Les délibérations

Dernière mise à jour : 17/04/2024

La liste des délibérations du conseil municipal

Conformément à la législation, depuis le 1er juillet 2022, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est publiée ci-dessous, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations.

Publication de la liste des délibérations du conseil municipal

  • liste des délibérations - conseil municipal du 10 avril 2024 PDF - 15 pages - 342,04 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations du 14 février 2024 PDF - 6 pages - 126,22 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations - Conseil du 6 décembre 2023 PDF - 16 pages - 409,58 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 8 novembre 2023 PDF - 15 pages - 378,51 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 27 septembre 2023 PDF - 200 pages - 357,92 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 28 juin 2023 PDF - 152 pages - 677,12 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 mai 2023 PDF - 21 pages - 474,83 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 5 avril 2023 PDF - 129 pages - 380,49 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 08 février 2023 PDF - 7 pages - 344,21 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 14 décembre 2022 PDF - 10 pages - 404,80 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 9 novembre 2022 PDF - 13 pages - 450,60 Ko Télécharger
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 28 septembre 2022 PDF - 15 pages - 500,22 Ko Télécharger

Conseils municipaux 2024

Conseil municipal du 10 avril 2024

DEL2024_054 - Mise en sécurité des cavités souterraines du parc Brécourt – Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec l’État – Fin de l’opération

DEL2024_055 - Élaboration d’un schéma directeur pour l’accueil des véhicules aménagés – Transfert de la compétence à la communauté d’agglomération Le Cotentin

DEL2024_056 - Demande de dérogation au repos dominical – Société Naval Group SA

DEL2024_057 - Revitalisation du commerce et de l’artisanat – Subventions pour rénovations de vitrines

DEL2024_058 - Harmonisation des tarifs des cimetières

DEL2024_059 - Règlement intérieur du conseil municipal de Cherbourg-en-Cotentin - Modifications

DEL2024_060 - Désignation de membres au sein de l’Association de Solidarité de Cherbourg-Octeville (ASCO)

DEL2024_061 - Désignation des représentants du conseil municipal dans les conseils d’administration des collèges et lycées

DEL2024_062A - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2023

DEL2024_063 - Budget primitif 2024 (délibération publiée dans l'onglet "budget CEC")

DEL2024_064 - Fixation des taux des contributions directes locales pour 2024

DEL2024_065 - Fournitures de papier et d’enveloppes – Groupement de commandes – Commune/CCAS – Constitution du groupement – Signature de la convention – Autorisation

DEL2024_066 - Vente de véhicules, engins et matériels municipaux

DEL2024_067 - AP/CP – Coopérative du Becquet – Actualisation n°1/2024

DEL2024_068 - AP/CP – Un palais des sports en ville – Actualisation n°1/2024

DEL2024_069 - AP/CP – Construction d’un pôle petite enfance – Actualisation n°1/2024

DEL2024_070 - AP/CP – Création de la voie douce du Homet - Révision et actualisation n°1/2024

DEL2024_071 - AP/CP – Rénovation du plateau piétonnier – Révision et actualisation n°1/2024

DEL2024_072 - Nouvelle tarification de la restauration scolaire, des activités périscolaires et extrascolaires

DEL2024_073 - Organisation du temps scolaire des écoles maternelles et élémentaires pour les années scolaires 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027

DEL2024_074 - Accueil des enfants hors commune sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires

DEL2024_075 - Gratuité de l’accès à la piscine de la Butte dans le cadre de la Sainte Échelle

DEL2024_076 - Associations sportives – Conventions d’objectifs et de moyens

DEL2024_077 - Associations sportives – Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens

DEL2024_078 - Subvention aux associations dans le cadre du « Sport 5/12 »

DEL2024_079 - Contrat territoire lecture (CTL)

DEL2024_080 - Exposition estivale au château des Ravalet - Convention de partenariat avec le FRAC Normandie

DEL2024_081 - Régate et exposition estivale à l’Abbaye du Vœu « Voile/toile-toile/voile » de Daniel BUREN - Convention de partenariat avec le GIP Normandie Impressionniste

DEL2024_082 - École Supérieure d’Arts et Média de Caen-Cherbourg Convention financière 2024 - Avenant – Autorisation de signature

DEL2024_083 - Spring 2024 – La Brèche – Pôle national des arts du cirque – Convention de partenariat

DEL2024_084 - École de cirque SOL’AIR – Convention d’objectifs et de moyens 2023/2024 – Autorisation de signature

DEL2024_085 - Conservatoire à rayonnement communal – Convention d’objectifs et de moyens 2023/2024 avec le Département de la Manche – Autorisation de signature

DEL2024_086 - Convention d’utilisation d’images issues des collections des bibliothèques par la Cité de la Mer

DEL2024_087 - Accueil en résidence d’artistes – Conventions

DEL2024_088 - Agence du court métrage – Adhésion de la collectivité

DEL2024_089 - Réseau des bibliothèques de Cherbourg-en-Cotentin Adhésion à Kohala – Club d’utilisateurs du logiciel libre Koha

DEL2024_090 - Musée de la Libération – Adhésion au dispositif « Explore Normandy Pass »

DEL2024_091 - Contrat de ville 2024/2030

DEL2024_092 - Projet Urbain de Cohésion Sociale – Appel à projets 2024 - 1ère session d’octroi de subventions

DEL2024_093 - Remboursement de frais des élus – Prise en charge des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d’une aide personnelle à domicile

DEL2024_094 - Tableau des emplois – Modification

DEL2024_095 - Accroissement temporaire d’activité

DEL2024_096 - Accompagnement des ravalements de façades – Attribution d’aides suite à la réalisation des travaux

DEL2024_097 - 3F Normanvie – Les Jardins de l’Agora – Octroi des aides à la construction de logement social

DEL2024_098 - Acquisitions auprès de Manche-Habitat – Rue Léon Jouhaux – Commune déléguée d’Equeurdreville-Hainneville – Rue de Bougainville – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville

DEL2024_099 - Mise en vente d’une maison Quai de Caligny – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville

DEL2024_100 - Le quartier des Horizons – Déclassement d’emprises de voirie – Enquête publique préalable

DEL2024_101 - Commodat – Commune déléguée de Tourlaville

DEL2024_102 - Servitude de passage de réseau GRDF – Square Phelippot Le Cat et rue au Blé – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville

DEL2024_103 - Harmonisation des mises à disposition des salles municipales – Nouvelle grille tarifaire

DEL2024_104 - Sainte-Échelle 2024 – Répartition de la subvention destinée à l’organisation – Autorisation de versement

DEL2024_105 - Bornes de recharge pour véhicules électriques – Tarification

DEL2024_106 - Associations sportives nautiques – Conventions d’objectifs et de moyens

DEL2024_107 - Associations sportives nautiques – Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens

DEL2024_108 - Modification du règlement de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés à la réalisation des travaux du plateau piétonnier de Cherbourg-en-Cotentin

DEL2024_109 - Dénominations de voies – Commune déléguée de La Glacerie

DEL2024_110 - Appels à projets internationaux de l’Éducation Nationale et associatifs 2024 – Subventions aux établissements scolaires et aux associations

DEL2024_111 - Participation de la ville au groupement de commande pour la mise en œuvre de la communication auprès des irlandais

Le conseil municipal du 14 février 2024

DEL2024_002 - Dissolution volontaire de la SAEML Cité de la Mer

DEL2024_003 - Charte de la construction pour une ville durable – Adoption

DEL2024_004 - Concours photo amateur – Remise de prix aux lauréats

DEL2024_005 - Journées européennes des métiers d’art 2024 – Convention de partenariat

DEL2024_006 - La Brèche – Convention d’objectifs et de moyens 2024

DEL2024_007 - Fermeture annuelle des bibliothèques de Cherbourg-en-Cotentin

DEL2024_008 - Musée de la Libération – Convention de dépôt d’une pièce d’artillerie au musée de Quinéville

DEL2024_009 - Contrat de prêt entre les bibliothèques de Cherbourg-en-Cotentin et le Musée d’art moderne André Malraux (MuMa) du Havre

DEL2024_010 - Convention de coopération numérique pour l’intégration et la diffusion de documents numériques dans « Gallica »

DEL2024_011 - Création de groupe scolaire – Fusion des écoles maternelle et élémentaire Jean Zay

DEL2024_012 - Accueil périscolaire et restauration scolaire – Mise à jour des règlements intérieurs

DEL2024_013 - Rapport sur les orientations budgétaires 2024

DEL2024_014 - Fourniture de carburants en stations-service – Groupement de commandes Commune/CCAS

DEL2024_015 - Marché d’installation d’un système de priorité aux feux tricolores pour les véhicules du SDIS 50 – Groupement de commandes Commune / SDIS – Constitution du groupement – Signature de la convention – Autorisation

DEL2024_016 - Marchés de maintenance et entretien divers des bâtiments – Groupement de commandes Commune et CCAS – Constitution du groupement – Signature des conventions - Autorisation

DEL2024_017 - Fourniture et acheminement de gaz naturel – Groupement de commandes -Commune et CCAS – Constitution du groupement – Signature de la convention - Autorisation

DEL2024_018 - Travaux de dépannages tous corps d’état sur les bâtiments – Groupement de commandes Commune et CCAS – Constitution du groupement – Signature de la convention - Autorisation

DEL2024_019 - Fourniture de stores, rideaux et films avec ou sans pose – Groupement de commandes Commune et CCAS – Constitution du groupement – Signature de la convention - Autorisation

DEL2024_020 - Fourniture d’une solution logicielle de recrutement Groupement de commandes – Commune/ communauté d’agglomération

DEL2024_021 - Convention de mise à disposition de services entre la commune et l’agglomération – Avenant n°2

DEL2024_022 - Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire

DEL2024_023 - Régime indemnitaire – Remise gracieuse au bénéfice de certains agents

DEL2024_024 - Régime indemnitaire

DEL2024_025 - Modification du tableau de suivi des emplois

DEL2024_026 - Accroissement temporaire d’activité

DEL2024_027 - Contrat de projet – Régie à autonomie financière port Chantereyne – Coordination du volet RH

DEL2024_028 - Contrat de projet - Chargé de mission accompagnement stratégique ressources humaines

DEL2024_029 - Véhicules de service – Autorisation de remisage au domicile

DEL2024_030 - Projet « Place des familles » - Convention multipartenariale – Signature

DEL2024_031 - Convention d’occupation temporaire du domaine public routier départemental – RD 650 – Boulevard de l’Atlantique

DEL2024_032 - Place de Gaulle – Travaux de réaménagement partiel – Convention technique et financière avec la Société ENEDIS

DEL2024_033 - Quartier des Horizons – Avant-projet d’aménagement des espaces publics

DEL2024_034 - Les Cités Cherbourgeoises – Programme de 16 logements – Blanche Roche – Octroi des aides à la construction de logement social

DEL2024_035 - Accompagnement des ravalements de façades – Attribution d’aides suite à la réalisation des travaux

DEL2024_036 - Commodats – Commune déléguée de Querqueville

DEL2024_037 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrains à la SAFER de Normandie

DEL2024_038 - Mandat de vente sans exclusivité – Lot de copropriété – ZI du Plat Chemin – Commune déléguée de Querqueville

DEL2024_039 - Vente d’une emprise de terrain (régularisation foncière) – Hameau Burnel – Commune déléguée de Tourlaville

DEL2024_040 - Servitude de passage de réseau ENEDIS – Secteur du Château des Ravalet – Commune déléguée de Tourlaville

DEL2024_041 - Servitude de passage de réseau GRDF – Square Phelippot Le Cat – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville

DEL2024_042 - Crèche des armées – Convention de partenariat pour la construction et la location de berceaux

DEL2024_043 - Gestion de l’EAJE Charcot-Spanel – Convention de partenariat ville / CAF de la Manche / association départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (PEP) de la Manche – Avenant n°1 – Approbation

DEL2024_044 - Ports de plaisance – Précisions complémentaires concernant les tarifs 2024 et création de contrats

DEL2024_045 - Appels à projets internationaux de l’éducation nationale et associatifs 2024 – Subventions aux établissements scolaires et aux associations

DEL2024_046 - Marchés de plein air – Actualisation des tarifs des droits de place à compter du 1er mars 2024

DEL2024_047 - Revitalisation du commerce et de l’artisanat – Subventions pour rénovations de vitrines

DEL2024_049 – Motion « Pour le cessez-le-feu et la paix à Gaza et au Proche-Orient »

DEL2024_051 – Motion « Contre le projet de loi visant à fusionner l’ASN et l’IRSN »

DEL2024_052 – Demande de réunion à huis clos – Décisions du conseil municipal

DEL2024_053 - Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice de deux élus

Conseils municipaux 2023

Conseil municipal du 6 décembre 2023
  • DEL2023_335 - Communauté d’agglomération le Cotentin – Rapport d’activité 2022
  • DEL2023_336 - Modification du nombre d’adjoints au Maire
  • DEL2023_337 - Mise à jour des indemnités de fonction des élus municipaux – Mandat 2020/2026
  • DEL2023_338 - Fixation des majorations d’indemnités de fonction des élus municipaux
  • DEL2023_339 - Concession port de plaisance Chantereyne – Avenants de prolongation de contrats d’occupation
  • DEL2023_340 - Concession plaisance 1973/2023 – Protocole d’accord de fin de concession
  • DEL2023_341 - Concession plaisance 2024/2038 – Signature du contrat de concession - Tarifs 2024 et actes administratifs d’exploitation
  • DEL2023_342 - Concession plaisance 2024/2038 – Création d’une régie dotée de la seule autonomie financière
  • DEL2023_343 - Convention skippers professionnels 2023
  • DEL2023_344 - Appels à projets des associations sportives nautiques – Versement de subventions
  • DEL2023_345 - Associations sportives nautiques – conventions d’objectifs et de moyens
  • DEL2023_346 - Convention de partenariat entre la ville de Cherbourg-en-Cotentin et le Comité Manche de la Ligue contre le cancer
  • DEL2023_347 - Projet de santé du centre de santé Brès Croizat
  • DEL2023_348 - Musée Thomas Henry – Convention de dépôt d’une sculpture
  • DEL2023_349 - Contrat de prestations intégrées avec la SPL de développement touristique du Cotentin pour l’organisation de visites guidées – Autorisation de signature
  • DEL2023_350 - Le Circuit – Convention de résidence avec GaBlé
  • DEL2023_351 - La Brèche-Pôle national des arts du cirque – Convention de partenariat Escapade d’hiver 2023
  • DEL2023_352 - Partenaires culturels associatifs et établissements publics de coopération culturelle (EPCC) – Conventions d’objectifs et de moyens et conventions financières – Renouvellement – Autorisation de signature
  • DEL2023_353 - Avenants à la convention d’objectifs et de moyens de l’association Atelier Musical des Artistes du Cotentin (AMAC) et à la convention financière du Point du jour/Centre d’art éditeur
  • DEL2023_354 - Le Circuit – Convention d’accompagnement du groupe Rusthead
  • DEL2023_355 - La Brèche – Désignation d’une personnalité qualifiée
  • DEL2023_356 - École supérieure d’art et médias – Convention financière 2023 – Avenant – Autorisation de signature
  • DEL2023_357 - Cuisine centrale René Le Bas – Don de denrées alimentaires à l’association « La Chaudrée » - Convention
  • DEL2023_358 - Actualisation du règlement intérieur des activités mercredis loisirs et des vacances scolaires
  • DEL2023_359 - Autorisation de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2024
  • DEL2023_360 - Autorisation d’ouverture de crédits en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
  • DEL2023_362 - AP/CP 21D00429 – Un palais des sports en ville – Révision et actualisation N° 2/2023
  • DEL2023_363 - AP/CP 18D00329 – Reconversion du site tennistique de la Polle pour aménagement tennistique et rénovation du stade des Fourches – Actualisation n° 2/2023
  • DEL2023_364 - AP/CP 18D00269 – Construction d’un pôle petite enfance zone des Bassins – Actualisation n° 2/2023
  • DEL2023_365 - AP/CP 16D00028 – Coopérative du Becquet – Actualisation n° 2/2023
  • DEL2023_366 - AP/CP 21D00470 – École Mitterrand – Rénovation énergétique et mise aux normes – Révision et actualisation n° 2/2023
  • DEL2023_367 - Conventions de mutualisation entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin et la communauté d’agglomération Le Cotentin
  • DEL2023_368 - CASCS – Subvention pour 2024 – Convention d’objectifs
  • DEL2023_369 - Règlement de promotion 2024
  • DEL2023_370 - Mise à disposition de fonctionnaires de la commune au CCAS, à l’agglomération et autres organismes, du CCAS à la commune et de l’agglomération à la commune
  • DEL2023_371 - Accroissement temporaire d’activité
  • DEL2023_372 - Modification du tableau des emplois
  • DEL2023_373 - Associations sportives – Conventions d’objectifs et de moyens
  • DEL2023_374 - Avenant technique au programme d’action foncière
  • DEL2023_375 - Avenant n° 1 à la convention d’intervention de l’EPF/Région Normandie – Études pré-opérationnelles et techniques – Secteur avenue Amiral Lemonnier – Autorisation de signature
  • DEL2023_376 - Commodats sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_377 - Classement dans le domaine public – Chemin piéton entre la rue des Iris et la rue des Artisans – Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_378 - ZAC Tôt Sud Margannes – Quartier Jardins de l’Agora – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) – Année 2022
  • DEL2023_379 - ZAC de Grimesnil-Monturbert – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) – Année 2022
  • DEL2023_380 - ZAC des Bassins – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) – Année 2022
  • DEL2023_381 - Adoption de la convention pour la gestion et l’animation de la zone Nord du parc d’activités Collignon Sud Croix Morel et du secteur Hôtel Giffard Nord
  • DEL2023_382 - Convention de soutien de CITÉO auprès de la ville de Cherbourg-en-Cotentin pour la lutte contre les déchets diffus
  • DEL2023_383 - Commission extra-municipale des marchés – Désignation d’un représentant du conseil municipal
  • DEL2023_384 - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Désignation de représentants
  • DEL2023_385 - Représentation de la commune de Cherbourg-en-Cotentin au comité de médiation et de conseil de la charte de la vie nocturne – Désignation d’un représentant
  • DEL2023_386 - Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) - Désignation d’un représentant
  • DEL2023_387 - Comité de suivi local des carrières de Cherbourg et du Cotentin – Désignation d’un représentant
  • DEL2023_388 - Réseau de chaleur des Provinces – Comité de transparence et de surveillance – Désignation d’un représentant
  • DEL2023_389 - Désignation des représentants du conseil municipal dans les conseils d’administration des collèges et lycées
  • DEL2023_390 - Commission de rétrocession/classement dans le domaine public de la ville - Désignation d'un représentant
  • DEL2023_391 - Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2024 – Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail
  • DEL2023_392 - Revitalisation du commerce et de l’artisanat – Subventions pour rénovations de vitrines
  • DEL2023_393 - Stationnement – Prolongation des mesures exceptionnelles de gratuité en raison des travaux
  • DEL2023_394 - Renouvellement de la convention relative aux forfaits post stationnement avec l’ANTAI
  • DEL2023_395 - Recensement de la population – Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
  • DEL2023_396 - Travaux d’aménagement de la rue d’Amfreville (RD 118) – Convention technique et financière par le conseil départemental de la Manche
  • DEL2023_397 - Demande de dérogation au repos dominical – Société VULCAIN SERVICES
Conseil municipal du 8 novembre 2023
  • DEL2023_274 : Election d’un maire délégué pour Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_275 : Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
  • DEL2023_276 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_277 : Commission d’indemnisation amiable Bus Nouvelle Génération – Désignation d’un représentant
  • DEL2023_278 : Commission Consultative de Services Publics Locaux (CCSPL) – Composition et désignation des délégués
  • DEL2023_279 : Délégation de Service Public Casino – Représentation de la commune à la Commission de Suivi
  • DEL2023_280 : Comité de pilotage relatif à la stratégie pluriannuel du «  Plan de croisière de territoire » - Désignation d’un représentant
  • DEL2023_281 : SEML La Cité de la Mer – Désignations de représentants
  • DEL2023_282 : Désignation d’un nouveau membre du conseil d’exploitation de la régie du centre de santé Brès-Croizat
  • DEL2023_283 : Attribution des subventions aux écoles de Cherbourg-en-Cotentin dans le cadre de leurs projets pédagogiques - Modifications liées aux changements intervenus sur la carte scolaire
  • DEL2023_284 : Décision modificative n°1 – Budget primitif 2023
  • DEL2023_285 : Révision de l'attribution de compensation (AC) libre 2023
  • DEL2023_286 : AP/CP Plateau piétonnier – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP 21D00449) – Rénovation du plateau piétonnier actualisation n°2/2023
  • DEL2023_287 : Rectificatif – Don à la commune de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_288 : Gîte de la Manufacture – Rapport annuel relatif à la Délégation de Service Public
  • DEL2023_289 : Rapport annuel relatif à la Délégation de Service Public du Casino
  • DEL2023_334 : Projet Urbain de Cohésion Sociale (PUCS) - Appel à projets 2023 - 4ème session d'octroi de subventions
  • DEL2023_333 : Cité jeune : adoption d’un dispositif C mon BAFA
  • DEL2023_332 : Accroissement temporaire d’activité
  • DEL2023_331 : Modification du tableau des emplois
  • DEL2023_330 : Appels à projets des associations sportives Versement de subventions
  • DEL2023_329 : Règlement intérieur – Point ressources associations
  • DEL2023_328 : Programme Action Cœur de Ville – Autorisation à signer l’avenant n°2 à la convention et l’avenant n°1 à la convention chapeau Opération de Revitalisation du Territoire multi-sites du Cotentin
  • DEL2023_327 : Déclassement rue de l’Ermitage et avenue Carnot commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_326 : Réitération de vente rue de l’Ermitage et avenue Carnot commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_325 : Etudes techniques - Site Armistices parcelles 383 AM n°424 et 425 - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_324 : Accompagnement des ravalements de façades Attribution d’aides suite à la réalisation des travaux
  • DEL2023_323 : Vente d’un terrain à viabiliser rue de l’Hôtel Giffard commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_322 : Vente d’un terrain à bâtir au profit de la communauté d’agglomération Le Cotentin ZAE La Belle Jardinière II commune déléguée d’Equeurdreville-Hainneville
  • DEL2023_321 : Acquisition d’un espace vert auprès de la SCI Aventurier rue de la Bucaille et rue de La Polle commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_320 : Transfert d’office rue Jacques Cartier, rue de la Polle et route des Fourches commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_319 : Avenant n° 1 à la convention études techniques – Ancien foyer Beauregard - Commune déléguée de La Glacerie
  • DEL2023_318 : SCP Logimanche - Programme de 18 logements PSLA ZAC Les Jardins de l'Agora - Octroi de l'aide à l'acquisition d'un logement en location - Accession (PSLA)
  • DEL2023_317 : Contrat de concession réseau de chaleur des Provinces - Provinces-énergies - Approbation du compte-rendu d’activité 2021-2022
  • DEL2023_316 : Contrat de concession GRDF : approbation des comptes rendus d'activité de concession 2022
  • DEL2023_315 : Contrat de concession électricité : approbation des comptes rendus d'activité de concession 2022
  • DEL2023_314 : Adoption et signature d’un avenant au contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente - Signature de conventions thématiques pour la période 2024-2027
  • DEL2023_313 : Fermeture exceptionnelle de la bibliothèque Jacques Prévert le 6 décembre pour l’accueil du Noël du CCAS
  • DEL2023_312 : Exposition et publication ArchéoCotentin II au musée Thomas Henry - Convention particulière d'application n°2 avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives
  • DEL2023_311 : Prix Cherbourg Egalité Jeunesse - Remise de la récompense à l'auteur lauréat
  • DEL2023_310 : Conservatoire de musique – Adoption du règlement intérieur
  • DEL2023_309 : Etude ethnologique autour du chalutier Jacques-Louise - Convention de partenariat
  • DEL2023_308 : Entente Intercommunale Musiques Actuelles (EIMA) - Le Circuit - Avenant n°11 à la convention cadre
  • DEL2023_307 : Association l’Autre lieu – Versement d’une subvention exceptionnelle complémentaire
  • DEL2023_306 : Établissement public de coopération culturelle La Brèche – Renouvellement du mandat du président en place pour une période de 3 ans
  • DEL2023_305 : Nouveaux éco-pâturages après démolitions de l'ancienne SPA et de l'ancienne école Batavia Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_304 : Adhésion à l'association France Ville et territoires Durables – Désignation d’un représentant
  • DEL2023_303 : Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs liant la ville de Cherbourg-en-Cotentin et l'association Les Petits Marmots relative à l'accueil de jeunes enfants
  • DEL2023_302 : Revitalisation du commerce et de l’artisanat – Subventions pour rénovations de vitrines
  • DEL2023_301 : Fourrière automobile – Rapport annuel relatif à la Délégation de Service Public
  • DEL2023_300 : Concession port de plaisance - Transfert de contrats d'amodiation au bénéfice de la société Cherbourg Plaisance
  • DEL2023_299 : Port de Querqueville – Délégation de service public à l’association des pêcheurs et usagers du port de Querqueville (APUPQ) – Présentation du rapport et du bilan 2021
  • DEL2023_298 : Concession de service public avec l’association « Arrivée de la Rolex Fastnet Race à Cherbourg-en-Cotentin » - Rapport annuel 2022/2023
  • DEL2023_297 : Convention de partenariat avec l’Association Soins Santé
  • DEL2023_296 : Convention de partenariat avec l’association ENDOmind
  • DEL2023_295 : Rapport d'activité 2022 du Centre de Santé Brès-Croizat
  • DEL2023_294 : Convention de coopération décentralisée entre la commune de Coubalan (Sénégal), la commune de Cherbourg-en-Cotentin et la communauté d'agglomération du Cotentin sur la thématique des déchets - Autorisation de signature
  • DEL2023_293 : Appels à projets internationaux de l’éducation nationale et associatif 2023 - Subventions aux associations
  • DEL2023_292 : Parc de la Roche Fauconnière - Adhésion à l'Association des Jardins Botaniques de France et des Pays Francophones
  • DEL2023_291 : Commission Botanique du Parc de la Roche-Fauconnière - Remboursement de frais de déplacement et de séjour
  • DEL2023_290 : Demande de dérogation au repos dominical – Société ACEPP entreprise Sasu
Conseil municipal du 27 septembre 2023
  • DEL2023_217 : Coopération décentralisée entre Cherbourg-en-Cotentin et Coubalan (Sénégal) – Convention de partenariat « Territoires volontaires » pour la mise en œuvre d’un volontaire international d’échange et de solidarité
  • DEL2023_218 : Compte rendu des décisions du Maire prises en application des dispositions de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  • DEL2023_219 : Commissions municipales permanentes – Actualisation de leur composition
  • DEL2023_220 : Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Composition et désignation des délégués
  • DEL2023_221 : Élection des conseillers municipaux siégeant au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  • DEL2023_222 : Comité de programmation LEADER – Désignation de représentants
  • DEL2023_223 : Contrat de pôle urbain - Projet de la commune de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_224 : Revitalisation du commerce et de l’artisanat –Subvention pour rénovations de vitrines
  • DEL2023_225 : Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux
  • DEL2023_226 : SA HLM du Cotentin – Programme de 18 logements La Moignerie – Octroi des aides à la construction de logement social
  • DEL2023_227 : Accueil des enfants hors commune sur les temps scolaire, périscolaire et extrascolaire
  • DEL2023_228 : Attribution des subventions exceptionnelles aux écoles de Cherbourg-en-Cotentin dans le cadre de leurs projets pédagogiques
  • DEL2023_229 : Restructuration lourde du groupe scolaire Simone Veil – Équipe de maîtrise d’œuvre retenue dans le cadre du dialogue compétitif engagé
  • DEL2023_230 : Fourrière automobile – Délégation de service public – Choix du délégataire – Approbation du contrat
  • DEL2023_231 : Suites données aux recommandations formulées par la chambre régionale des comptes lors de son contrôle de gestion
  • DEL2023_232 : Apurement du déficit de la régie du cimetière de Cherbourg-Octeville suite au cambriolage
  • DEL2023_233 : Don à la commune de Cherbourg-en-Cotentin – Autorisation
  • DEL2023_234 : Maintenance réglementaire des moyens de secours, des ascenseurs, des portes et des portails – Mission de coordination système de sécurité incendie – Maintenance et entretien des équipements de cuisine (Lot n°2 : appareils de cuisson, de réfrigération et de laverie) – Groupement de commandes commune et CCAS – Constitution du groupement – Signature des conventions – Autorisation
  • DEL2023_235 : Fourniture de titres restaurant et de chèques d'aide personnalisée - Groupement de commandes - Commune / CCAS
  • DEL2023_236 : Fourniture de supports de documents en carton - Groupement de commandes – Commune / CCAS
  • DEL2023_237 : Fourniture d'une solution logicielle de publication des actes - Groupement de commandes – Commune / Communauté d’agglomération Le Cotentin
  • DEL2023_238 : Fourniture de cales d'appui - Groupement de commandes - Commune / CCAS
  • DEL2023_239 : Vente de véhicules, engins et matériels municipaux
  • DEL2023_240 : Financement du Schéma Directeur d’Aménagement Lumière (SDAL) - Réalisation d’un prêt au moyen d’une convention intracting d’avance remboursable – Montant total de 3 000 000 € - Caisse des Dépôts et Consignations
  • DEL2023_241 : Projet urbain de cohésion sociale – Appel à projets 2023 – 3ème session d’octroi de subventions
  • DEL2023_242 : Accroissement temporaire d’activité
  • DEL2023_243 : Modification du tableau de suivi des emplois
  • DEL2023_244 : Recrutement de deux contrats de projets applications à la direction des systèmes d’information
  • DEL2023_245 : Mise à disposition de fonctionnaires de la commune au CCAS, à l’agglomération et autres organismes, du CCAS à la commune et de l’agglomération à la commune
  • DEL2023_246 : Dénomination espace sportif « Philippe BAUDIN »
  • DEL2023_247 : Palais des sports Chantereyne – Avant-projet définitif
  • DEL2023_248 : Opérations foncières Chantereyne – Projet Palais des Sports – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_249 : Concession d'aménagement ZAC des Bassins - avenant n°4
  • DEL2023_250 : Vente au profit de la communauté d’agglomération Le Cotentin – Terrain à bâtir – ZAE de Bénécère
  • DEL2023_251 : Création de servitudes de passage et d’implantation au profit d’ENEDIS – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_252 : Commodat – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_253 : Résiliation bail emphytéotique – Cession d’emprises foncières au Département – Centre Médico-Social place Jean Moulin – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_254 : Accompagnement des ravalements de façades – Attribution d’aides suite à la réalisation des travaux
  • DEL2023_255 : Label « Territoire engagé – Climat, air, énergie » - Compte rendu d’évaluation de fin de cycle
  • DEL2023_256 : Adoption du schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques
  • DEL2023_257 : Signature de la « convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité, pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communication électroniques » au profit de FREE
  • DEL2023_258 : Site de la Butte : fermeture administrative et vente du mobilier du théâtre
  • DEL2023_259 : Groupement d’intérêt public Normandie Impressionniste – Convention constitutive consolidée – Avenant n°5
  • DEL2023_260 : Musée Thomas Henry – Restauration d’œuvres d’art Convention avec la Région Normandie
  • DEL2023_261 : Musée Thomas Henry – Exposition « Prédictions » - Catalogue
  • DEL2023_262 : Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour la modification d’un ouvrage d’amarrage et d’accostage
  • DEL2023_263 : Salle Imagin’Arts – Indemnisation du sinistre survenu le 7 mars 2017 – Protocole transactionnel
  • DEL2023_264 : Occupation du domaine public – Exonération de redevance pour « Le carrousel de Cherbourg » dans le cadre des travaux de rénovation des rues piétonnes
  • DEL2023_265 : Remboursement exceptionnel d’une facture de destruction d’un nid de frelons
  • DEL2023_266 : Remboursement exceptionnel de deux forfaits post stationnement
  • DEL2023_267 : Dépénalisation du stationnement payant – Recours administratifs préalables obligatoires – Rapport annuel d’exploitation 2022
  • DEL2023_268 : Dépénalisation du stationnement payant – Convention de reversement du forfait post-stationnement
  • DEL2023_269 : Concession port de plaisance Chantereyne – Avenants n°2 et 3 aux contrats d’occupation conclus avec la SCI ADRIJEANNE
  • DEL2023_270 : Missions de viabilité hivernale – Répartition entre le Département et la commune – Convention d’intervention pour le traitement hivernal des routes départementales
  • DEL2023_271 : Déclaration linéaire de voirie communale pour le calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
  • DEL2023_272 : Habitat PLH 2022/2027 – Politique d’aide en faveur du logement social – Accompagnement de la collectivité à l’expérimentation du soutien au bail réel solidaire (BRS)
Conseil municipal du 28 juin 2023
  • DEL2023_157     Commissions municipales permanentes – Actualisation de leur composition
  • DEL2023_158A   Désignation d'un représentant au sein de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) du Cotentin
  • DEL2023_159     Grand Océan – Forum international sur les grands enjeux maritimes
  • DEL2023_160     Revitalisation du commerce et de l’artisanat –Subvention pour rénovation de vitrines
  • DEL2023_161     Dénomination de voies – commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_162     Labellisation « Colos apprenantes »
  • DEL2023_163     Autorisation de signature du Projet Éducatif De Territoire (PEDT) et du plan mercredi
  • DEL2023_164     Fourrière automobile – Délégation de Service Public - Choix du délégataire – Approbation du contrat.
  • DEL2023_165     Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes
  • DEL2023_166     Approbation des comptes de gestion 2022 de la commune de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_168     Bilan des acquisitions et cessions 2022
  • DEL2023_169     Affectation des résultats 2022 sur l’exercice 2023
  • DEL2023_170     Budget supplémentaire 2023
  • DEL2023_170bis  Maquette BS 2023
  • DEL2023_171     Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2024
  • DEL2023_172     Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)  Bilan d’activité année 2022
  • DEL2023_173     Fonds d’aide aux jeunes – Participation 2023
  • DEL2023_174     Projet de déploiement et de confortement de l’offre socio-culturelle, jeunesse et associative
  • DEL2023_175A - Projet Urbain de Cohésion Sociale (PUCS) - Appel à projets 2023 - 2ème session d'octroi de subventions
  • DEL2023_176     Convention d’objectifs avec l’Association d’aide aux victimes, de Contrôle Judiciaire socio-éducatif, d’enquête de personnalité et de Médiation pénale (ACJM)
  • DEL2023_177     Accroissement temporaire d’activité
  • DEL2023_178     Modification du tableau des emplois
  • DEL2023_179     Personnel communal – Convention de restauration inter-entreprises bipartite « CROUS NORMANDIE »
  • DEL2023_180     Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée
  • DEL2023_181     Dérogation aux travaux réglementés pour les mineurs en formation professionnelle – Extension aux métiers de la maintenance mécanique
  • DEL2023_182     Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « l’Espace Temps – FJT » – Année 2023
  • DEL2023_183     Acquisition amiable – Maison 2 rue Mathieu – commune déléguée d’Equeurdreville-Hainneville
  • DEL2023_184     Opération de renouvellement urbain « Quartier des Horizons » - Acquisition foncière 144 rue de la Polle – commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_185     Cession terrain rue de Colmar – commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_186     Acquisition d’un espace naturel lieudit « La Marche » - commune déléguée de Querqueville
  • DEL2023_187     Rétrocession gratuite d’une emprise foncière de voirie 46 rue de Verdun – commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_188     Création de servitudes de passage au profit d’ENEDIS – Route des Fourches – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_189     Classement dans le domaine public communal – Rue de la Houlgatte – Commune déléguée d’Equeurdreville-Hainneville
  • DEL2023_190     Classement dans le domaine public communal rue du Clos de la Mielle – commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_191     Accompagnement des ravalements de façades – Attribution d’aides suite à la réalisation des travaux
  • DEL2023_192     Appel à projets Saint Gobain – Répartition de l’enveloppe budgétaire
  • DEL2023_193     Convention entre la ville de Cherbourg-en-Cotentin et l’association New Sound dans le cadre des festivités de Noël 2023
  • DEL2023_194     Stade de la Manécierie – Construction d’un club house RCCH et de stockages
  • DEL2023_195     Création de tarifs pour les visites guidées et ateliers dans les musées de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_196     Adhésion de la collectivité à l’association Images en Bibliothèques
  • DEL2023_197     Contrat de prêt entre la bibliothèque Jacques Prévert et la Chambre Régionale des Comptes de Normandie
  • DEL2023_198     Ateliers de pratiques artistiques – Tarification 2023/2024
  • DEL2023_199     Association L’autre Lieu – Versement d’une subvention exceptionnelle – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens – Autorisation
  • DEL2023_200     Le Point du Jour/Centre d’art Éditeur – convention financière 2023
  • DEL2023_201     Harmonisation des mises à disposition des salles de spectacle – Nouvelle grille tarifaire
  • DEL2023_202     Spectacle vivant – Conditions de remboursement des spectacles
  • DEL2023_203     Conventions de partenariat dans le cadre du festival « voyageurs immobiles »
  • DEL2023_204     Fête de la musique 2023 Association Phase Impact – Subvention
  • DEL2023_205     Pim Pam Pomme Querqueville – Autorisation de signature de l’avenant n° 1
  • DEL2023_206     Désignation du référent déontologue des élus locaux – Adhésion à la mission optionnelle de gestion administrative du collège mis en place par le centre de gestion de la Manche
  • DEL2023_207     Remboursement exceptionnel de frais de fourrière
  • DEL2023_208     Représentation de la commune de Cherbourg-en-Cotentin au comité de médiation et de conseil de la charte de la vie nocturne
  • DEL2023_209     Dénomination de voie impasse des Sablons – Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_210     Dénomination d’une résidence rue du Caporal Tilloy – Commune déléguée de La Glacerie
  • DEL2023_211     Convention de partenariat entre la ville de Cherbourg-en-Cotentin et l’antenne locale du centre LGBTI
  • DEL2023_212     Contrat type d’aide conventionnelle à l’embauche d’un assistant médical
  • DEL2023_213     Centre municipal de santé Brès-Croizat – Convention de partenariat entre la ville de Cherbourg-en-Cotentin et le laboratoire de biologie médicale du Centre Hospitalier Public du Cotentin
  • DEL2023_214     Convention de partenariat entre la ville de Cherbourg-en-Cotentin, l’Établissement du Sang Hauts de France Normandie et l’association pour le don du sang bénévole du Nord-Cotentin
  • DEL2023_215     Concours d’éloquence en anglais – Règlement et attribution du lot
  • DEL_2023_216   Compte administratif 2022
  • DEL_2023_216   Compte administratif 2022 - annexe I
  • DEL_2023_216   Compte administratif 2022 - annexe II
Conseil municipal du 16 mai 2023
  • DEL2023_109  :  Mandat au Maire – Participation de la ville de Cherbourg-en-Cotentin à l’appel public à concurrence lancé par Ports de Normandie pour l’exploitation des ports de plaisance de Cherbourg par voie de délégation de service public
  • DEL2023_110 : Revitalisation du commerce et de l’artisanat – Subvention pour rénovation de vitrine
  • DEL2023_111 : Dénomination de voies – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_112 : Approbation des tarifs des mini-séjours et des colonies de vacances
  • DEL2023_113 : Gratuité de la restauration scolaire et des activités périscolaires et extrascolaires – Avenant n°2 à la convention entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin et le centre communal d’action sociale
  • DEL2023_114 : Convention de financement relative au projet de Bus Nouvelle Génération (BNG) de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_115 : Demande de subventions au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (SDIL) et fonds vert – Programmation 2023
  • DEL2023_116 : Cession d'une action du bailleur social les Cités Cherbourgeoises
  • DEL2023_117 : Octroi d’une garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Année 2023
  • DEL2023_118 : Projet urbain de cohésion sociale – Appel à projets 2023 – 1ère session d’octroi de subventions
  • DEL2023_119 : Congrès de la Fédération Nationale des Centres Sociaux (FNCS)
  • DEL2023_120 : Mise à disposition de fonctionnaires de la commune au CCAS, à l'agglomération et autres organismes et du CCAS à la commune
  • DEL2023_121 : Règlement du plan de promotion 2023
  • DEL2023_122 : Modification du tableau des emplois
  • DEL2023_123 : Accroissement temporaire d’activité
  • DEL2023_124 : Prise en charge par la ville de fournitures achetées par un agent de la piscine Chantereyne dans le cadre d’une manifestation organisée par la ville
  • DEL2023_125 : Acquisition auprès de la SARL Poseïdon de parcelles à usage de voirie – Rue des Métiers – Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_126 : Vente délaissé de terrain – Rue Lelaidier – Commune déléguée de La Glacerie
  • DEL2023_127 : Vente d’un terrain annexe au profit de la SC La Maredegot – Rue de Sauxmarais – Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_128 : Parc d’activité des Fourches – Vente au profit de l’agglomération Le Cotentin – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_129 : Rétrocession de la parcelle 383 AT 8 – Restauration écologique de la Divette – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_130 : Projet de restauration de la Divette – Mise en conformité réglementaire de l’ouvrage de la Fauconnière – Phase II Travaux
  • DEL2023_131 : Portage du site des armistices par l'Établissement Public Foncier de Normandie - Rue des Armistices - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_132 : Cantonnement de servitude ZAC Tôt Sud Margannes
  • DEL2023_133 : Rectification référence cadastrale - acquisition 16, 16bis, 16ter rue de la Paix – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_134 : Attribution d’une subvention - Association « Toutes pour elles »
  • DEL2023_135 : Labellisation « Guid Asso » - Point ressources associations de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_136 : Appel à projet – Sainte Échelle – Répartition de l’enveloppe budgétaire
  • DEL2023_137 : Réseau de chaleur des Provinces – Projet d’extension – Avenant n° 6 au contrat de délégation de service public
  • DEL2023_138 : Bornes de recharge pour véhicules électriques – Tarification
  • DEL2023_139 : Restructuration lourde du groupe scolaire Doisneau – Avenant au marché de maîtrise d’ouvrage déléguée
  • DEL2023_140 : Fermetures temporaires des bibliothèques de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_141 : Musée Thomas Henry - Donation d'une sculpture de René Letourneur
  • DEL2023_142 : 11ème Biennale du 9ème Art – Musée Thomas Henry - Signature d’une convention pour le dépôt-vente d'une monographie avec la société MEL Publisher
  • DEL2023_143 : 11ème Biennale du 9ème art – Musée Thomas Henry -Mise en vente d’articles
  • DEL2023_144 : Conservatoire à rayonnement communal - Convention d'objectifs et de moyens 2022-2023 avec le Département de la Manche – Autorisation de signature
  • DEL2023_145 : Renouvellement d'adhésion au réseau ReNAR – Soutien à la programmation des arts de la rue
  • DEL2023_146 : Présentation de la programmation estivale 2023 du service arts visuels - Convention de partenariat communication avec la communauté d'agglomération Le Cotentin autour de la programmation Shadoks
  • DEL2023_147 : Artothèque - Participation à l'édition d'une lithographie de Romuald Reutimann
  • DEL2023_148 : Le Point du Jour - Centre d'art Éditeur - Convention financière 2023
  • DEL2023_149 : Convention d'exposition entre la ville de Cherbourg-en-Cotentin et l’artiste Fabio Viscogliosi - Autorisation de signature
  • DEL2023_150 : Contrat de filière arts visuels en Normandie - autorisation de signature
  • DEL2023_151 : Antenne relais - Lieu-dit le Clos Terrier – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville –Convention d’occupation avec la société Cellnex France
  • DEL2023_152 : Convention de financement des travaux de désinfection des archives conservées à la Mairie déléguée de Tourlaville appartenant à la communauté d’agglomération Le Cotentin
  • DEL2023_153 : Stationnement sur voirie - Reconduction de la gratuité pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables
  • DEL2023_154 : Bazar maritime de Bremerhaven – Subvention à l’association des produits de la mer et du terroir
Conseil municipal du 5 avril 2023

Conseil municipal du 5 avril 2023

  • DEL2023_039 : Pétition citoyenne « Priorités à droite sur le secteur de Querqueville »
  • DEL2023_040 : Bilan de l’expérimentation et modification du règlement de la pétition citoyenne
  • DEL2023_041 : Contribution aux « Fonds de solidarité de Cités Unies France pour les collectivités suite au tremblement de terre en Turquie et en Syrie »
  • DEL2023_042 : Convention entre le Centre de Santé Brès-Croizat et l'Association ASALEE
  • DEL2023_043 : Adhésion du Centre de Santé Brès-Croizat à l'Accord National
  • DEL2023_044 : Convention de partenariat entre l'association Femmes et le Centre de Santé Brès-Croizat
  • DEL2023_045 : Convention de partenariat entre le Centre de Santé « Brès-Croizat » et l'Association « Normandie Pédiatrie »
  • DEL2023_046 : Création de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés à la réalisation des travaux du plateau piétonnier de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_047 : Revitalisation du commerce et de l’artisanat -Subventions pour rénovations de vitrines
  • DEL2023_048 : SCP Logimanche - Programme de 18 logements PSLA - ZAC Les Jardins de l'Agora - octroi de l'aide à l'acquisition d'un logement en location-accession (PSLA)
  • DEL2023_049 : Retrait de la délibération n°DEL2023_010 en date du 8 février 2023 relative à la fermeture du groupe scolaire « Les Roquettes »
  • DEL2023_050 : Fermeture du groupe scolaire « Les Roquettes »
  • DEL2023_051 : Actualisation des périmètres scolaires
  • DEL2023_052 : Actualisation des règlements intérieurs des activités périscolaires et restauration scolaire
  • DEL2023_053 : Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat Application de la loi du 26 juillet 2019
  • DEL2023_054 : Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022
  • DEL2023_055 : Budget primitif 2023
  • DEL2023_056 : Fixation des taux des contributions directes locales pour 2023
  • DEL2023_057 : Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP 22D00491) - Création de la voie douce du Homet - Actualisation n°1/2023
  • DEL2023_058 : Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP N°21D00449) - Rénovation du plateau piétonnier - Actualisation n°1/2023
  • DEL2023_059 : Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP 18D00329) - Reconversion du site de la Polle pour aménagement tennistique et rénovation du stade des Fourches - Actualisation n°1/2023
  • DEL2023_060 : Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP 18D00269) - Construction d'un pôle petite enfance zone des Bassins - Actualisation n°1/2023
  • DEL2023_061 : Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP 21D00469)-  Rénovation énergétique et mise aux normes de la mairie déléguée de Cherbourg-Octeville - Révision de l'autorisation de programme n°1/2023 - Actualisation des crédits de paiement n°1/2023
  • DEL2023_062 : Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP 21D00429) – Un palais des sports en ville - Actualisation n°1/2023
  • DEL2023_063 : Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP 15D00003) - Mise aux normes de l’hôtel de ville - Actualisation N°1/2023
  • DEL2023_064 : Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP 21D00470) École Mitterrand - Rénovation énergétique et mise aux normes révision de l'autorisation de programme n°1/2023 - Actualisation des crédits de paiements n°1/2023
  • DEL2023_065 : Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP 16D00028) - Coopérative du Becquet - Actualisation n°1/2023
  • DEL2023_066 : Fournitures de denrées alimentaires - Groupement de commandes commune/CCAS
  • DEL2023_067 : Vente de véhicules, engins et matériels municipaux
  • DEL2023_068 : Conventions d’objectifs et de moyens pour la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) et la Maison Pour Tous Léo Lagrange (MPT-LL)
  • DEL2023_069 : Modification du tableau des emplois
  • DEL2023_070 : Accroissement temporaire d’activité
  • DEL2023_071 : Demande de renouvellement d’agrément pour recours au service civique
  • DEL2023_072 : Forfait mobilités durables
  • DEL2023_073 : Remisage de véhicules
  • DEL2023_074 : Associations sportives - Conventions d'objectifs et de moyens
  • DEL2023_075 : Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens applicables aux associations sportives
  • DEL2023_076 : Acquisition auprès de l'État de parcelles à usage de voirie rue des Trois Hangars - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_077 : Acquisition foncière auprès de MC Donald's France - Avenue Carnot - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_078 : Délibération rectificative - Résiliation partielle de bail emphytéotique - Local vélos sécurisé 32 rue des Fossés - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_079 : Classement dans le domaine public communal - Rue Louis Chauvet et rue le Chosel de la Vallée Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_080 : Classement dans le domaine public communal - Chasse des Vergers - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_081 : Acquisition immeubles 16, 16bis, 16ter rue de la Paix - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_082 : Acquisition d'un immeuble en copropriété 14 place de la Révolution - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_083 : Acquisition d'un bien sans maître rue Carnot - Commune déléguée d’Equeurdreville-Hainneville
  • DEL2023_084 : Proposition d'acquisition - Terrain Les Pendans - Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_085 : Vente d’une maison 46 rue de Verdun – Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_086 : Création de servitudes de passage au profit d’Enedis - Les Terres Blondel - Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_087 : Commodats pour l’année 2023
  • DEL2023_088 : Accompagnement des ravalements de façades – Attribution d’aides suite à la réalisation des travaux
  • DEL2023_089 : Etudes techniques – Site Beauregard - EPFN
  • DEL2023_090 : Convention d'intervention de l'EPF/Région Normandie - Etudes pré-opérationnelles et techniques - Secteur avenue Amiral Lemonnier Autorisation de signature
  • DEL2023_091 : Réseau de chaleur des Provinces - Classement du réseau et définition des zones de développement prioritaire
  • DEL2023_092 : Modalités de facturation de la fourniture de gaz Protocole transactionnel avec la société Gaz de Bordeaux
  • DEL2023_093 : Réseau des bibliothèques de Cherbourg-en-Cotentin - Adhésion à Kohala - Club d'utilisateurs du logiciel libre Koha
  • DEL2023_094 : École de cirque Sol'air - Convention d'objectifs et de moyens 2022-2023 - Autorisation de signature
  • DEL2023_095 : Contrat de prêt entre la bibliothèque Jacques Prévert et la maison Jacques Prévert
  • DEL2023_096 : Convention financière entre Le Trident et la ville de Cherbourg-en-Cotentin – Année 2023
  • DEL2023_097 : La brèche pôle nationale des arts du cirque – Convention de partenariat Spring 2023
  • DEL2023_098 : Occupation du domaine public - Exonération de redevances pour les établissements titulaires de terrasses impactés par des travaux
  • DEL2023_099 : Associations sportives nautiques - Conventions d'objectifs et de moyens
  • DEL2023_100 : Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens des associations sportives nautiques
  • DEL2023_101 : Rolex Fastnet Race 2023 – Dispositifs d’incitation pour libération des places annuelles
  • DEL2023_102 : Port Chantereyne – Soutien aux évènements nautiques 2023 et aux skippers professionnels
  • DEL2023_103 : Port Chantereyne – Précisions concernant la tarification des bers et remorques sur le terre-plein
  • DEL2023_104 : Port Chantereyne – Modification des avantages du Passeport Escales
  • DEL2023_105 : Dénomination d’une voie « Prolongement de la rue des Industries » - Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_106 : Appel à projets internationaux de l’éducation nationale et associatif 2023 – Subventions aux établissements scolaires et aux associations
  • DEL2023_107 : Parc de la Fauconnière, - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Conservatoire du Littoral - Programme de travaux 2023/2026
Conseil municipal du 8 février 2023
  • DEL2023_002 : Délégations au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales - Modification
  • DEL2023_003 : Présence de cavités souterraines sur la commune de Cherbourg-en-Cotentin – Adhésion au CEREMA – Désignation d’un représentant
  • DEL2023_004 : Revitalisation du commerce et de l’artisanat – Subventions pour rénovations de vitrines
  • DEL2023_005 : Changement de dénomination d’une voie « Allée Anita CONTI »
  • DEL2023_006 : Nouvelles dénominations de voies Zac des Fourches
  • DEL2023_007 : Nouvelle dénomination d’une voie Chasse Duval - Chemin du Loup Pendu
  • DEL2023_008 : Avenant à la convention avec l’association « En sortant de l’école »
  • DEL2023_009 : Fusion de l’école maternelle avec l’école élémentaire Jean-Jacques Rousseau – Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2023_010 : Fermeture du groupe scolaire les Roquettes
  • DEL2023_011 : Rapport d’orientations budgétaires – Exercice 2023
  • DEL2023_012 : Autorisation de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2023
  • DEL2023_013 : Parking résidence Caligny – Remise exceptionnelle sur la redevance annuelle pendant les travaux du parking Notre-Dame
  • DEL2023_014 : Demande de remise gracieuse – Régie de recettes du port Chantereyne
  • DEL2023_015 : Groupements de commandes 2020 – Désignation des représentants de la ville dans la commission d’appel d’offres de groupement
  • DEL2023_016 : Exposition consacrée au thème des prédictions dans l’art – Groupement de commandes – Commune de Cherbourg-en-Cotentin /commune de Bourg-en-Bresse
  • DEL2023_017 : Fournitures de produits d’entretien – Groupement de commandes – Commune de Cherbourg-en-Cotentin/CCAS de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_018 : Services de formation en langue anglaise – Groupement de commandes – Commune / CCAS / Communauté d’agglomération le Cotentin
  • DEL2023_019 : Vente de véhicules, engins et matériels municipaux
  • DEL2023_020 : Mise en conformité réglementaire du Trottebec Projet d’aménagement Penesme / Toupin
  • DEL2023_021 : Adhésion à Fabrique Territoires Santé
  • DEL2023_022 : Transfert d’une activité privée vers le secteur public et reprise partielle du personnel
  • DEL2023_023 : Politique de recrutement sous contrat d’apprentissage
  • DEL2023_024 : Modification du tableau des emplois
  • DEL2023_025 : Accroissement temporaire d’activité
  • DEL2023_026 : Astreintes et permanences
  • DEL2023_027 : Servitudes de passages au profit du syndicat mixte Manche Numérique sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2023_028 : Création de servitudes de passage au profit d'ENEDIS - Boulevard Mendès France - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_029 : Transfert d’office domaine public routier communal – Ouverture de l’enquête publique rue Jacques Cartier/rue de la Polle – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_030 : Transfert de propriété du lycée Alexis de Tocqueville - Avenue Henri Poincaré - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2023_031 : Modification du mandat de vente – Maison 14 rue Roger Salengro – Commune déléguée d’Equeurdreville-Hainneville
  • DEL2023_032 : Convention d’étude stratégie foncière – EPFN/Région Normandie – Avenant n°2
  • DEL2023_033 : Accompagnement des ravalements de façades Attributions d’aides suite à la réalisation des travaux
  • DEL2023_034 : Musée Thomas Henry – Acquisition d’une huile sur toile de Jean-François Millet
  • DEL2023_035 : Journées européennes des métiers d’art 2023 Convention de partenariat
  • DEL2023_036 : Document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) – Approbation
  • DEL2023_037 : Saison croisée Irlande Cherbourg Cotentin 2023
  • DEL2023_038 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Communauté d’agglomération le Cotentin
Conseil Municipal du 10 avril 2024

DEL2024_054 - Mise en sécurité des cavités souterraines du parc Brécourt – Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec l’État – Fin de l’opération

DEL2024_055 - Élaboration d’un schéma directeur pour l’accueil des véhicules aménagés – Transfert de la compétence à la communauté d’agglomération Le Cotentin

DEL2024_056 - Demande de dérogation au repos dominical – Société Naval Group SA

DEL2024_057 - Revitalisation du commerce et de l’artisanat – Subventions pour rénovations de vitrines

DEL2024_058 - Harmonisation des tarifs des cimetières

DEL2024_059 - Règlement intérieur du conseil municipal de Cherbourg-en-Cotentin - Modifications

DEL2024_060 - Désignation de membres au sein de l’Association de Solidarité de Cherbourg-Octeville (ASCO)

DEL2024_061 - Désignation des représentants du conseil municipal dans les conseils d’administration des collèges et lycées

DEL2024_062 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2023

DEL2024_063 - Budget primitif 2024

DEL2024_064 - Fixation des taux des contributions directes locales pour 2024

DEL2024_065 - Fournitures de papier et d’enveloppes – Groupement de commandes – Commune/CCAS – Constitution du groupement – Signature de la convention – Autorisation

DEL2024_066 - Vente de véhicules, engins et matériels municipaux

DEL2024_067 - AP/CP – Coopérative du Becquet – Actualisation n°1/2024

DEL2024_068 - AP/CP – Un palais des sports en ville – Actualisation n°1/2024

DEL2024_069 - AP/CP – Construction d’un pôle petite enfance – Actualisation n°1/2024

DEL2024_070 - AP/CP – Création de la voie douce du Homet - Révision et actualisation n°1/2024

DEL2024_071 - AP/CP – Rénovation du plateau piétonnier – Révision et actualisation n°1/2024

DEL2024_072 - Nouvelle tarification de la restauration scolaire, des activités périscolaires et extrascolaires

DEL2024_073 - Organisation du temps scolaire des écoles maternelles et élémentaires pour les années scolaires 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027

DEL2024_074 - Accueil des enfants hors commune sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires

DEL2024_075 - Gratuité de l’accès à la piscine de la Butte dans le cadre de la Sainte Échelle

DEL2024_076 - Associations sportives – Conventions d’objectifs et de moyens

DEL2024_077 - Associations sportives – Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens

DEL2024_078 - Subvention aux associations dans le cadre du « Sport 5/12 »

DEL2024_079 - Contrat territoire lecture (CTL)

DEL2024_080 - Exposition estivale au château des Ravalet - Convention de partenariat avec le FRAC Normandie

DEL2024_081 - Régate et exposition estivale à l’Abbaye du Vœu « Voile/toile-toile/voile » de Daniel BUREN - Convention de partenariat avec le GIP Normandie Impressionniste

DEL2024_082 - École Supérieure d’Arts et Média de Caen-Cherbourg Convention financière 2024 - Avenant – Autorisation de signature

DEL2024_083 - Spring 2024 – La Brèche – Pôle national des arts du cirque – Convention de partenariat

DEL2024_084 - École de cirque SOL’AIR – Convention d’objectifs et de moyens 2023/2024 – Autorisation de signature

DEL2024_085 - Conservatoire à rayonnement communal – Convention d’objectifs et de moyens 2023/2024 avec le Département de la Manche – Autorisation de signature

DEL2024_086 - Convention d’utilisation d’images issues des collections des bibliothèques par la Cité de la Mer

DEL2024_087 - Accueil en résidence d’artistes – Conventions

DEL2024_088 - Agence du court métrage – Adhésion de la collectivité

DEL2024_089 - Réseau des bibliothèques de Cherbourg-en-Cotentin Adhésion à Kohala – Club d’utilisateurs du logiciel libre Koha

DEL2024_090 - Musée de la Libération – Adhésion au dispositif « Explore Normandy Pass »

DEL2024_091 - Contrat de ville 2024/2030

DEL2024_092 - Projet Urbain de Cohésion Sociale – Appel à projets 2024 - 1ère session d’octroi de subventions

DEL2024_093 - Remboursement de frais des élus – Prise en charge des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d’une aide personnelle à domicile

DEL2024_094 - Tableau des emplois – Modification

DEL2024_095 - Accroissement temporaire d’activité

DEL2024_096 - Accompagnement des ravalements de façades – Attribution d’aides suite à la réalisation des travaux

DEL2024_097 - 3F Normanvie – Les Jardins de l’Agora – Octroi des aides à la construction de logement social

DEL2024_098 - Acquisitions auprès de Manche-Habitat – Rue Léon Jouhaux – Commune déléguée d’Equeurdreville-Hainneville – Rue de Bougainville – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville

DEL2024_099 - Mise en vente d’une maison Quai de Caligny – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville

DEL2024_100 - Le quartier des Horizons – Déclassement d’emprises de voirie – Enquête publique préalable

DEL2024_101 - Commodat – Commune déléguée de Tourlaville

DEL2024_102 - Servitude de passage de réseau GRDF – Square Phelippot Le Cat et rue au Blé – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville

DEL2024_103 - Harmonisation des mises à disposition des salles municipales – Nouvelle grille tarifaire

DEL2024_104 - Sainte-Échelle 2024 – Répartition de la subvention destinée à l’organisation – Autorisation de versement

DEL2024_105 - Bornes de recharge pour véhicules électriques – Tarification

DEL2024_106 - Associations sportives nautiques – Conventions d’objectifs et de moyens

DEL2024_107 - Associations sportives nautiques – Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens

DEL2024_108 - Modification du règlement de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés à la réalisation des travaux du plateau piétonnier de Cherbourg-en-Cotentin

DEL2024_109 - Dénominations de voies – Commune déléguée de La Glacerie

DEL2024_110 - Appels à projets internationaux de l’Éducation Nationale et associatifs 2024 – Subventions aux établissements scolaires et aux associations

DEL2024_111 - Participation de la ville au groupement de commande pour la mise en œuvre de la communication auprès des irlandais

Conseils municipaux 2022

Conseil du 14 décembre 2022
  • DEL2022_322 : Autorisation de programme (15D00002) Attractivité du centre historique de Cherbourg - Révision et clôture
  • DEL2022_323 : Autorisation de programme (15D00015) – Rénovation école maternelle Suzanne Brès – Révision et clôture
  • DEL2022_324 : Autorisation de programme (15D00014) – Extension du cimetière de Tourlaville – Révision et clôture
  • DEL2022_325 : Autorisation de programme (16D00048) – Extension de l’école Églantine – Révision et clôture
  • DEL2022_326 : Subvention au budget annexe des parkings
  • DEL2022_327 : Décision modificative n°2 – Exercice 2022
  • DEL2022_328 : Autorisation d’ouverture de crédits en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
  • DEL2022_329 : Autorisation de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2023
  • DEL2022_330 : Modification du régime de TVA des salles aménagées pour la location
  • DEL2022_331 : Fourrière automobile - Avenant à la concession - Délégation de service public Signature – Autorisation
  • DEL2022_332 : Projet urbain de cohésion sociale – Appel à projet 2022 – Demande de report d’utilisation de subventions par la MEF du Cotentin
  • DEL2022_333 : Modification du tableau des emplois
  • DEL2022_334 : Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
  • DEL2022_335 : Règlementation du temps de travail applicable aux agents de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2022_336 : Instauration du forfait mobilités durables
  • DEL2022_337 : Mise à disposition de fonctionnaires de la commune au CCAS, à l'agglomération et autres organismes et du CCAS à la commune
  • DEL2022_338 : Convention de mise à disposition de services entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin et la communauté d’agglomération Le Cotentin – Avenant n°2
  • DEL2022_339 : CASCS – Subvention pour 2023 - Convention d’objectifs
  • DEL2022_340 : Associations sportives - Conventions d'objectifs et de moyens
  • DEL2022_341 : Stationnement sécurisé des vélos
  • DEL2022_342 : Vente anciennes toilettes publiques - Passage Tivoli commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2022_343 : Vente emprise foncière – Rue Jean Moulin – Commune déléguée d’Equeurdreville-Hainneville
  • DEL2022_344 : Cession partie de jardin rue du Grand Quesnay – Commune déléguée de Querqueville
  • DEL2022_345 : Acquisition de la parcelle 203AO256 – Ecovallée de Crèvecoeur - Commune déléguée de La Glacerie
  • DEL2022_346 : Lotissement Chardine – Compte rendu final de la concession 2021/2022
  • DEL2022_347 : ZAC des Bassins – Compte rendu annuel à la collectivité 2021
  • DEL2022_348 : ZAC Tôt sud/Margannes - Quartier des Jardins de l’Agora – Compte rendu annuel à la collectivité 2021
  • DEL2022_349 : ZAC Grimesnil/Monturbert – Compte rendu annuel à la collectivité 2021
  • DEL2022_350 : Associations culturelles – Attribution de subventions exceptionnelles
  • DEL2022_351 : Entente intercommunale musiques actuelles (EIMA) – Le Circuit – Avenant à la convention cadre
  • DEL2022_352 : Ecole Supérieure d'Arts et Médias de Caen-Cherbourg (ESAMC²) - Convention financière 2022 - Avenant - Autorisation de signature
  • DEL2022_353 : Partenaires culturels associatifs et établissements publics de coopération culturelle (EPPC) – Conventions d’objectifs et de moyens – Renouvellement – Autorisation de signature
  • DEL2022_354 : Projet de fresque murale Shadoks - Square Jacques Rouxel - Autorisation de signature
  • DEL2022_355 : Modification des conditions d’emploi et rémunération des assistants maternels
  • DEL2022_356 : Convention d’objectifs entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin et l’association Les Petits Marmots
  • DEL2022_357 : Convention de partenariat entre Pim Pam Pomme Querqueville et avenant n°2 à la convention de partenariat entre Pim Pam Pomme Tourlaville et la Ville de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2022_358 : Occupation du domaine public – Tarifs et conditions de gratuité applicables à compter du 1er janvier 2023
  • DEL2022_359 : Approbation du plan communal de sauvegarde
  • DEL2022_360 : Antennes relais - Transfert de conventions d'occupation du domaine public à la société TOTEM France
  • DEL2022_361 : Signature de l’avenant n°1 à la convention Normandie Maritime pour une étude « Port de plaisance de demain »
  • DEL2022_362 : Drheam Cup 2024 – Convention de partenariat
  • DEL2022_363 : Associations sportives nautiques – Conventions d’objectifs et de moyens
  • DEL2022_364 : Port de plaisance Chantereyne – Nouveaux tarifs 2023
  • DEL2022_365 : Modification du contrat d’occupation d’un poste d’amarrage au port Chantereyne
  • DEL2022_366 : Réduction des risques : installation d’un distribox
  • DEL2022_367 : Convention de partenariat entre le centre de santé Brès-Croizat et la caisse des écoles de Cherbourg en Cotentin
  • DEL2022_368 : Désignation de représentants du centre Brès-Croizat au conseil d'administration de la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)
  • DEL2022_369 : Convention de partenariat entre le centre Brès-Croizat et la Fondation Bon Sauveur
  • DEL2022_370 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association pour la gestion des foyers de jeunes travailleuses et jeunes travailleurs (FJT) – Année 2022
Conseil du 9 novembre 2022
  • DEL2022_263 : Commissions municipales permanentes – Actualisation de leur composition
  • DEL2022_264 : Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Composition et désignation des délégués
  • DEL2022_265 : Conseil portuaire des ports du Val de Saire - Désignation de représentants
  • DEL2022_266 : École supérieure d'arts et médias de Caen-Cherbourg - Désignation des représentants – Modification
  • DEL2022_267 : Comité Consultatif des Relations internationales – Nouvelles désignations
  • DEL2022_268 : Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2023 - Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail
  • DEL2022_269 : Revitalisation du commerce et de l'artisanat Subventions pour rénovations de vitrines
  • DEL2022_270 : Décision modificative n°1 - Exercice 2022
  • DEL2022_271 : Remboursement des frais indirects des budgets annexes (5 %)
  • DEL2022_272 : Révision du montant de l'attribution de compensation (AC) libre 2022
  • DEL2022_273 : Règlement budgétaire et financier
  • DEL2022_274 : Application de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2023
  • DEL2022_275 : Politique d’amortissement des biens
  • DEL2022_276 : Fourniture d’équipements pour l’aménagement des postes de travail - Groupement de commandes Commune de Cherbourg-en-Cotentin – CCAS de Cherbourg-en-Cotentin - Communauté d’agglomération Le Cotentin
  • DEL2022_277 : Fourniture de matériels, équipements et consommables informatiques Groupement de commandes Commune de Cherbourg-en-Cotentin – CCAS de Cherbourg-en-Cotentin - Communauté d’agglomération Le Cotentin
  • DEL2022_278 : Etudes bâtimentaires du patrimoine bâti Groupement de commandes - Commune de Cherbourg-en-Cotentin et CCAS de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2022_279 : Groupement de commandes - Réalisation de travaux topographiques, fonciers, levé de bâtiment, investigations sur réseaux de la ville et du CCAS de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2022_280 : Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) 2022
  • DEL2022_281 : Exploitation du gite de la Manufacture – Avenant au contrat de concession
  • DEL2022_282 : Gîte de la Manufacture – Rapport annuel relatif à la Délégation de Service Public
  • DEL2022_283 : Rapport annuel relatif à la Délégation de Service Public du Casino
  • DEL2022_284 : Demande de remise gracieuse - Régie de recettes du port Chantereyne
  • DEL2022_285 : Vente de véhicules, engins et matériels municipaux
  • DEL2022_286 : Projet Urbain de Cohésion Sociale - Appel À projets 2022 – 2ème session d'octroi de subventions
  • DEL2022_287 : Convention d’objectifs avec l'association pour l’Aide aux Victimes, la Citoyenneté, la Justice et la Médiation (ACJM)
  • DEL2022_288 : Tableau des emplois
  • DEL2022_289 : Accroissement temporaire d'activité
  • DEL2022_290 : Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée
  • DEL2022_291 : Adhésion à la centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)
  • DEL2022_292 : Schéma directeur cyclable de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2022_293 : Mise en vente d'une maison - 1 avenue René Schmitt commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2022_294 : Vente d’une emprise de voirie déclassée avenue de Normandie-place des Provinces commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2022_295 : Vente au profit de la SCI No More Waffles - Angle Alma/Doumer - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2022_296 : Délibération rectificative - Servitude de passage au profit de Manche Numérique - Place centrale - Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2022_297 : Accompagnement des ravalements de façades Attributions d’aides suite à la réalisation des travaux
  • DEL2022_298 : Tendance Live - Avenant à la convention
  • DEL2022_299 : Contrat de concession GRDF  :  approbation des comptes-rendus d'activité de concession 2021
  • DEL2022_300 : Contrat de concession électricité  :  approbation des comptes-rendus d'activité de concession 2021
  • DEL2022_301 : Contrat de concession réseau de chaleur des Provinces - Provinces-énergies - Approbation du compte-rendu d’activité 2020 – 2021
  • DEL2022_302 : Signature d'une convention d'auto-consommation collective avec Enedis Solaire photovoltaïque - La Mosaïque
  • DEL2022_303 : Avenant à la convention de prestation avec la SPL de développement touristique pour l’organisation de « visites guidées sur la commune de Cherbourg-en-Cotentin »
  • DEL2022_304 : Musée Thomas Henry – Convention de partenariat avec la communauté d’agglomération Le Cotentin– Autorisation de signature
  • DEL2022_305 : Musée Thomas Henry - Mise à jour des conditions d’accès à la gratuité dans le cadre de l’exposition ArchéoCotentin
  • DEL2022_306 : Convention d'application partenariat ville de Cherbourg-en-Cotentin - INRAP – Autorisation de signature
  • DEL2022_307 : Autorisation de création de conseils de crèches
  • DEL2022_308 : Assurance - Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice du Maire
  • DEL2022_309 : Fourrière automobile – Rapport annuel relatif à la Délégation de Service Public
  • DEL2022_310 : Fourrière automobile - Concession - Approbation du principe
  • DEL2022_311 : Stationnement  :  mesure exceptionnelle de gratuité en raison des travaux
  • DEL2022_312 : Port de Querqueville – Délégation de service public à l’association des pêcheurs et usagers du port de Querqueville (APUPQ) – Présentation du rapport et du bilan 2021
  • DEL2022_313 : Concession de service public avec l’association « Arrivée de la Rolex Fastnet Race à Cherbourg-en-Cotentin » - Rapport annuel
  • DEL2022_314 : Réaménagement de la Place Jean Moulin commune déléguée de Cherbourg-Octeville – Convention de co-maîtrise d’ouvrage
  • DEL2022_315 : Convention de partenariat avec l’association « Le Château de Mô » - Autorisation de signature
  • DEL2022_316 : Appels à projets internationaux de l’éducation nationale et associatif 2022 - Subventions aux établissements scolaires et aux associations
  • DEL2022_317 : Remboursement de subventions – Non réalisation de projets internationaux
  • DEL2022_318 : Construction du mur d’enceinte de l’école de Coubalan – Sénégal
  • DEL2022_319 : Accueil de services civiques dans le cadre du projet mutualisé Normandie-Sénégal sur la thématique du traitement des déchets
  • DEL2022_320 : Motion relative à la crise énergétique et à ses effets sur les collectivités territoriales
Conseil du 28 septembre 2022
  • DEL2022_198 : Élection d’un adjoint au Maire
  • DEL2022_199 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2022_200 : Commissions municipales permanentes – Actualisation de leur composition
  • DEL2022_201 : Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’écoles et aux conseils d’administration des collèges et lycées
  • DEL2022_202 : Commande publique – Composition de la commission d’appel d’offres
  • DEL2022_203 : Commande publique – Composition de la commission de délégation de service public
  • DEL2022_204 : Commission d’indemnisation amiable – Bus Nouvelle Génération – Désignation d’un représentant
  • DEL2022_205 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice d’un élu
  • DEL2022_206 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
  • DEL2022_207 : Mandat spécial de la mission à Northeim – Allemagne – Modificatif
  • DEL2022_208 : Coopération décentralisée entre Cherbourg-en-Cotentin et Coubalan (Sénégal) – Convention de partenariat « Territoires Volontaires » pour la mise en œuvre d’un volontaire international d’échange et de solidarité
  • DEL2022_209 : Avenant à la convention avec les chambres consulaires en faveur de l’observatoire du commerce et de l’artisanat
  • DEL2022_210 : Revitalisation du commerce et de l’artisanat – Subventions pour rénovations de vitrines
  • DEL2022_211 : Rénovation des rues piétonnes – Étude de maîtrise d’œuvre – Phase avant-projet – Présentation
  • DEL2022_212 : Habitat – PLH 2022/2027 – Politique d’aide en faveur du logement social – Accompagnement de la collectivité en complément des aides accordées par l’agglomération – Règlement d’intervention
  • DEL2022_213 : Transformation du contrat enfance jeunesse en bonus de territoire
  • DEL2022_214 : Groupement de commandes – Fournitures diverses pour l’entretien du parc de véhicules, engins et matériels – Commune/CCAS
  • DEL2022_215 : Groupements de commandes 2022 – Désignation des représentants de la ville dans la commission d’appel d’offres de groupement
  • DEL2022_216 : Groupe scolaire Doisneau – Restructuration lourde Concours de maîtrise d’œuvre – Élection du jury de concours
  • DEL2022_217 : Casino – Prolongation de la durée du contrat de délégation de service public – Avenant n°3 – Signature – Autorisation
  • DEL2022_218 : Vente de véhicules, engins et matériels municipaux
  • DEL2022_219 : Partage de la taxe d’aménagement
  • DEL2022_220 : Taxe d’aménagement – Fixation du taux 2023
  • DEL2022_221 : Convention de service commun « finances » – Commune de Cherbourg-en-Cotentin/ communauté d’agglomération le Cotentin – Avenant n°1
  • DEL2022_222 : Tableau des emplois
  • DEL2022_223 : Accroissement temporaire d’activité
  • DEL2022_224 : Vacations
  • DEL2022_225 : Adhésion à l’association « démocratie ouverte »
  • DEL2022_226 : Signature d’une convention d’objectif avec l’association « Fonds de participation des ateliers citoyens de proximité »
  • DEL2022_227 : Voie du Homet – Création de la voie douce – Validation de l’étude d’avant-projet
  • DEL2022_228 : Inscription de Cherbourg-en-Cotentin à la liste des « communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydro sédimentaires entraînant l’érosion du littoral » - Avis
  • DEL2022_229 : Vente d’un terrain bitumé – Rue Jean Moulin – Commune déléguée d’Equeurdreville-Hainneville
  • DEL2022_230 : Vente d’une maison 46 rue de Verdun – Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2022_231 : Acquisition d’un immeuble à usage d’habitation en copropriété – 14 place de la Révolution – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2022_232 : Classement dans le domaine public communal d’espaces communs – Rue Martin Luther King – Commune déléguée de La Glacerie
  • DEL2022_233 : Délibération rectificative – Classement dans le domaine public communal d’espaces communs – Quartier Chardine – Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2022_234 : Création d’une servitude de passage et d’ancrage au profit de Manche Numérique – Rue Gambetta – Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2022_235 : Création de servitudes de passage au profit d’ENEDIS – Rue Ferdinand Buisson et rue du Grand Pré - Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2022_236 : Ex-école Victor Hugo – Bail emphytéotique au profit du Centre Hospitalier Public du Cotentin – Création d’un plateau de consultations
  • DEL2022_237 : Local vélos rue des Fossés – Résiliation partielle du bail emphytéotique conclu avec SEMINOR –Commune déléguée de Cherbourg-Octeville
  • DEL2022_238 : Accompagnement des ravalements de façades – Attributions d’aides suite à la réalisation des travaux
  • DEL2022_239 : Convention pour la gestion de la tarification et de l’itinérance sur le réseau d’infrastructures de recharge « e-charge 50 »
  • DEL2022_240 : Démarche Cit’Ergie – Compte rendu d’évaluation annuelle et engagement dans un renouvellement du label
  • DEL2022_241 : Pôle national du cirque La Brèche – Convention pluriannuelle d’objectifs 2021/2023 – Renouvellement et signature
  • DEL2022_242 : La Brèche – Pôle national des arts du cirque – Convention de partenariat escapade d’hiver 2022
  • DEL2022_243 : Le Trident - Convention pluriannuelle d’objectifs 2022/2026
  • DEL2022_244 : Le point du jour – Centre d’art/éditeur – Convention triennale d’objectifs 2022/2025 – Autorisation de signature
  • DEL2022_245 : Conventions d’affiliation au dispositif « SPOT50 » - Propositions culturelles - Autorisation de signature
  • DEL2022_246 : Convention de partenariat en vue de l'exposition "Le Cotentin, quel délice" avec l'Office de tourisme du Cotentin
  • DEL2022_247 : 11ème biennale du 9ème art – Convention de partenariat avec Nicolas De Crecy
  • DEL2022_248 : Exposition consacrée au thème des prédictions dans l’art - Convention de co-production
  • DEL2022_249 : Convention de prêt de matériel muséographique
  • DEL2022_250 : Convention de dépôt d’objet d’art
  • DEL2022_251 : Modification du règlement de la commission d’attribution pour les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) gérés par la commune de Cherbourg-en-Cotentin
  • DEL2022_252 : PIM PAM POMME Querqueville et Tourlaville – Autorisation de signature des avenants
  • DEL2022_253 : Local NRO stade Georges Fatôme – Conclusion d’une convention d’occupation avec la Société Manche Fibre – Commune déléguée de Tourlaville
  • DEL2022_254 : Dépénalisation du stationnement payant – Convention de reversement du forfait post-stationnement
  • DEL2022_255 : Dépénalisation du stationnement payant – Recours administratifs préalables obligatoires – Rapport annuel d’exploitation 2021
  • DEL2022_256 : Remboursement exceptionnel de frais de fourrière
  • DEL2022_257 : Port Chantereyne – Aide accordée au challenge « Voile des entreprises du nucléaire Normand »
  • DEL2022_258 : Port Chantereyne – Prise en charge des frais de passeport pour missions à l’étranger
  • DEL2022_259 : Port Chantereyne – Prise en charge des frais engagés par les agents pour les permis côtiers
  • DEL2022_260 : Désignation des représentants du conseil aux conseils d’écoles – Modification
  • DEL2002_261 : Organisation des activités extrascolaires sur le territoire de la commune de Cherbourg-en-Cotentin – Harmonisation des règlements intérieurs des activités mercredis loisirs et des vacances scolaires

Les conseils municipaux 2022 du 1er semestre

  • Élection d’un adjoint au Maire PDF - 4 pages - 214,68 Ko Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 30 juin 2022 2ème partie PDF - 391 pages - 44,67 Mo Télécharger
  • délibérations du conseil municipal du 30 juin 2022 1ère partie PDF - 448 pages - 39,47 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 24 mai 2022 PDF - 310 pages - 45,46 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 27 avril 2022 PDF - 384 pages - 39,08 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 30 mars 2022 - 1e partie PDF - 546 pages - 46,60 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 30 mars 2022 - 2e partie PDF - 21 pages - 46,43 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 23 février 2022 - 2e partie PDF - 125 pages - 15,48 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 23 février 2022 - 1e partie PDF - 331 pages - 27,69 Mo Télécharger

Les délibérations des conseils municipaux 2021 de Cherbourg-en-Cotentin

Consultez ici les délibérations des conseils municipaux 2021 de Cherbourg-en-Cotentin.

Pour visualiser les délibérations, cliquer sur le titre de la délibération et pour revenir sur le sommaire, cliquer sur le logo de Cherbourg-en-Cotentin

Téléchargements

  • Délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2021 - 1e partie PDF - 171 pages - 13,64 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2021 - 2e partie PDF - 278 pages - 8,83 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2021 - 3e partie PDF - 435 pages - 13,26 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2021 - 4e partie PDF - 221 pages - 13,58 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 3 novembre 2021 - 1e partie PDF - 536 pages - 37,58 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil municipal du 3 novembre 2021 - 2e partie PDF - 13 pages - 35,69 Mo Télécharger
  • Délibérations du conseil muncipal du 21 septembre 2021 PDF - 459 pages - 47,52 Mo Télécharger
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