Procès-verbaux des conseils municipaux de Cherbourg-en-Cotentin

Procès-verbaux des conseils municipaux de Cherbourg-en-Cotentin

Dernière mise à jour : 17/04/2024

Procès-verbaux des conseils municipaux 2024 de Cherbourg-en-Cotentin

Consultez ici les procès-verbaux des conseils municipaux 2024 de Cherbourg-en-Cotentin.

Procès-verbal du conseil municipal du 14 février 2024

Procès-verbaux des conseils municipaux 2023 de Cherbourg-en-Cotentin

Consultez ici les procès-verbaux des conseils municipaux 2023 de Cherbourg-en-Cotentin.

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  • Procès-verbal séance du 6 décembre 2023 PDF - 1 page - 850,67 Ko Télécharger
  • Procès verbal séance du 8 novembre 2023 PDF - 162 pages - 1,89 Mo Télécharger
  • Procès verbal séance du 27 septembre 2023 PDF - 200 pages - 1,97 Mo Télécharger
  • Procès verbal séance du 28 juin 2023 PDF - 93 pages - 1,03 Mo Télécharger
  • Procès verbal séance du 16 mai 2023 PDF - 200 pages - 1,52 Mo Télécharger
  • Procès verbal séance du 5 avril 2023 PDF - 114 pages - 1,33 Mo Télécharger
  • Procès verbal séance du 8 février 2023 PDF - 200 pages - 1,52 Mo Télécharger

Procès-verbaux des conseils municipaux 2022 de Cherbourg-en-Cotentin

Consultez ici les procès-verbaux des conseils municipaux 2022 de Cherbourg-en-Cotentin.

Téléchargements

  • Procès verbal séance du 14 décembre 2022 PDF - 74 pages - 1,20 Mo Télécharger
  • Procès verbal séance du 9 novembre 2022 PDF - 92 pages - 2,19 Mo Télécharger
  • Procès verbal séance du 28 septembre 2022 PDF - 175 pages - 1,76 Mo Télécharger
  • compte rendu sommaire du 30 juin 2022 PDF - 69 pages - 3,67 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral du 24 mai 2022 PDF - 80 pages - 6,17 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral du 27 avril 2022 PDF - 43 pages - 589,45 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du 30 mars 2022 PDF - 68 pages - 2,02 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral du 23 février 2022 PDF - 154 pages - 11,34 Mo Télécharger

Comptes-rendus des conseils municipaux 2021 de Cherbourg-en-Cotentin

Consultez ici les comptes-rendus des conseils municipaux 2021 de Cherbourg-en-Cotentin.

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  • Compte rendu intégral du 15 décembre 2021 PDF - 59 pages - 354,91 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du 3 novembre 2021 PDF - 69 pages - 4,21 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral du 21 septembre 2021 PDF - 66 pages - 1,05 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral du 30 juin 2021 PDF - 200 pages - 3,01 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 26 mai 2021 PDF - 29 pages - 414,89 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 21 avril 2021 PDF - 34 pages - 1,53 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 31 mars 2021 PDF - 69 pages - 1,28 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 17 février 2021 PDF - 71 pages - 1,01 Mo Télécharger

Comptes-rendus des conseils municipaux 2020 de Cherbourg-en-Cotentin

Consultez ici les comptes-rendus des conseils municipaux 2020 de Cherbourg-en-Cotentin.

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  • Compte rendu intégral du 16 décembre 2020 PDF - 80 pages - 1,81 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral du 18 novembre 2020 PDF - 62 pages - 875,32 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du 20 octobre 2020 PDF - 41 pages - 808,04 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du 22 septembre 2020 PDF - 71 pages - 1,06 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral du 16 juillet 2020 PDF - 39 pages - 274,16 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du 5 juillet 2020 PDF - 31 pages - 493,47 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 3 juin 2020 PDF - 68 pages - 2,96 Mo Télécharger
  • Compte rendu intégral conseil municipal du 29 janvier 2020 PDF - 114 pages - 2,33 Mo Télécharger

Téléchargements

  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 16 décembre 2019 PDF - 44 pages - 878,11 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 13 novembre 2019 PDF - 19 pages - 313,56 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 23 octobre 2019 PDF - 31 pages - 356,27 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 25 septembre 2019 PDF - 29 pages - 198,74 Ko Télécharger
  • additif au compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2019 PDF - 3 pages - 261,67 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 26 juin 2019 PDF - 54 pages - 656,63 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 22 mai 2019 PDF - 34 pages - 207,76 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral du conseil municipal du 10 avril 2019 PDF - 42 pages - 469,64 Ko Télécharger
  • Compte rendu intégral conseil municipal du 20 mars 2019 PDF - 36 pages - 234,55 Ko Télécharger

Comptes-rendus des conseils municipaux 2018 de Cherbourg-en-Cotentin

Consultez ici les comptes-rendus des conseils municipaux 2018 de Cherbourg-en-Cotentin.

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  • Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018 PDF - 37 pages - 653,23 Ko Télécharger
  • Compte-rendu du conseil municipal du 14 novembre 2018 PDF - 27 pages - 190,45 Ko Télécharger
  • Compte-rendu du conseil municipal du 17 octobre 2018 PDF - 18 pages - 155,52 Ko Télécharger
  • Compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2018 PDF - 31 pages - 194,22 Ko Télécharger
  • Compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2018 PDF - 60 pages - 369,48 Ko Télécharger
  • Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2018 PDF - 50 pages - 630,94 Ko Télécharger
  • Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2018 PDF - 27 pages - 473,97 Ko Télécharger
  • Compte-rendu du conseil municipal du 21 mars 2018 PDF - 38 pages - 297,98 Ko Télécharger
  • Compte-rendu du conseil municipal du 7 février 2018 PDF - 22 pages - 419,95 Ko Télécharger

Comptes-rendus des conseils municipaux 2017 de Cherbourg-en-Cotentin

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  • Les conseils communaux
  • Les élus de Cherbourg-en-Cotentin
  • Les conseils municipaux 2016

Comptes-rendus des conseils municipaux 2016 de Cherbourg-en-Cotentin

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  • Les conseils communaux
  • Les élus de Cherbourg-en-Cotentin
  • Les conseils municipaux 2017
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