidence la Saline – Equeurdreville-Hainneville – Conclusion d’une convention de location avec la SA HLM les cités cherbourgeoises
  • DM_2022_0126_CC : Prise à bail de locaux – local  rue de la Pérouse – Cherbourg-Octeville – Convention de locaux conclue avec la SA HLM les cités cherbourgeoises
  • DM_2022_0125_CC : Demande de subvention Cuisine Ile de France
  • DM_2022_0124_CC : Convention atelier D'Jing aux Bains-Douches - Mai/Juin 2022 - Son'Arte Event
  • DM_2022_0123_CC : Convention de partenariat sportif pour les élèves volontaires du collège Diderot
  • DM_2022_0122_CC : Décision annulée
  • DM_2022_0121_CC : Sinistre dégâts des eaux au théâtre à l'Italienne - Acceptation de l'indemnité d'assurance - Réglement différé
  • DM_2022_0120_CC : Centre de santé Brès-Croizat - place Louis Darinot – Cherbourg-Octeville Convention de répartition des dépenses et charges locatives conclue avec l’association Soins Santé
  • DM_2022_0119_CC : Multi accueil Montécot - Modification de l'intitulé de la régie de recettes 10056 - Crèche collective Agnès Varda
  • DM_2022_0118_CC : Mise à disposition à titre payant – Centre de santé Brès-Croizat – Place Louis Darinot - Cherbourg-Octeville – conclusion d’une convention de sous-location avec l’association ASALEE
  • DM_2022_0117_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue Delalée –Cherbourg-Octeville – conclusion d’une convention d’occupation avec Monsieur Noël Lejuez – Correction d’adresse
  • DM_2022_0116_CC : Service citoyenneté de la commune déléguée de Tourlaville - Modification de la régie mixte d'avances et de recettes 10014
  • DM_2022_0115_CC : Maison Olympe de Gouges - Suppression de la régie de recettes 10068
  • DM_2022_0114_CC : Maison Olympe de Gouges - Suppression de la régie d'avances 10078
  • DM_2022_0113_CC : Maison Olympe de Gouges - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 10158
  • DM_2022_0112_CC : Maison Flora Tristan - Suppression de la régie de recettes 10049
  • DM_2022_0111_CC : Maison Flora Tristan - Suppression de la régie d'avances 10081
  • DM_2022_0110_CC : Maison Flora Tristan - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 10157
  • DM_2022_0109_CC : La Mosaïque - Suppression de la régie de recettes 10046
  • DM_2022_0108_CC : Centre social La Mosaïque - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 10156
  • DM_2022_0107_CC : Maison Françoise Giroud - Suppression de la régie de recettes 10071
  • DM_2022_0106_CC : Maison Françoise Giroud - Suppression de la régie d'avances 10082
  • DM_2022_0105_CC : Maison Françoise Giroud - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 10155
  • DM_2022_0104_CC : Département quartiers de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Suppression de la régie d'avances 10141
  • DM_2022_0103_CC : Département quartiers de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Suppression de la sous régie de recettes Le Totem 10142
  • DM_2022_0102_CC : Département quartiers de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Suppression de la sous régie de recettes Le Puzzle 10142
  • DM_2022_0101_CC : Département quartiers de la commune déléguée d'Equeurdreville-Hainneville - Suppression de la régie de recettes 10142
  • DM_2022_0100_CC : Cetici - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 10152
  • DM_2022_0099_CC : Le Puzzle - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 10153
  • DM_2022_0098_CC : Le Totem - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 10154
  • DM_2022_0097_CC : Service jeunesse d'Equeurdreville-Hainneville - Modification de la régie mixte d'avances et de recettes 10027
  • DM_2022_0096_CC : Point rencontre jeunes de la commune déléguée de La Glacerie - Modification de la régie d'avances 10096
  • DM_2022_0095_CC : Eté jeunes et activités de l'espace jeunes de Querqueville - Suppression de la régie de recettes 10043
  • DM_2022_0094_CC : Service Parcours Jeunesse - Création d'une régie d'avances 10150
  • DM_2022_0093_CC : Espace jeunes 3/25 - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 10149
  • DM_2022_0092_CC : Concert du conservatoire du 13 mars 2022 - contrat d'usage du plateau Théâtre à l'Italienne avec le Trident - Scène Nationale
  • DM_2022_0091_CC : Demande de subvention pour un parcours de Cybersécurité
  • DM_2022_0090_CC : Convention temps de garde d'ennfants à la MODG - Mars - Juin - AAFP
  • DM_2022_0089_CC : Signature de la convention de mise à disposition de locaux à titre temporaire au pôle Agnès Varda pour le service de la protection maternelle infantile du Conseil Départemental de la Manche
  • DM_2022_0088_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la maison Olympe de Gouges et la MADO
  • DM_2022_0087_CC : Manifestation Presqu'île en fleurs - Création d'une régie de recettes temporaire 10083
  • DM_2022_0086_CC : Année scolaire 2021_2022 ateliers cirque Sol'Air école Rousseau
  • DM_2022_0085_CC : Camping de la Saline - Modification de la régie de recettes 91201
  • DM_2022_0084_CC : Location de l'exposition "photographie de l'art à la technique" à l'espace des sciences de Rennes pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0083_CC : Intervention de Monsieur Michel JEANNET, naturaliste pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0082_CC : Intervention de l'association sportive artistique de la marine de la plongée de Cherbourg pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0081_CC : Convention de mise à disposition d’instruments et de matériel entre l’Orchestre d’Harmonie et le Conservatoire
  • DM_2022_0080_CC : Droits de place et occupation du domaine public communal de Querqueville - Suppression de la régie de recettes 10042
  • DM_2022_0079_CC : Appel à projets national Patrimoine Ecrit 2022 - demande de subvention
  • DM_2022_0078_CC : Mise à disposition à titre payant – logement 56, rue de la République – Equeurdreville-Hainneville – résiliation du bail d’habitation conclu avec Madame Simone Crevon
  • DM_2022_0077_CC : Année scolaire 2021/2022 ateliers danse contemporaine convention compagnie Arkenso
  • DM_2022_0076_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue Gibert – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation avec Monsieur et Madame Frédéric et Noëlle Caillet
  • DM_2022_0075_CC : Convention atelier éveil musical au Puzzle - Janv/juin 2022 - F.Nicault
  • DM_2022_0074_CC : Convention atelier créatif au Puzzle - Janv/juin 2022 - Malton Création
  • DM_2022_0073_CC : Convention atelier Hip-Hop au Puzzle - Janv/juin 2022 - T.Lemeray
  • DM_2022_0072_CC : Convention atelier arts plastiques au Puzzle - Janv-mai 2022 - La Petite Galerie
  • DM_2022_0071_CC : Convention atelier multi-sports au Puzzle - Janv-juin 22 - ASH
  • DM_2022_0070_CC : Convention atelier sophrologie au Puzzle - Janv-juin 22 - R.BLAS
  • DM_2022_0069_CC : Convention de mise à disposition de locaux - Art et Jardins du Cotentin au Parc Liais
  • DM_2022_0068_CC : Convention de mise à disposition de locaux - Art et Jardins du Cotentin
  • DM_2022_0067_CC : Sinistre dommages sur bungalow-parking gymnase Nordez - Acceptation de l'indemnité d'assurance : réglement immédiat
  • DM_2022_0066_CC : Rémunération de M. Jocelyn DESMARES, paysan cueilleur, intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0065_CC : Convention atelier inittation techniques graphiques et BD au Cétici - Janv/avril 2022 - Y.Postel
  • DM_2022_0064_CC : Convention atelier Initiation techniques graphiques au Cétici- Janvier 2022 - A.Rivage
  • DM_2022_0063_CC : Convention de mise à disposition à titre payant de 2 emplacements de parking pour la DIRPJJ
  • DM_2022_0062_CC : Cimetières de Cherbourg-Octeville - Modification de la régie de recettes 10053
  • DM_2022_0061_CC : Convention d'utilisation des locaux entre le lycée et l'utilisateur en dehors des heures de formation
  • DM_2022_0060_CC : Convention de mise à disposition de locaux Cherbourg Natation Plongée
  • DM_2022_0059_CC : Convention avec ACTP pour la récupération des déchets cartons
  • DM_2022_0058_CC : Décision annulée
  • DM_2022_0057_CC : Caisse de retraite des sapeurs pompiers de la ville de Cherbourg en Cotentin - Attribution de pension
  • DM_2022_0056_CC : Convention ponctuelle d'utilisation des locaux pour les élections 2022 - IFSI
  • DM_2022_0055_CC : Convention ponctuelle d'utilisation des locaux pour les élections 2022 - College Cachin
  • DM_2022_0054_CC : Convention ponctuelle d'utilisation des locaux pour les élections 2022 - FJT
  • DM_2022_0053_CC : Convention ponctuelle d'utilisation des locaux pour les élections 2022 - Lycée Grignard
  • DM_2022_0052_CC : Mise à disposition à titre payant – Logements rue de la Chasse Verte – Cherbourg-Octeville – convention d’occupation conclue avec Monsieur Adrien Pichon   Exonération des loyers
  • DM_2022_0051_CC : Sécurisation de l'Abbaye du Voeu - demande de subvention
  • DM_2022_0050_CC : Basilique Sainte-Trinité - travaux de couverture - demande de subvention
  • DM_2022_0049_CC : Sinistre dégâts des eaux au théâtre à l'Italienne -  Acceptation de l'indemnité d'assurance réglement immédiat
  • DM_2022_0048_CC : Mise à disposition à titre payant – Logement rue Pasteur – Cherbourg-Octeville – Convention d’occupation conclue avec la SA HLM Coutances-Granville – Correction d’adresse d’immeuble
  • DM_2022_0047_CC : Convention atelier Danse portage à la Mosaïque - Fév-juin 2022 - Danse Part'âge
  • DM_2022_0046_CC : Convention atelier jardin partagé au Totem - Janv-juin 2022 - Francas de la Manche
  • DM_2022_0045_CC : Déclassement de matériel de puériculture
  • DM_2022_0044_CC : Mise à disposition à titre payant – Logement rue Saint Exupéry – La Glacerie – Conclusion d’un bail d’habitation avec Madame Yolande Tessier
  • DM_2022_0043_CC : Déclassement de matériel
  • DM_2022_0042_CC : Intervention de l'Association "Abeille Noire de la Manche" pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0041_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue Gibert – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation avec Monsieur Dominique Deschamps
  • DM_2022_0040_CC : Cimetière La Glacerie - Suppression de la régie de recettes 10036
  • DM_2022_0039_CC : Sinistre dégradations porte d'accueil maison de quartier rue de la Pérouse - acceptation de l'indemnité d'assurance : réglement différé
  • DM_2022_0038_CC : Convention atelier éveil musical à la MODG - Janv-juin 2022 - F.Nicault
  • DM_2022_0037_CC : Convention atelier sophrologie à la Mosaïque - Janv-juin 2022 - A.CHOLOT
  • DM_2022_0036_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue Delalée –Cherbourg-Octeville – conclusion d’une convention d’occupation avec Monsieur Noël Lejuez
  • DM_2022_0035_CC : Mise à disposition à titre payant – Locaux 58, rue de la Bucaille – Cherbourg-Octeville – Conclusion d’une convention d’occupation avec le Centre Communal d’Action Sociale de Cherbourg-en-Cotentin
  • DM_2022_0034_CC : Rémunération de M. Bertrand Cousin, enseignant et naturaliste, intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0033_CC : Rémunération de M. Arnaud Guérin, géologue, photographe et consultant en environnement, intervenant pour la Maison de l'éducation à l'environnement et au développement durable
  • DM_2022_0032_CC : Bibliothèque Raymond Queneau - Suppression de la régie de recettes 10051
  • DM_2022_0031_CC : Société Nationale Académique de Cherbourg - Mise à disposition d'une salle du 1er étage des Archives Municipales
  • DM_2022_0030_CC : Mise à disposition de locaux  situés au pôle image aux associations club photo Nord-Cotentin, Photo club d'Equeurdreville-Hainneville, BITI FA et cinéma le Palace- signature de la convention
  • DM_2022_0029_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'espace association Gambetta à l'association "ART CONTEXTE +" - signature de la convention
  • DM_2022_0028_CC : Mise à disposition de locaux sis 59 rue Roger Glinel aux associations Atelier tire-ligne et Les peintres de Querqueville - signature des conventions
  • DM_2022_0027_CC : Mise à disposition de locaux sis à l'ancienne école Goubert - convention avec l'Ecole Arc en Ciel
  • DM_2022_0026_CC : Mise à disposition du bureau du 2ème étage du VOX au profit des Associations Toutito Teatro, Déclins d'oeil et le Rhino l'a vu
  • DM_2022_0025_CC : Mise à disposition de locaux situés village des enfants, bâtiment A et bâtiment dit "La Grange" aux associations Les Francas de la Manche, Alfred Rossel et Les jeudis du patch
  • DM_2022_0024_CC : Mise à disposition de la salle de la Fraternelle à l'association ALDYCE - signature de l'avenant
  • DM_2022_0023_CC : Conservatoire de musique - Modification de la régie d'avances 10104
  • DM_2022_0022_CC : Conservatoire à rayonnement communal - Modification de la régie de recettes 10058
  • DM_2022_0021_CC : Maison Françoise Giroud - Modification de la régie de recettes 10071
  • DM_2022_0020_CC : Convention atelier dessin/BD au Cétici- Janv/juin 2022 - Y.Postel
  • DM_2022_0019_CC : Convention atelier chant au Cétici - Janv/juin 2022 - Les Pourquoi pas
  • DM_2022_0018_CC : Convention atelier sculpture au Cétici - Janv/juin 2022 - Ch.Malterre
  • DM_2022_0017_CC : Convention atelier équilibre et mémoire au Cétici - Janv/juin 2022 - S.Montreuil
  • DM_2022_0016_CC : Convention atelier sophrologie au Cétici - Janv/juin 2022 - R.Blas
  • DM_2022_0015_CC : Convention atelier couture au Totem - Janv/juin 2022 - S.Yvetot
  • DM_2022_0014_CC : Sécurisation du Jacques Louise - Convention d'occupation temporaire du terre-plein de Ports de Normandie
  • DM_2022_0013_CC : Convention atelier marche nordique au Totem - Janv/juin 2022 - H. Estace
  • DM_2022_0012_CC : Année scolaire 2021_2022 activités péri-éducatives convention Sarl Son'Arte Event
  • DM_2022_0011_CC : Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison Olympe de Gouges au profit de l'Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité
  • DM_2022_0010_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux du centre social le Cétici au profit de l'association Patronage Laïque d'Equeurdreville
  • DM_2022_0009_CC : Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre le centre social le Cétici et l'association l'Estran
  • DM_2022_0008_CC : Convention de paiement pour l'utilisation des piscines de Cherbourg-en-Cotentin par les groupes scolaires extérieurs
  • DM_2022_0007_CC : Contrat de maintenance des casiers / vestiaires de la piscine Chantereyne
  • DM_2022_0006_CC : Convention atelier modelage au Totem - Jenvier-juin 2022 - Entre Terre et Mer
  • DM_2022_0005_CC : Convention atelier Yoga au Totem - Janv/juin 2022 - Yoga par nature
  • DM_2022_0004_CC : Mise à disposition à titre payant – Logements rue de la Chasse Verte – Cherbourg-Octeville – Avenant n° 1 à la convention d’occupation avec Monsieur Adrien Pichon
  • DM_2022_0003_CC : Centre de santé Brès Croizat - Création d'une régie mixte d'avances et de recettes 91601
  • DM_2022_0002_CC : Mise à disposition à titre payant – Garages rue de la Fraternité – Conventions d’occupation du garage n° 6 conclue avec Monsieur Victor Vildier
  • DM_2022_0001_CC : Actualisation tarifs 2022 prestations de services et travaux voirie, éclairage public et DNPP
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